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585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1939-1974.

    Date

    1939-1974

    Cote

    6 U 540

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Registres des inscriptions des faillites.
    • 1939-1974.
  2. Résultat n°2

    Registres des métiers

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412-431

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres des métiers

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Def-I.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 413

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • Def-I.
  4. Résultat n°4

    Charmois-Lacollonge.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 419

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Charmois-Lacollonge.
  5. Résultat n°5

    S-Z.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 416

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • S-Z.
  6. Résultat n°6

    Belfort (A-M).

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 417

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Belfort (A-M).
  7. Résultat n°7

    J-Mo.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 414

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • J-Mo.
  8. Résultat n°8

    A-Dec.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • A-Dec.
  9. Résultat n°9

    Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 418

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
  10. Résultat n°10

    Mu-R.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 415

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • Mu-R.
  11. Résultat n°11

    Lagrange-Vourvenans.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 420

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Lagrange-Vourvenans.
  12. Résultat n°12

    8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).

    Date

    8 décembre 1960-20 septembre 1962

    Cote

    6 U 430

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
  13. Résultat n°13

    26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).

    Date

    26 août 1958-8 décembre 1960

    Cote

    6 U 429

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
  14. Résultat n°14

    7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).

    Date

    7 mars 1956-22 août 1958

    Cote

    6 U 428

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
  15. Résultat n°15

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Répertoire des actes de sociétés.

    Date

    1867-1957

    Cote

    6 U 254

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Répertoire des actes de sociétés.
  17. Résultat n°17

    27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).

    Date

    27 mars 1954-6 mars 1956

    Cote

    6 U 427

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
  18. Résultat n°18

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  19. Résultat n°19

    A-Ba.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • A-Ba.
  20. Résultat n°20

    Vi-Zy.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 134

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Vi-Zy.
  21. Résultat n°21

    Registres du commerce

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116-166

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres du commerce

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Per-Q.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 130

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Per-Q.
  23. Résultat n°23

    Fi-Gil.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 122

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Fi-Gil.
  24. Résultat n°24

    Dr-Fh.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 121

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Dr-Fh.
  25. Résultat n°25

    I-Z.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 136

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des sociétés (B).
    • I-Z.
  26. Résultat n°26

    Sam-Sta.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 132

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Sam-Sta.
  27. Résultat n°27

    Mann-Me.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 127

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Mann-Me.
  28. Résultat n°28

    R-Sal.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 131

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • R-Sal.
  29. Résultat n°29

    Bou-Car.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 118

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Bou-Car.
  30. Résultat n°30

    Cos-Do.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 120

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Cos-Do.
  31. Résultat n°31

    Mi-Mu.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 128

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Mi-Mu.
  32. Résultat n°32

    N-Peq.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 129

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • N-Peq.
  33. Résultat n°33

    Be-Bom.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 117

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Be-Bom.
  34. Résultat n°34

    Gin-Ha.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 123

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Gin-Ha.
  35. Résultat n°35

    He-Jo.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 124

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • He-Jo.
  36. Résultat n°36

    Ju-Las.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 125

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ju-Las.
  37. Résultat n°37

    Cas-Cor.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 119

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Cas-Cor.
  38. Résultat n°38

    Lat-Mang.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 126

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Lat-Mang.
  39. Résultat n°39

    A-H.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 135

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des sociétés (B).
    • A-H.
  40. Résultat n°40

    15 mars 1950-23 mars 1954 (n°3779-4533).

    Date

    15 mars 1950-23 mars 1954

    Cote

    6 U 426

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 15 mars 1950-23 mars 1954 (n°3779-4533).
  41. Résultat n°41

    N°1 (1-466).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 140

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°1 (1-466).
  42. Résultat n°42

    N°17 (8178-8840).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 156

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°17 (8178-8840).
  43. Résultat n°43

    N°15 (6843-7527).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 154

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°15 (6843-7527).
  44. Résultat n°44

    N°2 (467-903).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 141

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°2 (467-903).
  45. Résultat n°45

    N°6 (2324-2749).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 145

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°6 (2324-2749).
  46. Résultat n°46

    N°23 (12548-13571).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 162

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°23 (12548-13571).
  47. Résultat n°47

    N°20 (10304-11052).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 159

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°20 (10304-11052).
  48. Résultat n°48

    N°3 (944-1426).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 142

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°3 (944-1426).
  49. Résultat n°49

    N°7 (2750-3188).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 146

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°7 (2750-3188).
  50. Résultat n°50

    N°12 (4968-5581).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 151

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°12 (4968-5581).
  51. Résultat n°51

    N°22 (11800-12547).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 161

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°22 (11800-12547).
  52. Résultat n°52

    N°11 (4449-4967).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 150

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°11 (4449-4967).
  53. Résultat n°53

    N°19 (9554-10303).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 158

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°19 (9554-10303).
  54. Résultat n°54

    N°16 (7528-8177).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 155

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°16 (7528-8177).
  55. Résultat n°55

    N°21 (11053-11799).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 160

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°21 (11053-11799).
  56. Résultat n°56

    N°14 (6199-6842).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 153

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°14 (6199-6842).
  57. Résultat n°57

    N°13 (5582-6198).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 152

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°13 (5582-6198).
  58. Résultat n°58

    N°8 (3189-3587).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 147

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°8 (3189-3587).
  59. Résultat n°59

    N°9 (3688-4448).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 148

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°9 (3688-4448).
  60. Résultat n°60

    N°4 (1427-1868).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 143

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°4 (1427-1868).
  61. Résultat n°61

    N°10 (3989-4448).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 149

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°10 (3989-4448).
  62. Résultat n°62

    N°5 (1869-2323).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 144

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°5 (1869-2323).
  63. Résultat n°63

    N°18 (8841-9553).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 157

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°18 (8841-9553).
  64. Résultat n°64

    (9337-9454).

    Date

    1949-1953

    Cote

    6 U 166

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9337-9454).
  65. Résultat n°65

    25 mars 1947-14 mars 1950 (n°3032-3778).

    Date

    25 mars 1947-14 mars 1950

    Cote

    6 U 425

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 25 mars 1947-14 mars 1950 (n°3032-3778).
  66. Résultat n°66

    (9243-9336).

    Date

    1947-1949

    Cote

    6 U 165

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9243-9336).
  67. Résultat n°67

    1933-1948.

    Date

    1933-1948

    Cote

    6 U 93

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1933-1948.
  68. Résultat n°68

    Février 1933-mars 1948.

    Date

    Février 1933-mars 1948

    Cote

    6 U 381

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Registre des dépôts d’extraits de contrats de mariage.
    • Février 1933-mars 1948.
  69. Résultat n°69

    Répertoire.

    Date

    1937-1947

    Cote

    6 U 391

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Séparation de corps.
    • Répertoire.
  70. Résultat n°70

    Novembre 1937-octobre 1947.

    Date

    Novembre 1937-octobre 1947

    Cote

    6 U 371

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Rapports d’experts et d’arbitres, bilans, inventaires...
    • Novembre 1937-octobre 1947.
  71. Résultat n°71

    Avril 1938-octobre 1947.

    Date

    Avril 1938-octobre 1947

    Cote

    6 U 385

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Séparation de biens, de corps et de biens, divorces,...
    • Avril 1938-octobre 1947.
  72. Résultat n°72

    30 mai 1945-23 mars 1947 (n°2279-3031).

    Date

    30 mai 1945-23 mars 1947

    Cote

    6 U 424

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 30 mai 1945-23 mars 1947 (n°2279-3031).
  73. Résultat n°73

    (9147-9242).

    Date

    1942-1946

    Cote

    6 U 164

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9147-9242).
  74. Résultat n°74

    Extraits.

    Date

    1880-1946

    Cote

    6 U 394

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Séparation de biens.
    • Jugements.
    • Extraits.
  75. Résultat n°75

    Extraits.

    Date

    1880-1946

    Cote

    6 U 392

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Séparation de biens.
    • Demandes.
    • Extraits.
  76. Résultat n°76

    Répertoire.

    Date

    1879-1946

    Cote

    6 U 395

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Séparation de biens.
    • Jugements.
    • Répertoire.
  77. Résultat n°77

    Jugements.

    Date

    1887-1946

    Cote

    6 U 398

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Divorces.
    • Jugements.
  78. Résultat n°78

    Het-Lava.

    Date

    1903-1945

    Cote

    6 U 511

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Liquidations judiciaires.
    • Dossiers individuels.
    • Het-Lava.
  79. Résultat n°79

    Fron-Ga.

    Date

    1903-1945

    Cote

    6 U 509

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Liquidations judiciaires.
    • Dossiers individuels.
    • Fron-Ga.
  80. Résultat n°80

    Wer-Ze.

    Date

    1903-1945

    Cote

    6 U 526

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Liquidations judiciaires.
    • Dossiers individuels.
    • Wer-Ze.