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585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    An X-1909.

    Date

    An X-1909

    Cote

    6 U 113

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Affaires diverses : dossiers individuels.
    • An X-1909.
  2. Résultat n°2

    Justice consulaire

    Date

    An X-1940

    Cote

    6 U 25-115

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Justice consulaire

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Liquidations judiciaires - Faillites

    Date

    1808-1945

    Cote

    6 U 490-568

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Liquidations judiciaires - Faillites

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    1808-1912.

    Date

    1808-1912

    Cote

    6 U 534

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Inscriptions des faillites : répertoires.
    • 1808-1912.
  5. Résultat n°5

    Tableaux récapitulatifs.

    Date

    1808-1850

    Cote

    6 U 533

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Tableaux récapitulatifs.
  6. Résultat n°6

    Procès verbaux d’élection des juges.

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 20

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Procès verbaux d’élection des juges.
  7. Résultat n°7

    Elections consulaires

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 11-20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Elections consulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Fonctionnement - Délibérations

    Date

    1824-1936

    Cote

    6 U 6-8

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Fonctionnement - Délibérations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    1824-1831.

    Date

    1824-1831

    Cote

    6 U 7

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Fonctionnement - Délibérations.
    • Registres des délibérations.
    • 1824-1831.
  10. Résultat n°10

    Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.

    Date

    1846-1870

    Cote

    6 U 6

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Fonctionnement - Délibérations.
    • Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.
  11. Résultat n°11

    Personnel

    Date

    1848-1907

    Cote

    6 U 9-10

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge pour la commission chargée de dresser la liste des électeurs des membres de tribunal (1872-1877).

    Date

    1848-1877

    Cote

    6 U 9

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Personnel.
    • Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge...
  13. Résultat n°13

    1848-1901.

    Date

    1848-1901

    Cote

    6 U 537

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Registres des inscriptions des faillites.
    • 1848-1901.
  14. Résultat n°14

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Créances : jugements.

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Créances : jugements.
  16. Résultat n°16

    Dépôt de modèles et de marques

    Date

    1859-1944

    Cote

    6 U 432-447

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dépôt de modèles et de marques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  17. Résultat n°17

    Spécimens de documents officiels (timbres, passeports, permis, etc…).

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 447

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dépôt de modèles et de marques.
    • Spécimens de documents officiels (timbres, passeports,...
  18. Résultat n°18

    1859-12 novembre 1921.

    Date

    1859-12 novembre 1921

    Cote

    6 U 432

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dépôt de modèles et de marques.
    • Registres de dépôts des vignettes et étiquettes.
    • 1859-12 novembre 1921.
  19. Résultat n°19

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Procurations.

    Date

    1860-1939

    Cote

    6 U 372

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Procurations.
  21. Résultat n°21

    Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

    Date

    1863

    Cote

    6 U 2

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
  22. Résultat n°22

    Circonscription

    Date

    1863

    Cote

    6 U 1-2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Circonscription

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 1

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
  24. Résultat n°24

    Répertoire des actes de sociétés.

    Date

    1867-1957

    Cote

    6 U 254

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Répertoire des actes de sociétés.
  25. Résultat n°25

    Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.

    Date

    1867-1878

    Cote

    6 U 11

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
  26. Résultat n°26

    1868.

    Date

    1868

    Cote

    6 U 167

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1868.
  27. Résultat n°27

    1869.

    Date

    1869

    Cote

    6 U 168

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1869.
  28. Résultat n°28

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    6 U 169

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1870.
  29. Résultat n°29

    1871.

    Date

    1871

    Cote

    6 U 170

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1871.
  30. Résultat n°30

    1871-1896.

    Date

    1871-1896

    Cote

    6 U 373

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Contrats de mariage.
    • 1871-1896.
  31. Résultat n°31

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6 U 171

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1872.
  32. Résultat n°32

    1873.

    Date

    1873

    Cote

    6 U 172

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1873.
  33. Résultat n°33

    1874.

    Date

    1874

    Cote

    6 U 173

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1874.
  34. Résultat n°34

    1875.

    Date

    1875

    Cote

    6 U 174

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1875.
  35. Résultat n°35

    Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).

    Date

    1875

    Cote

    6 U 270

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Tissages : règlements intérieurs (affiches).
    • Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).
  36. Résultat n°36

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6 U 175

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1876.
  37. Résultat n°37

    1877.

    Date

    1877

    Cote

    6 U 176

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1877.
  38. Résultat n°38

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    6 U 177

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1878.
  39. Résultat n°39

    Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).

    Date

    1878-1913

    Cote

    6 U 569

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
  40. Résultat n°40

    Répertoire des contrats.

    Date

    1879-1929

    Cote

    6 U 376

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Répertoire des contrats.