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585 résultats

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  1. Résultat n°1

    Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).

    Date

    1878-1913

    Cote

    6 U 569

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
  2. Résultat n°2

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Créances : jugements.

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Créances : jugements.
  4. Résultat n°4

    Jugements.

    Date

    1887-1946

    Cote

    6 U 398

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Divorces.
    • Jugements.
  5. Résultat n°5

    Août 1922-mai 1923.

    Date

    Août 1922-mai 1923

    Cote

    6 U 99

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Août 1922-mai 1923.
  6. Résultat n°6

    1910.

    Date

    1910

    Cote

    6 U 98

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Audiences : enregistrement.
    • 1910.
  7. Résultat n°7

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6 U 97

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Audiences : enregistrement.
    • 1906.
  8. Résultat n°8

    1905.

    Date

    1905

    Cote

    6 U 96

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Audiences : enregistrement.
    • 1905.
  9. Résultat n°9

    1904.

    Date

    1904

    Cote

    6 U 95

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Audiences : enregistrement.
    • 1904.
  10. Résultat n°10

    Requêtes présentées : répertoires.

    Date

    1884-1901

    Cote

    6 U 94

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Requêtes présentées : répertoires.
  11. Résultat n°11

    1933-1948.

    Date

    1933-1948

    Cote

    6 U 93

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1933-1948.
  12. Résultat n°12

    1922-1933.

    Date

    1922-1933

    Cote

    6 U 92

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1922-1933.
  13. Résultat n°13

    1910-1922.

    Date

    1910-1922

    Cote

    6 U 91

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1910-1922.
  14. Résultat n°14

    1900-1909.

    Date

    1900-1909

    Cote

    6 U 90

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1900-1909.
  15. Résultat n°15

    Personnel

    Date

    1848-1907

    Cote

    6 U 9-10

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge pour la commission chargée de dresser la liste des électeurs des membres de tribunal (1872-1877).

    Date

    1848-1877

    Cote

    6 U 9

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Personnel.
    • Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge...
  17. Résultat n°17

    1891-1899.

    Date

    1891-1899

    Cote

    6 U 89

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1891-1899.
  18. Résultat n°18

    9 septembre 1909-9 mai 1914.

    Date

    9 septembre 1909-9 mai 1914

    Cote

    6 U 88

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Primitifs des audiences [notes du greffier].
    • 9 septembre 1909-9 mai 1914.
  19. Résultat n°19

    5 avril 1906-26 août 1909.

    Date

    5 avril 1906-26 août 1909

    Cote

    6 U 87

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Primitifs des audiences [notes du greffier].
    • 5 avril 1906-26 août 1909.
  20. Résultat n°20

    7 juillet 1904-29 mars 1906.

    Date

    7 juillet 1904-29 mars 1906

    Cote

    6 U 86

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Primitifs des audiences [notes du greffier].
    • 7 juillet 1904-29 mars 1906.