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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1939-1974.
Cote
6 U 540
 Date
1939-1974
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1939-1974.
Résultat n°2

Registres des métiers
Cote
6 U 412-431
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres des métiers
Résultat n°3

Def-I.
Cote
6 U 413
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • Def-I.
Résultat n°4

Charmois-Lacollonge.
Cote
6 U 419
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Charmois-Lacollonge.
Résultat n°5

S-Z.
Cote
6 U 416
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • S-Z.
Résultat n°6

Belfort (A-M).
Cote
6 U 417
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Belfort (A-M).
Résultat n°7

J-Mo.
Cote
6 U 414
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • J-Mo.
Résultat n°8

A-Dec.
Cote
6 U 412
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • A-Dec.
Résultat n°9

Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
Cote
6 U 418
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
Résultat n°10

Mu-R.
Cote
6 U 415
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • Mu-R.
Résultat n°11

Lagrange-Vourvenans.
Cote
6 U 420
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Lagrange-Vourvenans.
Résultat n°12

8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
Cote
6 U 430
 Date
8 décembre 1960-20 septembre 1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
Résultat n°13

26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
Cote
6 U 429
 Date
26 août 1958-8 décembre 1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
Résultat n°14

7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
Cote
6 U 428
 Date
7 mars 1956-22 août 1958
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
Résultat n°15

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°16

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°17

27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
Cote
6 U 427
 Date
27 mars 1954-6 mars 1956
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
Résultat n°18

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°19

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°20

Vi-Zy.
Cote
6 U 134
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Vi-Zy.