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1 730 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  2. Résultat n°2

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.

    Date

    1898-1958

    Cote

    3 U 772

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
  5. Résultat n°5

    1927-1956

    Date

    1927-1956

    Cote

    3 U 351

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Registres d'inscription des liquidations et partages.
    • 1927-1956
  6. Résultat n°6

    1929-1954

    Date

    1929-1954

    Cote

    3 U 301

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Scellés
    • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
    • 1929-1954
  7. Résultat n°7

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    3 U 1226

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Répertoires : registres.
    • 1931-1951
  8. Résultat n°8

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 382

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1939-1949
  9. Résultat n°9

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3 U 784

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • 1943-1949
  10. Résultat n°10

    Registre de caisse : recettes (1937-1949).

    Date

    1937-1949

    Cote

    3 U 786

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
  11. Résultat n°11

    Registre de caisse : dépenses (1939-1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 785

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
  12. Résultat n°12

    Livre journal des crédits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 794

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des crédits.
  13. Résultat n°13

    Livre journal des débits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 795

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des débits.
  14. Résultat n°14

    Livre journal des achats.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 796

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des achats.
  15. Résultat n°15

    Juillet 1933-octobre 1947

    Date

    Juillet 1933-octobre 1947

    Cote

    3 U 40

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination, prestation de serment : registres.
    • Juillet 1933-octobre 1947
  16. Résultat n°16

    1938-1946

    Date

    1938-1946

    Cote

    3 U 64

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1938-1946
  17. Résultat n°17

    Répertoire des audiences avec nom des parties et des avoués : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    3 U 436

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Répertoire des audiences avec nom des parties et des...
  18. Résultat n°18

    Janvier 1937-avril 1945

    Date

    Janvier 1937-avril 1945

    Cote

    3 U 404

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Inscription des causes
    • Rôle d'inscription des causes : registres.
    • Janvier 1937-avril 1945
  19. Résultat n°19

    Répression des infractions commises par des mineurs : registre des décisions.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 U 1261

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Répression des infractions commises par des mineurs...
  20. Résultat n°20

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Date

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Cote

    3 U 200

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • Brumaire an XI-brumaire an XIII
  21. Résultat n°21

    Dépôt de signatures et paraphes de notaires.

    Cote

    3 U 218

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
  22. Résultat n°22

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    3 U 180

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Registres d'inscription des pièces à conviction et...
    • 1931-1944
  23. Résultat n°23

    Janvier 1933-août 1944

    Date

    Janvier 1933-août 1944

    Cote

    3 U 198

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Comptes-rendus d'audience : registres.
    • Janvier 1933-août 1944
  24. Résultat n°24

    Février 1939-juin 1943

    Date

    Février 1939-juin 1943

    Cote

    3 U 433

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Enregistrement : registres.
    • Février 1939-juin 1943
  25. Résultat n°25

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 U 1280

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1941-1942
  26. Résultat n°26

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    3 U 342

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Acceptation et renonciation de succession.
    • Déclarations d'acceptation et de renonciation à succession...
    • 1938-1942
  27. Résultat n°27

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Date

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Cote

    3 U 1260

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pensions
    • Jugements : registres.
    • 13 juin 1938-9 novembre 1942
  28. Résultat n°28

    1931-1941

    Date

    1931-1941

    Cote

    3 U 149

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1931-1941
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des accidents du travail ayant eu une suite judiciaire.

    Date

    1937-1941

    Cote

    3 U 1227

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Enregistrement des accidents du travail ayant eu une...
  30. Résultat n°30

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    3 U 1279

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1940-1941
  31. Résultat n°31

    Enregistrement des demandes d'aide.

    Date

    1936-1941

    Cote

    3 U 773

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des demandes d'aide.
  32. Résultat n°32

    Février 1940-juin 1941

    Date

    Février 1940-juin 1941

    Cote

    3 U 411

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires entrées au Parquet
    • Sommiers : registres.
    • Février 1940-juin 1941
  33. Résultat n°33

    Janvier 1934-mai 1941

    Date

    Janvier 1934-mai 1941

    Cote

    3 U 1270

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Actes et jugements
    • Enregistrement des jugements : registres.
    • Janvier 1934-mai 1941
  34. Résultat n°34

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 U 588

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1939-1940
  35. Résultat n°35

    Testaments, envoi en possession, jugements.

    Date

    1911-1940

    Cote

    3 U 347

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Testaments, envoi en possession, jugements.
  36. Résultat n°36

    N° 550-804.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 688

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 550-804.
  37. Résultat n°37

    N° 139-549.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 687

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 139-549.
  38. Résultat n°38

    N° 1-135.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 686

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 1-135.
  39. Résultat n°39

    Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3 U 807

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).

    Date

    1822-1940

    Cote

    3 U 765

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Etat civil
    • Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).
  41. Résultat n°41

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 U 666

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements sur requêtes
    • 1939-1940
  42. Résultat n°42

    Requêtes (1906-1907, 1939-1940).

    Date

    1906-1940

    Cote

    3 U 731

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Divorce et séparation de corps
    • Requêtes (1906-1907, 1939-1940).
  43. Résultat n°43

    Avril 1940-octobre 1940

    Date

    Avril 1940-octobre 1940

    Cote

    3 U 16

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Avril 1940-octobre 1940
  44. Résultat n°44

    11 avril 1940-25 juillet 1940

    Date

    11 avril 1940-25 juillet 1940

    Cote

    3 U 1704

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 11 avril 1940-25 juillet 1940
  45. Résultat n°45

    4 janvier 1940-11 avril 1940

    Date

    4 janvier 1940-11 avril 1940

    Cote

    3 U 1703

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 4 janvier 1940-11 avril 1940
  46. Résultat n°46

    Novembre 1927-mars 1940

    Date

    Novembre 1927-mars 1940

    Cote

    3 U 1232

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pensions
    • Tribunal des pensions, procès verbaux de conciliation...
    • Novembre 1927-mars 1940
  47. Résultat n°47

    Avril 1939-mars 1940

    Date

    Avril 1939-mars 1940

    Cote

    3 U 15

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Avril 1939-mars 1940
  48. Résultat n°48

    Mai 1938-février 1940 : registre.

    Date

    Mai 1938-février 1940

    Cote

    3 U 720

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Ordonnances de référés
    • Mai 1938-février 1940 : registre.
  49. Résultat n°49

    Juin 1938-février 1940

    Date

    Juin 1938-février 1940

    Cote

    3 U 420

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Plaintes et procès verbaux
    • Enregistrements : registres.
    • Juin 1938-février 1940
  50. Résultat n°50

    N° 1751-2000.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 685

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 1751-2000.
  51. Résultat n°51

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3 U 1366

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • 1939
  52. Résultat n°52

    Commission d'arrondissement des assurances sociales : listes des délégués.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 U 240

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Professions de santé.
    • Commission d'arrondissement des assurances sociales...
  53. Résultat n°53

    N° 281-715.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 681

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 281-715.
  54. Résultat n°54

    Vente d'immeubles saisis : actes de surenchères (1812-1819, 1843-1844, 1930-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    3 U 1212

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Saisies mobilières et immobilières
    • Vente d'immeubles saisis : actes de surenchères (1812-1819,...
  55. Résultat n°55

    Cautionnement de personnel du ministère des Finances : actes, contentieux, jugements.

    Date

    1825-1939

    Cote

    3 U 189

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Cautionnement de personnel du ministère des Finances...
  56. Résultat n°56

    10 novembre 1939-31 décembre 1939

    Date

    10 novembre 1939-31 décembre 1939

    Cote

    3 U 1702

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 10 novembre 1939-31 décembre 1939
  57. Résultat n°57

    N° 1074-1436.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 683

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 1074-1436.
  58. Résultat n°58

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 U 1211

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Saisies mobilières et immobilières
    • Saisies immobilières : cahiers des charges, clauses...
    • 1937-1939
  59. Résultat n°59

    Janvier 1937-décembre 1939

    Date

    Janvier 1937-décembre 1939

    Cote

    3 U 435

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Carnets d'audience : registres.
    • Janvier 1937-décembre 1939
  60. Résultat n°60

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 U 148

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1937-1939
  61. Résultat n°61

    N° 1442-1750.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 684

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 1442-1750.
  62. Résultat n°62

    N° 720-1068.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 682

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 720-1068.
  63. Résultat n°63

    1921-1939

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 U 298

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'interrogatoires et informations.
    • 1921-1939
  64. Résultat n°64

    Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.

    Date

    an V-1939

    Cote

    3 U 372

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Diplômes, brevets
    • Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.
  65. Résultat n°65

    N° 93-279.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 680

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 93-279.
  66. Résultat n°66

    1936-1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 U 1278

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1936-1939
  67. Résultat n°67

    Instructions, contentieux, procès verbaux de conciliation, état des dossiers remis au juge.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 729

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Réquisitions militaires
    • Instructions, contentieux, procès verbaux de conciliation,...
  68. Résultat n°68

    22 septembre 1939-8 novembre 1939

    Date

    22 septembre 1939-8 novembre 1939

    Cote

    3 U 1701

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 22 septembre 1939-8 novembre 1939
  69. Résultat n°69

    20 juillet 1939-22 septembre 1939

    Date

    20 juillet 1939-22 septembre 1939

    Cote

    3 U 1700

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 20 juillet 1939-22 septembre 1939
  70. Résultat n°70

    16 mai 1939-19 juillet 1939

    Date

    16 mai 1939-19 juillet 1939

    Cote

    3 U 1699

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 16 mai 1939-19 juillet 1939
  71. Résultat n°71

    28 mars 1939-12 mai 1939

    Date

    28 mars 1939-12 mai 1939

    Cote

    3 U 1698

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 28 mars 1939-12 mai 1939
  72. Résultat n°72

    Juin 1938-avril 1939

    Date

    Juin 1938-avril 1939

    Cote

    3 U 14

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Juin 1938-avril 1939
  73. Résultat n°73

    10 février 1939-24 mars1939

    Date

    10 février 1939-24 mars1939

    Cote

    3 U 1697

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 10 février 1939-24 mars1939
  74. Résultat n°74

    3 janvier 1939-3 février 1939

    Date

    3 janvier 1939-3 février 1939

    Cote

    3 U 1696

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 3 janvier 1939-3 février 1939
  75. Résultat n°75

    1er janvier 1929-27 janvier 1939

    Date

    1er janvier 1929-27 janvier 1939

    Cote

    3 U 381

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1er janvier 1929-27 janvier 1939
  76. Résultat n°76

    Conflits du travail : sentences arbitrales et surarbitrales (dossiers).

    Date

    1938

    Cote

    3 U 1224

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Sentences arbitrales
    • Conflits du travail : sentences arbitrales et surarbitrales...
  77. Résultat n°77

    Procès opposant l'Universal Winding Compagny à la société Ernest Boigeol et la S.A.C.M.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3 U 728

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures diverses
    • Procès opposant l'Universal Winding Compagny à la société...
  78. Résultat n°78

    Enregistrement des sentences arbitrales et de surarbitrage : registre.

    Date

    1938

    Cote

    3 U 1222

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Sentences arbitrales
    • Enregistrement des sentences arbitrales et de surarbitrage...
  79. Résultat n°79

    N° 2-324.

    Date

    1938

    Cote

    3 U 673

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1938
    • N° 2-324.
  80. Résultat n°80

    N° 2100-2227.

    Date

    1938

    Cote

    3 U 679

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1938
    • N° 2100-2227.