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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  2. Résultat n°2

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  3. Résultat n°3

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  4. Résultat n°4

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 999

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1875-1876
  7. Résultat n°7

    1862

    Date

    1862

    Cote

    3 U 998

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1862
  8. Résultat n°8

    Communes de Belfort et Valdoie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 997

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes de Belfort et Valdoie (1857).
  9. Résultat n°9

    Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux, Valdoie, Dannemarie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 996

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 995

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Plans parcellaires (1855).
  11. Résultat n°11

    Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux de décision du jury, tableaux récapitulatifs des indemnités (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 994

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux...
  12. Résultat n°12

    Procès verbaux des opérations du jury (1927).

    Date

    1927

    Cote

    3 U 993

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Procès verbaux des opérations du jury (1927).
  13. Résultat n°13

    Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).

    Date

    1917-1922

    Cote

    3 U 992

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).
  14. Résultat n°14

    Commune de Sévenans (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 991

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Sévenans (1875-1876).
  15. Résultat n°15

    Commune de Moval (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 990

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Moval (1875-1876).
  16. Résultat n°16

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3 U 99

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1844
  17. Résultat n°17

    Commune de Morvillars (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 989

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Morvillars (1875-1876).
  18. Résultat n°18

    Commune de Meroux (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 988

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Meroux (1875-1876).
  19. Résultat n°19

    Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).

    Date

    1877

    Cote

    3 U 987

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).
  20. Résultat n°20

    Commune de Danjoutin (1875-1876).

    Date

    (1875-1876

    Cote

    3 U 986

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Danjoutin (1875-1876).
  21. Résultat n°21

    Commune de Charmois (1872-1876).

    Date

    1872-1876

    Cote

    3 U 985

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Charmois (1872-1876).
  22. Résultat n°22

    Etablissement d'une voie d'évitement à la gare (1919).

    Date

    1919

    Cote

    3 U 984

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Bourogne (1875-1919).
    • Etablissement d'une voie d'évitement à la gare (1919).
  23. Résultat n°23

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 983

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Bourogne (1875-1919).
    • 1875-1876
  24. Résultat n°24

    Commune d'Andelnans (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 982

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune d'Andelnans (1875-1876).
  25. Résultat n°25

    Raccordement direct entre les lignes Belfort-Morvillars et Montbéliard-Delle : communes de Bourogne et Morvillars (1917-1922).

    Date

    1917-1922)

    Cote

    3 U 981

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Raccordement direct entre les lignes Belfort-Morvillars...
  26. Résultat n°26

    Dossier général : plans parcellaires, requêtes, procès verbaux des opérations, jugements (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 980

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Dossier général : plans parcellaires, requêtes, procès...
  27. Résultat n°27

    1842-1843

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 U 98

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1842-1843
  28. Résultat n°28

    Communes de Chaux, Evette, Giromagny, Lachapelle-sous-Chaux, Sermamagny : registre.

    Date

    1881

    Cote

    3 U 979

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Evette-Giromagny.
    • Communes de Chaux, Evette, Giromagny, Lachapelle-sous-Chaux,...
  29. Résultat n°29

    Procès verbaux des opérations du jury: registre.

    Date

    1881

    Cote

    3 U 978

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Evette-Giromagny.
    • Procès verbaux des opérations du jury: registre.
  30. Résultat n°30

    Construction d'une deuxième voie entre Morvillars et Delle : communes de Grandvillars, Morvillars et Delle (1888).

    Date

    1888

    Cote

    3 U 977

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Montbéliard-Delle.
    • Construction d'une deuxième voie entre Morvillars et...
  31. Résultat n°31

    Communes de Beaucourt, Méziré, Morvillars, Grandvillars, Joncherey, Bourogne, Thiancourt, Delle (1865-1866).

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 976

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Montbéliard-Delle.
    • Communes de Beaucourt, Méziré, Morvillars, Grandvillars,...
  32. Résultat n°32

    Ligne Dijon-Mulhouse : communes d'Argiésans, Banvillars, Bavilliers, Belfort, Danjoutin.

    Date

    1855-1857

    Cote

    3 U 975

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Dijon-Mulhouse : communes d'Argiésans, Banvillars,...
  33. Résultat n°33

    Pont : commune de Danjoutin.

    Date

    1861

    Cote

    3 U 974

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Pont : commune de Danjoutin.
  34. Résultat n°34

    Commune de Pérouse.

    Date

    1889-1890

    Cote

    3 U 973

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Pérouse.
  35. Résultat n°35

    Quai du Fourneau (1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 U 972

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Quai du Fourneau (1914).
  36. Résultat n°36

    Rue des Capucins (1922).

    Date

    1922

    Cote

    3 U 971

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue des Capucins (1922).
  37. Résultat n°37

    Rue de Brasse (1920).

    Date

    1920

    Cote

    3 U 970

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue de Brasse (1920).
  38. Résultat n°38

    1841

    Date

    1841

    Cote

    3 U 97

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1841
  39. Résultat n°39

    Rue du Commerce (1875).

    Date

    1875

    Cote

    3 U 969

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue du Commerce (1875).
  40. Résultat n°40

    Commune de Bretagne (1883).

    Date

    1883

    Cote

    3 U 968

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Montreux-Château à Chavannes-les-Grands (1882-1883).
    • Commune de Bretagne (1883).