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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1939-1974.
Cote
6 U 540
 Date
1939-1974
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Registres des inscriptions des faillites.
  • 1939-1974.
Résultat n°2

Registres des métiers
Cote
6 U 412-431
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres des métiers
Résultat n°3

Def-I.
Cote
6 U 413
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • Def-I.
Résultat n°4

Charmois-Lacollonge.
Cote
6 U 419
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Charmois-Lacollonge.
Résultat n°5

S-Z.
Cote
6 U 416
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • S-Z.
Résultat n°6

Belfort (A-M).
Cote
6 U 417
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Belfort (A-M).
Résultat n°7

J-Mo.
Cote
6 U 414
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • J-Mo.
Résultat n°8

A-Dec.
Cote
6 U 412
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • A-Dec.
Résultat n°9

Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
Cote
6 U 418
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
Résultat n°10

Mu-R.
Cote
6 U 415
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Par ordre alphabétique.
  • Mu-R.
Résultat n°11

Lagrange-Vourvenans.
Cote
6 U 420
 Date
1936-1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Fichiers.
  • Géographique.
  • Lagrange-Vourvenans.
Résultat n°12

8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
Cote
6 U 430
 Date
8 décembre 1960-20 septembre 1962
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
Résultat n°13

26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
Cote
6 U 429
 Date
26 août 1958-8 décembre 1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
Résultat n°14

7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
Cote
6 U 428
 Date
7 mars 1956-22 août 1958
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
Résultat n°15

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°16

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°17

27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
Cote
6 U 427
 Date
27 mars 1954-6 mars 1956
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
Résultat n°18

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°19

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°20

Vi-Zy.
Cote
6 U 134
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Vi-Zy.
Résultat n°21

Registres du commerce
Cote
6 U 116-166
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres du commerce
Résultat n°22

Per-Q.
Cote
6 U 130
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Per-Q.
Résultat n°23

Fi-Gil.
Cote
6 U 122
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Fi-Gil.
Résultat n°24

Dr-Fh.
Cote
6 U 121
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Dr-Fh.
Résultat n°25

I-Z.
Cote
6 U 136
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des sociétés (B).
  • I-Z.
Résultat n°26

Sam-Sta.
Cote
6 U 132
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Sam-Sta.
Résultat n°27

Mann-Me.
Cote
6 U 127
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mann-Me.
Résultat n°28

R-Sal.
Cote
6 U 131
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • R-Sal.
Résultat n°29

Bou-Car.
Cote
6 U 118
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Bou-Car.
Résultat n°30

Cos-Do.
Cote
6 U 120
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cos-Do.
Résultat n°31

Mi-Mu.
Cote
6 U 128
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mi-Mu.
Résultat n°32

N-Peq.
Cote
6 U 129
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • N-Peq.
Résultat n°33

Be-Bom.
Cote
6 U 117
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Be-Bom.
Résultat n°34

Gin-Ha.
Cote
6 U 123
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Gin-Ha.
Résultat n°35

He-Jo.
Cote
6 U 124
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • He-Jo.
Résultat n°36

Ju-Las.
Cote
6 U 125
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ju-Las.
Résultat n°37

Cas-Cor.
Cote
6 U 119
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cas-Cor.
Résultat n°38

Lat-Mang.
Cote
6 U 126
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Lat-Mang.
Résultat n°39

A-H.
Cote
6 U 135
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des sociétés (B).
  • A-H.
Résultat n°40

15 mars 1950-23 mars 1954 (n°3779-4533).
Cote
6 U 426
 Date
15 mars 1950-23 mars 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 15 mars 1950-23 mars 1954 (n°3779-4533).
Résultat n°41

N°1 (1-466).
Cote
6 U 140
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°1 (1-466).
Résultat n°42

N°17 (8178-8840).
Cote
6 U 156
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°17 (8178-8840).
Résultat n°43

N°15 (6843-7527).
Cote
6 U 154
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°15 (6843-7527).
Résultat n°44

N°2 (467-903).
Cote
6 U 141
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°2 (467-903).
Résultat n°45

N°6 (2324-2749).
Cote
6 U 145
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°6 (2324-2749).
Résultat n°46

N°23 (12548-13571).
Cote
6 U 162
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°23 (12548-13571).
Résultat n°47

N°20 (10304-11052).
Cote
6 U 159
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°20 (10304-11052).
Résultat n°48

N°3 (944-1426).
Cote
6 U 142
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°3 (944-1426).
Résultat n°49

N°7 (2750-3188).
Cote
6 U 146
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°7 (2750-3188).
Résultat n°50

N°12 (4968-5581).
Cote
6 U 151
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°12 (4968-5581).
Résultat n°51

N°22 (11800-12547).
Cote
6 U 161
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°22 (11800-12547).
Résultat n°52

N°11 (4449-4967).
Cote
6 U 150
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°11 (4449-4967).
Résultat n°53

N°19 (9554-10303).
Cote
6 U 158
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°19 (9554-10303).
Résultat n°54

N°16 (7528-8177).
Cote
6 U 155
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°16 (7528-8177).
Résultat n°55

N°21 (11053-11799).
Cote
6 U 160
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°21 (11053-11799).
Résultat n°56

N°14 (6199-6842).
Cote
6 U 153
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°14 (6199-6842).
Résultat n°57

N°13 (5582-6198).
Cote
6 U 152
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°13 (5582-6198).
Résultat n°58

N°8 (3189-3587).
Cote
6 U 147
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°8 (3189-3587).
Résultat n°59

N°9 (3688-4448).
Cote
6 U 148
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°9 (3688-4448).
Résultat n°60

N°4 (1427-1868).
Cote
6 U 143
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°4 (1427-1868).
Résultat n°61

N°10 (3989-4448).
Cote
6 U 149
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°10 (3989-4448).
Résultat n°62

N°5 (1869-2323).
Cote
6 U 144
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°5 (1869-2323).
Résultat n°63

N°18 (8841-9553).
Cote
6 U 157
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°18 (8841-9553).
Résultat n°64

(9337-9454).
Cote
6 U 166
 Date
1949-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9337-9454).
Résultat n°65

25 mars 1947-14 mars 1950 (n°3032-3778).
Cote
6 U 425
 Date
25 mars 1947-14 mars 1950
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 25 mars 1947-14 mars 1950 (n°3032-3778).
Résultat n°66

(9243-9336).
Cote
6 U 165
 Date
1947-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9243-9336).
Résultat n°67

1933-1948.
Cote
6 U 93
 Date
1933-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des dossiers sortis.
  • 1933-1948.
Résultat n°68

Février 1933-mars 1948.
Cote
6 U 381
 Date
Février 1933-mars 1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Registre des dépôts d’extraits de contrats de mariage.
  • Février 1933-mars 1948.
Résultat n°69

Répertoire.
Cote
6 U 391
 Date
1937-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de corps.
  • Répertoire.
Résultat n°70

Novembre 1937-octobre 1947.
Cote
6 U 371
 Date
Novembre 1937-octobre 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Rapports d’experts et d’arbitres, bilans, inventaires...
  • Novembre 1937-octobre 1947.
Résultat n°71

Avril 1938-octobre 1947.
Cote
6 U 385
 Date
Avril 1938-octobre 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens, de corps et de biens, divorces,...
  • Avril 1938-octobre 1947.
Résultat n°72

30 mai 1945-23 mars 1947 (n°2279-3031).
Cote
6 U 424
 Date
30 mai 1945-23 mars 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres des métiers.
  • Registres analytiques (« RM »).
  • 30 mai 1945-23 mars 1947 (n°2279-3031).
Résultat n°73

(9147-9242).
Cote
6 U 164
 Date
1942-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9147-9242).
Résultat n°74

Extraits.
Cote
6 U 394
 Date
1880-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Jugements.
  • Extraits.
Résultat n°75

Extraits.
Cote
6 U 392
 Date
1880-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Demandes.
  • Extraits.
Résultat n°76

Répertoire.
Cote
6 U 395
 Date
1879-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Séparation de biens.
  • Jugements.
  • Répertoire.
Résultat n°77

Jugements.
Cote
6 U 398
 Date
1887-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Jugements.
Résultat n°78

Het-Lava.
Cote
6 U 511
 Date
1903-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Liquidations judiciaires.
  • Dossiers individuels.
  • Het-Lava.
Résultat n°79

Fron-Ga.
Cote
6 U 509
 Date
1903-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Liquidations judiciaires.
  • Dossiers individuels.
  • Fron-Ga.
Résultat n°80

Wer-Ze.
Cote
6 U 526
 Date
1903-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Liquidations judiciaires.
  • Dossiers individuels.
  • Wer-Ze.