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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  2. Résultat n°2

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  3. Résultat n°3

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  4. Résultat n°4

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 999

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1875-1876
  7. Résultat n°7

    1862

    Date

    1862

    Cote

    3 U 998

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1862
  8. Résultat n°8

    Communes de Belfort et Valdoie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 997

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes de Belfort et Valdoie (1857).
  9. Résultat n°9

    Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux, Valdoie, Dannemarie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 996

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 995

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Plans parcellaires (1855).
  11. Résultat n°11

    Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux de décision du jury, tableaux récapitulatifs des indemnités (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 994

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux...
  12. Résultat n°12

    Procès verbaux des opérations du jury (1927).

    Date

    1927

    Cote

    3 U 993

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Procès verbaux des opérations du jury (1927).
  13. Résultat n°13

    Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).

    Date

    1917-1922

    Cote

    3 U 992

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).
  14. Résultat n°14

    Commune de Sévenans (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 991

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Sévenans (1875-1876).
  15. Résultat n°15

    Commune de Moval (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 990

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Moval (1875-1876).
  16. Résultat n°16

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3 U 99

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1844
  17. Résultat n°17

    Commune de Morvillars (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 989

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Morvillars (1875-1876).
  18. Résultat n°18

    Commune de Meroux (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 988

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Meroux (1875-1876).
  19. Résultat n°19

    Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).

    Date

    1877

    Cote

    3 U 987

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).
  20. Résultat n°20

    Commune de Danjoutin (1875-1876).

    Date

    (1875-1876

    Cote

    3 U 986

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Danjoutin (1875-1876).
  21. Résultat n°21

    Commune de Charmois (1872-1876).

    Date

    1872-1876

    Cote

    3 U 985

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Charmois (1872-1876).
  22. Résultat n°22

    Etablissement d'une voie d'évitement à la gare (1919).

    Date

    1919

    Cote

    3 U 984

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Bourogne (1875-1919).
    • Etablissement d'une voie d'évitement à la gare (1919).
  23. Résultat n°23

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 983

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Bourogne (1875-1919).
    • 1875-1876
  24. Résultat n°24

    Commune d'Andelnans (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 982

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune d'Andelnans (1875-1876).
  25. Résultat n°25

    Raccordement direct entre les lignes Belfort-Morvillars et Montbéliard-Delle : communes de Bourogne et Morvillars (1917-1922).

    Date

    1917-1922)

    Cote

    3 U 981

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Raccordement direct entre les lignes Belfort-Morvillars...
  26. Résultat n°26

    Dossier général : plans parcellaires, requêtes, procès verbaux des opérations, jugements (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 980

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Dossier général : plans parcellaires, requêtes, procès...
  27. Résultat n°27

    1842-1843

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 U 98

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1842-1843
  28. Résultat n°28

    Communes de Chaux, Evette, Giromagny, Lachapelle-sous-Chaux, Sermamagny : registre.

    Date

    1881

    Cote

    3 U 979

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Evette-Giromagny.
    • Communes de Chaux, Evette, Giromagny, Lachapelle-sous-Chaux,...
  29. Résultat n°29

    Procès verbaux des opérations du jury: registre.

    Date

    1881

    Cote

    3 U 978

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Evette-Giromagny.
    • Procès verbaux des opérations du jury: registre.
  30. Résultat n°30

    Construction d'une deuxième voie entre Morvillars et Delle : communes de Grandvillars, Morvillars et Delle (1888).

    Date

    1888

    Cote

    3 U 977

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Montbéliard-Delle.
    • Construction d'une deuxième voie entre Morvillars et...
  31. Résultat n°31

    Communes de Beaucourt, Méziré, Morvillars, Grandvillars, Joncherey, Bourogne, Thiancourt, Delle (1865-1866).

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 976

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Montbéliard-Delle.
    • Communes de Beaucourt, Méziré, Morvillars, Grandvillars,...
  32. Résultat n°32

    Ligne Dijon-Mulhouse : communes d'Argiésans, Banvillars, Bavilliers, Belfort, Danjoutin.

    Date

    1855-1857

    Cote

    3 U 975

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.)
    • Ligne Dijon-Mulhouse : communes d'Argiésans, Banvillars,...
  33. Résultat n°33

    Pont : commune de Danjoutin.

    Date

    1861

    Cote

    3 U 974

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Pont : commune de Danjoutin.
  34. Résultat n°34

    Commune de Pérouse.

    Date

    1889-1890

    Cote

    3 U 973

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Pérouse.
  35. Résultat n°35

    Quai du Fourneau (1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 U 972

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Quai du Fourneau (1914).
  36. Résultat n°36

    Rue des Capucins (1922).

    Date

    1922

    Cote

    3 U 971

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue des Capucins (1922).
  37. Résultat n°37

    Rue de Brasse (1920).

    Date

    1920

    Cote

    3 U 970

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue de Brasse (1920).
  38. Résultat n°38

    1841

    Date

    1841

    Cote

    3 U 97

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1841
  39. Résultat n°39

    Rue du Commerce (1875).

    Date

    1875

    Cote

    3 U 969

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort.
    • Rue du Commerce (1875).
  40. Résultat n°40

    Commune de Bretagne (1883).

    Date

    1883

    Cote

    3 U 968

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Montreux-Château à Chavannes-les-Grands (1882-1883).
    • Commune de Bretagne (1883).
  41. Résultat n°41

    Communes de Montreux et Bretagne (1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 U 967

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Montreux-Château à Chavannes-les-Grands (1882-1883).
    • Communes de Montreux et Bretagne (1882).
  42. Résultat n°42

    C.V.O. de Trétudans à Moval : commune de Trétudans (1877).

    Date

    1877

    Cote

    3 U 966

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Trétudans à Moval : commune de Trétudans...
  43. Résultat n°43

    Communes de Fontaine et Reppe (1882-1884).

    Date

    1882-1884

    Cote

    3 U 965

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Cunelières à Reppe (1873-1884).
    • Communes de Fontaine et Reppe (1882-1884).
  44. Résultat n°44

    Communes de Cunelières et Foussemagne (1873).

    Date

    1873

    Cote

    3 U 964

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. de Cunelières à Reppe (1873-1884).
    • Communes de Cunelières et Foussemagne (1873).
  45. Résultat n°45

    C.V.O. n° 5 : commune de Bourogne (1881-1883).

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 U 963

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 5 : commune de Bourogne (1881-1883).
  46. Résultat n°46

    C.V.O. n° 3 de Beaucourt à Dasles : commune de Beaucourt (1880-1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    3 U 962

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 3 de Beaucourt à Dasles : commune de Beaucourt...
  47. Résultat n°47

    Commune de Bermont (1911).

    Date

    1911

    Cote

    3 U 961

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Commune de Bermont (1911).
  48. Résultat n°48

    Commune de Sermamagny (1879-1880).

    Date

    1879-1880

    Cote

    3 U 960

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Commune de Sermamagny (1879-1880).
  49. Résultat n°49

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3 U 96

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1840
  50. Résultat n°50

    Commune d'Auxelles-Haut (1878).

    Date

    1878

    Cote

    3 U 959

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Commune d'Auxelles-Haut (1878).
  51. Résultat n°51

    Communes d'Auxelles-Bas et Haut (1866-1868).

    Date

    1866-1868

    Cote

    3 U 958

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Communes d'Auxelles-Bas et Haut (1866-1868).
  52. Résultat n°52

    Chemin n° 55 de Cunelières à Bourogne : commune de Novillard (1869).                    

    Date

    1869

    Cote

    3 U 957

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 55 de Cunelières à Bourogne : commune de...
  53. Résultat n°53

    Chemin n° 40 d'Evette à Sermamagny : commune de Sermamagny (1863-1865).

    Date

    1863-1865

    Cote

    3 U 956

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 40 d'Evette à Sermamagny : commune de Sermamagny...
  54. Résultat n°54

    Chemin n° 28 de Riervescemont à Bas-Evette : commune de Vescemont (1867-1868).

    Date

    1867-1868

    Cote

    3 U 955

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 28 de Riervescemont à Bas-Evette : commune...
  55. Résultat n°55

    Chemin n° 27 de Grosmagny à Méziré : commune de Froidefontaine (1861-1866).

    Date

    1861-1866

    Cote

    3 U 954

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 27 de Grosmagny à Méziré : commune de Froidefontaine...
  56. Résultat n°56

    Chemin n° 26 de Croix à Suarce : communes de Lebetain et Saint-Dizier l'Evêque (1895).

    Date

    1895

    Cote

    3 U 953

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 26 de Croix à Suarce : communes de Lebetain...
  57. Résultat n°57

    Chemin n° 8 de Salbert à Chalonvillars : communes de Belfort et Salbert (1906).

    Date

    1906

    Cote

    3 U 952

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins d'intérêt commun.
    • Chemin n° 8 de Salbert à Chalonvillars : communes de...
  58. Résultat n°58

     C.G.C. n° 24 de Pérouse  à Vellescot : commune d'Eschêne-Autrage (1862-1863).

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 U 951

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins de grande communication (C.G.C.).
    •  C.G.C. n° 24 de Pérouse  à Vellescot : commune d'Eschêne-Autrage...
  59. Résultat n°59

    C.G.C. n° 15 de Rougemont à Vellescot : commune de Lachapelle-sous-Rougemont (1863).

    Date

    1863

    Cote

    3 U 950

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemins de grande communication (C.G.C.).
    • C.G.C. n° 15 de Rougemont à Vellescot : commune de...
  60. Résultat n°60

    1839

    Date

    1839

    Cote

    3 U 95

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1839
  61. Résultat n°61

    Commune de Fêche l'Eglise (1866).

    Date

    1866

    Cote

    3 U 949

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes départementales
    • R.D. 17.
    • Commune de Fêche l'Eglise (1866).
  62. Résultat n°62

    Commune de Delle (1866-1867).

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 U 948

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes départementales
    • R.D. 17.
    • Commune de Delle (1866-1867).
  63. Résultat n°63

    R.D. 4 : commune de Grandvillars.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3 U 947

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes départementales
    • R.D. 4 : commune de Grandvillars.
  64. Résultat n°64

    Rampe de la Miotte (1844).

    Date

    1844

    Cote

    3 U 946

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes nationales
    • R.N. 83.
    • Commune de Belfort (1839-1844).
    • Rampe de la Miotte (1844).
  65. Résultat n°65

    Adoucissement de la pente des Barres (1839-1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3 U 945

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes nationales
    • R.N. 83.
    • Commune de Belfort (1839-1844).
    • Adoucissement de la pente des Barres (1839-1841).
  66. Résultat n°66

    Commune de Bavilliers (1861-1862).

    Date

    1861-1862

    Cote

    3 U 944

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes nationales
    • R.N. 83.
    • Commune de Bavilliers (1861-1862).
  67. Résultat n°67

    R.N. 19 : commune de Foussemagne.

    Date

    1859-1862

    Cote

    3 U 943

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes nationales
    • R.N. 19 : commune de Foussemagne.
  68. Résultat n°68

    R.N. 19 et 83 : commune de Belfort, faubourg de France.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 942

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et 83 : commune de Belfort, faubourg de France.
  69. Résultat n°69

     Vallon de la Miotte, chemin de Thann à Mulhouse, rectification et redressement des routes de Grandvillars à Belfort et de Belfort à Bavilliers.

    Date

    1838-1850

    Cote

    3 U 941

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations diverses
    •  Vallon de la Miotte, chemin de Thann à Mulhouse, rectification...
  70. Résultat n°70

    Inventaires, plans, arrêtés préfectoraux, listes des propriétaires, pièces diverses.

    Date

    1819-1849

    Cote

    3 U 940

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Inventaires, plans, arrêtés préfectoraux, listes des...
  71. Résultat n°71

    1838

    Date

    1838

    Cote

    3 U 94

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1838
  72. Résultat n°72

    1930-1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 U 939

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1930-1934
  73. Résultat n°73

    1922-1929

    Date

    1922-1929

    Cote

    3 U 938

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1922-1929
  74. Résultat n°74

    1914-1921

    Date

    1914-1921

    Cote

    3 U 937

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1914-1921
  75. Résultat n°75

    1913

    Date

    1913

    Cote

    3 U 936

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1913
  76. Résultat n°76

    1912

    Date

    1912

    Cote

    3 U 935

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1912
  77. Résultat n°77

    1911

    Date

    1911

    Cote

    3 U 934

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1911
  78. Résultat n°78

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 U 933

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1909-1910
  79. Résultat n°79

    1907-1908

    Date

    1907-1908

    Cote

    3 U 932

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1907-1908
  80. Résultat n°80

    1906

    Date

    1906

    Cote

    3 U 931

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1906