France. Tribunal d'instance (Belfort, Haut-Rhin)

Résultat n°1
3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

Date

Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

Cote

3 U 494
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°2
Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

Date

Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

Cote

3 U 495
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°3
Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

Date

Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

Cote

3 U 503
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an XI
- Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°4
16 octobre 1923-23 décembre 1927

Date

Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

Cote

3 U 814
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Pupilles de la nation
- Requêtes et jugements : registres.
- 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°5
Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

Date

1927-1934

Cote

3 U 1262
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Mineurs - Enfants
- Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°6
Circulaires, instructions.

Date

1808-1898

Cote

3 U 1
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Instructions - Circulaires
- Circulaires, instructions.
Résultat n°7
Janvier 1936-juin 1936

Date

Janvier 1936-juin 1936

Cote

3 U 10
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Instructions - Circulaires
- Enregistrement du courrier départ : registres.
- Janvier 1936-juin 1936
Résultat n°8
1845

Date

1845

Cote

3 U 100
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1845
Résultat n°9
Offres de la compagnie.

Date

1906

Cote

3 U 1000
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
- 1906
- Offres de la compagnie.
Résultat n°10
Procès verbaux des opérations du jury.

Date

1906

Cote

3 U 1001
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
- 1906
- Procès verbaux des opérations du jury.
Résultat n°11
Dossier général.

Date

1929-1931

Cote

3 U 1002
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
- 1929-1931
- Dossier général.
Résultat n°12
Plans.

Date

1929-1931

Cote

3 U 1003
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
- 1929-1931
- Plans.
Résultat n°13
Commune de Montreux-Château (1859).

Date

1859

Cote

3 U 1004
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Montreux-Château (1859).
Résultat n°14
Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).

Date

1864

Cote

3 U 1005
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
Résultat n°15
Commune de Valdoie (1927-1930).

Date

1927-1930

Cote

3 U 1006
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Compagnie de l'Est
- Ligne Paris-Bâle.
- Commune de Valdoie (1927-1930).
Résultat n°16
Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

Date

1894-1911

Cote

3 U 1007
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
Résultat n°17
Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

Date

1911

Cote

3 U 1008
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
Résultat n°18
Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

Date

1911

Cote

3 U 1009
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
Résultat n°19
1846

Date

1846

Cote

3 U 101
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1846
Résultat n°20
Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.

Date

1911

Cote

3 U 1010
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...
Résultat n°21
Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de Felon, Menoncourt, Romagny, Rougemont, Saint-Germain-le-Châtelet.

Date

1911

Cote

3 U 1011
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de...
Résultat n°22
Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage, Florimont, Grosne, Lepuix.

Date

1911

Cote

3 U 1012
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne Belfort-Réchésy.
- Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage,...
Résultat n°23
Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce, Vellescot, Vézélois.

Date

1911

Cote

3 U 1013
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Chemins de fer
- Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
- Ligne Belfort-Réchésy.
- Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce,...
Résultat n°24
Communes de Cunelières et Foussemagne.

Date

1927

Cote

3 U 1014
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Communes de Cunelières et Foussemagne.
Résultat n°25
Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans, Vourvenans.

Date

1894

Cote

3 U 1015
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
Résultat n°26
Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.

Date

1893

Cote

3 U 1016
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.
Résultat n°27
Commune de Trétudans.

Date

1894

Cote

3 U 1017
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Commune de Trétudans.
Résultat n°28
Communes de Bavilliers et Essert.

Date

1904

Cote

3 U 1018
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Communes de Bavilliers et Essert.
Résultat n°29
Agrandissement de cimetière (1874).

Date

1874

Cote

3 U 1019
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune de Belfort.
- Agrandissement de cimetière (1874).
Résultat n°30
1847

Date

1847

Cote

3 U 102
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1847
Résultat n°31
Agrandissement de l'hôpital (1876).

Date

1876

Cote

3 U 1020
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune de Belfort.
- Agrandissement de l'hôpital (1876).
Résultat n°32
Elargissement de la place d'un marché du faubourg des Vosges (1925-1927).

Date

1925-1927

Cote

3 U 1021
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune de Belfort.
- Elargissement de la place d'un marché du faubourg des...
Résultat n°33
Couverture du canal usinier (1929-1931).

Date

1929-1931

Cote

3 U 1022
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune de Belfort.
- Couverture du canal usinier (1929-1931).
Résultat n°34
Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.

Date

1882-1883

Cote

3 U 1023
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.
Résultat n°35
Grandvillars, agrandissement du cimetière.

Date

1892-1894

Cote

3 U 1024
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Grandvillars, agrandissement du cimetière.
Résultat n°36
Morvillars et Méziré, translation du cimetière.

Date

1881-1883

Cote

3 U 1025
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Morvillars et Méziré, translation du cimetière.
Résultat n°37
Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.

Date

1938

Cote

3 U 1026
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux communaux
- Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.
Résultat n°38
Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de Roppe, de Bellevue : construction.

Date

1874-1875

Cote

3 U 1027
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de...
Résultat n°39
Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès et fort des Basses Perches.

Date

1877

Cote

3 U 1028
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès...
Résultat n°40
Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote : constructions diverses et aménagement d'une route d'accès.

Date

1877

Cote

3 U 1029
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote :...
Résultat n°41
1848

Date

1848

Cote

3 U 103
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1848
Résultat n°42
Forts de Salbert et de Roppe : construction.

Date

1874-1875

Cote

3 U 1030
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Forts de Salbert et de Roppe : construction.
Résultat n°43
Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont et de Dorans.

Date

1888

Cote

3 U 1031
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont...
Résultat n°44
Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont, fort et batterie de Bessoncourt, batterie de Denney : construction.

Date

1881

Cote

3 U 1032
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont,...
Résultat n°45
Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de fer à Bessoncourt : construction.

Date

1893

Cote

3 U 1033
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de...
Résultat n°46
Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont, Roppe : installation de réseaux de fils de fer.

Date

1913-1914

Cote

3 U 1034
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont,...
Résultat n°47
Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont et Bessoncourt : construction.

Date

1913

Cote

3 U 1035
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont...
Résultat n°48
Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert, Menoncourt : construction.

Date

1911, 1931

Cote

3 U 1036
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert,...
Résultat n°49
Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont, Urcerey, Vézélois.

Date

1914

Cote

3 U 1037
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Déboisements.
- Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont,...
Résultat n°50
Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie, Vézélois, Vourvenans.

Date

1914

Cote

3 U 1038
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Déboisements.
- Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie,...
Résultat n°51
Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie.

Date

1914

Cote

3 U 1039
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Déboisements.
- Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie.
Résultat n°52
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
Résultat n°53
Quartier de l'Espérance.

Date

1837-1838

Cote

3 U 1040
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Quartier de l'Espérance.
Résultat n°54
Caserne de Cavalerie, rue des Barres : extension.

Date

1845

Cote

3 U 1041
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Caserne de Cavalerie, rue des Barres : extension.
Résultat n°55
Enceinte des faubourgs : construction.

Date

1875-1876

Cote

3 U 1042
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Enceinte des faubourgs : construction.
Résultat n°56
Caserne front 3/4 et caserne de gendarmerie : construction.

Date

1880-1889

Cote

3 U 1043
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Caserne front 3/4 et caserne de gendarmerie : construction.
Résultat n°57
Fort des Barres : construction.

Date

1865-1866

Cote

3 U 1044
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Fort des Barres : construction.
Résultat n°58
Front 3/4, faubourg des Ancêtres et Vallon : construction.

Date

1875

Cote

3 U 1045
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Front 3/4, faubourg des Ancêtres et Vallon : construction.
Résultat n°59
Caserne faubourg de Lyon : construction.

Date

1883-1889

Cote

3 U 1046
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Caserne faubourg de Lyon : construction.
Résultat n°60
Champ de Mars : agrandissement.

Date

1886

Cote

3 U 1047
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Champ de Mars : agrandissement.
Résultat n°61
Champ de tir de la Justice : élargissement.

Date

1886

Cote

3 U 1048
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Champ de tir de la Justice : élargissement.
Résultat n°62
Enceinte des faubourgs : renforcement.

Date

1898

Cote

3 U 1049
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Enceinte des faubourgs : renforcement.
Résultat n°63
1850

Date

1850

Cote

3 U 105
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1850
Résultat n°64
Fort du Salbert : déboisement et extension du réseau de fils de fer.

Date

1907-1913

Cote

3 U 1050
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Fort du Salbert : déboisement et extension du réseau...
Résultat n°65
Colombier lieu-dit "Sous la Miotte", construction.

Date

1912

Cote

3 U 1051
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Colombier lieu-dit "Sous la Miotte", construction.
Résultat n°66
Champ d'aviation : agrandissement.

Date

1913-1914

Cote

3 U 1052
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Champ d'aviation : agrandissement.
Résultat n°67
Hôpital militaire : agrandissement.

Date

1906-1913

Cote

3 U 1053
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Hôpital militaire : agrandissement.
Résultat n°68
Port d'attache des dirigeables, agrandissement.

Date

1914

Cote

3 U 1054
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Port d'attache des dirigeables, agrandissement.
Résultat n°69
Polygone du Génie : agrandissement.

Date

1914

Cote

3 U 1055
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Polygone du Génie : agrandissement.
Résultat n°70
Cimetière des Mobiles : agrandissement.

Date

1920-1921

Cote

3 U 1056
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Belfort
- Cimetière des Mobiles : agrandissement.
Résultat n°71
Forts de Bessoncourt et Vézélois : constructions (1883-1884, 1912).

Date

1883-1912

Cote

3 U 1057
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Forts de Bessoncourt et Vézélois : constructions (1883-1884,...
Résultat n°72
Construction (1894).

Date

1894

Cote

3 U 1058
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Batteries 6, secteur Bessoncourt, et 5, 7 et 8, secteur...
- Construction (1894).
Résultat n°73
Périmètre de protection (1909).

Date

1909

Cote

3 U 1059
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Batteries 6, secteur Bessoncourt, et 5, 7 et 8, secteur...
- Périmètre de protection (1909).
Résultat n°74
1851

Date

1851

Cote

3 U 106
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1851
Résultat n°75
Batteries n° 4 du bois des Pages, Chèvremont, A et B annexes du fort de Vézélois et n° 6 nord-est de Vézélois : construction.

Date

1890

Cote

3 U 1060
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Batteries sur les communes de Chèvremont et Vézélois.
- Batteries n° 4 du bois des Pages, Chèvremont, A et...
Résultat n°76
Batteries de la Ragie, Chèvremont, et position du Prô Vézélois : construction (1907).

Date

1907

Cote

3 U 1061
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Batteries sur les communes de Chèvremont et Vézélois.
- Batteries de la Ragie, Chèvremont, et position du Prô...
Résultat n°77
Batteries B.C.D.E. et magasins, commune de Bessoncourt : construction (1888-1889).

Date

1888-1889

Cote

3 U 1062
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Secteur de Bessoncourt (communes de Bessoncourt, Chèvremont,...
- Batteries B.C.D.E. et magasins, commune de Bessoncourt...
Résultat n°78
Batterie cuirassée, commune de Bessoncourt : construction (1913-1914).

Date

1913-1914

Cote

3 U 1063
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Secteur de Bessoncourt (communes de Bessoncourt, Chèvremont,...
- Batterie cuirassée, commune de Bessoncourt : construction...
Résultat n°79
Baraquements du fort : alimentation en eau (1913).

Date

1913

Cote

3 U 1064
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Secteur de Bessoncourt (communes de Bessoncourt, Chèvremont,...
- Baraquements du fort : alimentation en eau (1913).
Résultat n°80
Cimetière militaire, commune de Bessoncourt : création puis agrandissement (1916-1921).

Date

1916-1921

Cote

3 U 1065
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Travaux militaires
- Ouvrages
- Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
- Secteur de Bessoncourt (communes de Bessoncourt, Chèvremont,...
- Cimetière militaire, commune de Bessoncourt : création...

Résultats de la recherche

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

16 octobre 1923-23 décembre 1927

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Circulaires, instructions.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Janvier 1936-juin 1936

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

1845

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Offres de la compagnie.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Procès verbaux des opérations du jury.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Dossier général.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Plans.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Commune de Montreux-Château (1859).

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Commune de Valdoie (1927-1930).

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

1846

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.

Date

Cote