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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements.
Cote
6 U 398
 Date
1887-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Jugements.
Résultat n°2

Créances
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Créances
Résultat n°3

Créances : jugements.
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Créances : jugements.
Résultat n°4

Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).
Cote
6 U 569
 Date
1878-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
Résultat n°5

Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.
Cote
6 U 1
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
Résultat n°6

Circonscription
Cote
6 U 1-2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Circonscription
Résultat n°7

Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique Haumant, Dominique Haumant/ Georges Flambard ; plainte contre Dominique Haumant.
Cote
6 U 10
 Date
1902-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Personnel.
  • Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique...
Résultat n°8

Mai 1924-avril 1925.
Cote
6 U 100
 Date
Mai 1924-avril 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Mai 1924-avril 1925.
Résultat n°9

Avril 1925-mai 1926.
Cote
6 U 101
 Date
Avril 1925-mai 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Avril 1925-mai 1926.
Résultat n°10

Juin 1926-décembre 1926.
Cote
6 U 102
 Date
Juin 1926-décembre 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juin 1926-décembre 1926.
Résultat n°11

Octobre 1928-janvier 1929.
Cote
6 U 103
 Date
Octobre 1928-janvier 1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Octobre 1928-janvier 1929.
Résultat n°12

Janvier 1929-juin 1930.
Cote
6 U 104
 Date
Janvier 1929-juin 1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Janvier 1929-juin 1930.
Résultat n°13

Juin 1930-avril 1931.
Cote
6 U 105
 Date
Juin 1930-avril 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juin 1930-avril 1931.
Résultat n°14

Avril 1931-février 1932.
Cote
6 U 106
 Date
Avril 1931-février 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Avril 1931-février 1932.
Résultat n°15

Février 1932-janvier 1933.
Cote
6 U 107
 Date
Février 1932-janvier 1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Février 1932-janvier 1933.
Résultat n°16

Janvier 1933-novembre 1933.
Cote
6 U 108
 Date
Janvier 1933-novembre 1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Janvier 1933-novembre 1933.
Résultat n°17

Novembre 1933-juillet 1934.
Cote
6 U 109
 Date
Novembre 1933-juillet 1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Novembre 1933-juillet 1934.
Résultat n°18

Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Cote
6 U 11
 Date
1867-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Résultat n°19

Elections consulaires
Cote
6 U 11-20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Elections consulaires
Résultat n°20

Juillet 1934-juin 1935.
Cote
6 U 110
 Date
Juillet 1934-juin 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juillet 1934-juin 1935.
Résultat n°21

Juillet 1935-septembre 1936.
Cote
6 U 111
 Date
Juillet 1935-septembre 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juillet 1935-septembre 1936.
Résultat n°22

Septembre 1936-novembre 1937.
Cote
6 U 112
 Date
Septembre 1936-novembre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Septembre 1936-novembre 1937.
Résultat n°23

An X-1909.
Cote
6 U 113
 Date
An X-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • An X-1909.
Résultat n°24

1909-1920.
Cote
6 U 114
 Date
1909-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • 1909-1920.
Résultat n°25

Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Cote
6 U 115
 Date
1880-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Résultat n°26

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°27

Registres du commerce
Cote
6 U 116-166
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres du commerce
Résultat n°28

Be-Bom.
Cote
6 U 117
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Be-Bom.
Résultat n°29

Bou-Car.
Cote
6 U 118
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Bou-Car.
Résultat n°30

Cas-Cor.
Cote
6 U 119
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cas-Cor.
Résultat n°31

1922.
Cote
6 U 12
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1922.
Résultat n°32

Cos-Do.
Cote
6 U 120
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cos-Do.
Résultat n°33

Dr-Fh.
Cote
6 U 121
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Dr-Fh.
Résultat n°34

Fi-Gil.
Cote
6 U 122
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Fi-Gil.
Résultat n°35

Gin-Ha.
Cote
6 U 123
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Gin-Ha.
Résultat n°36

He-Jo.
Cote
6 U 124
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • He-Jo.
Résultat n°37

Ju-Las.
Cote
6 U 125
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ju-Las.
Résultat n°38

Lat-Mang.
Cote
6 U 126
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Lat-Mang.
Résultat n°39

Mann-Me.
Cote
6 U 127
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mann-Me.
Résultat n°40

Mi-Mu.
Cote
6 U 128
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mi-Mu.
Résultat n°41

N-Peq.
Cote
6 U 129
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • N-Peq.
Résultat n°42

1923.
Cote
6 U 13
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1923.
Résultat n°43

Per-Q.
Cote
6 U 130
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Per-Q.
Résultat n°44

R-Sal.
Cote
6 U 131
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • R-Sal.
Résultat n°45

Sam-Sta.
Cote
6 U 132
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Sam-Sta.
Résultat n°46

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°47

Vi-Zy.
Cote
6 U 134
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Vi-Zy.
Résultat n°48

A-H.
Cote
6 U 135
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des sociétés (B).
  • A-H.
Résultat n°49

I-Z.
Cote
6 U 136
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des sociétés (B).
  • I-Z.
Résultat n°50

Répertoire alphabétique des commerçants.
Cote
6 U 137
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Répertoire alphabétique des commerçants.
Résultat n°51

Registre chronologique des déclarations, commerces et sociétés.
Cote
6 U 138
 Date
26 mai 1937-31 décembre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre chronologique des déclarations, commerces...
Résultat n°52

Cahier chronologique des déclarations aux registres du commerce (volumes A et B) et des métiers.
Cote
6 U 139
 Date
[décembre 1941-14 novembre 1944]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Cahier chronologique des déclarations aux registres...
Résultat n°53

1924.
Cote
6 U 14
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1924.
Résultat n°54

N°1 (1-466).
Cote
6 U 140
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°1 (1-466).
Résultat n°55

N°2 (467-903).
Cote
6 U 141
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°2 (467-903).
Résultat n°56

N°3 (944-1426).
Cote
6 U 142
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°3 (944-1426).
Résultat n°57

N°4 (1427-1868).
Cote
6 U 143
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°4 (1427-1868).
Résultat n°58

N°5 (1869-2323).
Cote
6 U 144
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°5 (1869-2323).
Résultat n°59

N°6 (2324-2749).
Cote
6 U 145
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°6 (2324-2749).
Résultat n°60

N°7 (2750-3188).
Cote
6 U 146
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°7 (2750-3188).
Résultat n°61

N°8 (3189-3587).
Cote
6 U 147
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°8 (3189-3587).
Résultat n°62

N°9 (3688-4448).
Cote
6 U 148
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°9 (3688-4448).
Résultat n°63

N°10 (3989-4448).
Cote
6 U 149
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°10 (3989-4448).
Résultat n°64

1925.
Cote
6 U 15
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1925.
Résultat n°65

N°11 (4449-4967).
Cote
6 U 150
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°11 (4449-4967).
Résultat n°66

N°12 (4968-5581).
Cote
6 U 151
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°12 (4968-5581).
Résultat n°67

N°13 (5582-6198).
Cote
6 U 152
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°13 (5582-6198).
Résultat n°68

N°14 (6199-6842).
Cote
6 U 153
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°14 (6199-6842).
Résultat n°69

N°15 (6843-7527).
Cote
6 U 154
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°15 (6843-7527).
Résultat n°70

N°16 (7528-8177).
Cote
6 U 155
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°16 (7528-8177).
Résultat n°71

N°17 (8178-8840).
Cote
6 U 156
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°17 (8178-8840).
Résultat n°72

N°18 (8841-9553).
Cote
6 U 157
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°18 (8841-9553).
Résultat n°73

N°19 (9554-10303).
Cote
6 U 158
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°19 (9554-10303).
Résultat n°74

N°20 (10304-11052).
Cote
6 U 159
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°20 (10304-11052).
Résultat n°75

1926.
Cote
6 U 16
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1926.
Résultat n°76

N°21 (11053-11799).
Cote
6 U 160
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°21 (11053-11799).
Résultat n°77

N°22 (11800-12547).
Cote
6 U 161
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°22 (11800-12547).
Résultat n°78

N°23 (12548-13571).
Cote
6 U 162
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°23 (12548-13571).
Résultat n°79

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°80

(9147-9242).
Cote
6 U 164
 Date
1942-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9147-9242).