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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

An X-1909.
Cote
6 U 113
 Date
An X-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • An X-1909.
Résultat n°2

Justice consulaire
Cote
6 U 25-115
 Date
An X-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Justice consulaire
Résultat n°3

Liquidations judiciaires - Faillites
Cote
6 U 490-568
 Date
1808-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Liquidations judiciaires - Faillites
Résultat n°4

1808-1912.
Cote
6 U 534
 Date
1808-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Inscriptions des faillites : répertoires.
  • 1808-1912.
Résultat n°5

Tableaux récapitulatifs.
Cote
6 U 533
 Date
1808-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Tableaux récapitulatifs.
Résultat n°6

Procès verbaux d’élection des juges.
Cote
6 U 20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°7

Elections consulaires
Cote
6 U 11-20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Elections consulaires
Résultat n°8

Fonctionnement - Délibérations
Cote
6 U 6-8
 Date
1824-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Fonctionnement - Délibérations
Résultat n°9

1824-1831.
Cote
6 U 7
 Date
1824-1831
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Fonctionnement - Délibérations.
  • Registres des délibérations.
  • 1824-1831.
Résultat n°10

Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.
Cote
6 U 6
 Date
1846-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Fonctionnement - Délibérations.
  • Correspondance relative au fonctionnement du Tribunal.
Résultat n°11

Personnel
Cote
6 U 9-10
 Date
1848-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Personnel
Résultat n°12

Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge pour la commission chargée de dresser la liste des électeurs des membres de tribunal (1872-1877).
Cote
6 U 9
 Date
1848-1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Personnel.
  • Juges : nominations (1848-1857), nomination de juge...
Résultat n°13

1848-1901.
Cote
6 U 537
 Date
1848-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1848-1901.
Résultat n°14

Créances
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Créances
Résultat n°15

Créances : jugements.
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Créances : jugements.
Résultat n°16

Dépôt de modèles et de marques
Cote
6 U 432-447
 Date
1859-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dépôt de modèles et de marques
Résultat n°17

Spécimens de documents officiels (timbres, passeports, permis, etc…).
Cote
6 U 447
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Spécimens de documents officiels (timbres, passeports,...
Résultat n°18

1859-12 novembre 1921.
Cote
6 U 432
 Date
1859-12 novembre 1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dépôt de modèles et de marques.
  • Registres de dépôts des vignettes et étiquettes.
  • 1859-12 novembre 1921.
Résultat n°19

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°20

Procurations.
Cote
6 U 372
 Date
1860-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Procurations.
Résultat n°21

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.
Cote
6 U 2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°22

Circonscription
Cote
6 U 1-2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Circonscription
Résultat n°23

Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.
Cote
6 U 1
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
Résultat n°24

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°25

Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Cote
6 U 11
 Date
1867-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Résultat n°26

1868.
Cote
6 U 167
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1868.
Résultat n°27

1869.
Cote
6 U 168
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1869.
Résultat n°28

1870.
Cote
6 U 169
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1870.
Résultat n°29

1871.
Cote
6 U 170
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1871.
Résultat n°30

1871-1896.
Cote
6 U 373
 Date
1871-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Contrats de mariage.
  • 1871-1896.
Résultat n°31

1872.
Cote
6 U 171
 Date
1872
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1872.
Résultat n°32

1873.
Cote
6 U 172
 Date
1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1873.
Résultat n°33

1874.
Cote
6 U 173
 Date
1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1874.
Résultat n°34

1875.
Cote
6 U 174
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1875.
Résultat n°35

Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).
Cote
6 U 270
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Tissages : règlements intérieurs (affiches).
  • Tissages Couleur, Chatel et Cie (Valdoie, Bethonvilliers).
Résultat n°36

1876.
Cote
6 U 175
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1876.
Résultat n°37

1877.
Cote
6 U 176
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1877.
Résultat n°38

1878.
Cote
6 U 177
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1878.
Résultat n°39

Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).
Cote
6 U 569
 Date
1878-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
Résultat n°40

Répertoire des contrats.
Cote
6 U 376
 Date
1879-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Répertoire des contrats.