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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements.
Cote
6 U 398
 Date
1887-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Jugements.
Résultat n°2

Créances
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Créances
Résultat n°3

Créances : jugements.
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Créances : jugements.
Résultat n°4

Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).
Cote
6 U 569
 Date
1878-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
Résultat n°5

Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.
Cote
6 U 1
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
Résultat n°6

Circonscription
Cote
6 U 1-2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Circonscription
Résultat n°7

Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique Haumant, Dominique Haumant/ Georges Flambard ; plainte contre Dominique Haumant.
Cote
6 U 10
 Date
1902-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Personnel.
  • Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique...
Résultat n°8

Mai 1924-avril 1925.
Cote
6 U 100
 Date
Mai 1924-avril 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Mai 1924-avril 1925.
Résultat n°9

Avril 1925-mai 1926.
Cote
6 U 101
 Date
Avril 1925-mai 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Avril 1925-mai 1926.
Résultat n°10

Juin 1926-décembre 1926.
Cote
6 U 102
 Date
Juin 1926-décembre 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juin 1926-décembre 1926.
Résultat n°11

Octobre 1928-janvier 1929.
Cote
6 U 103
 Date
Octobre 1928-janvier 1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Octobre 1928-janvier 1929.
Résultat n°12

Janvier 1929-juin 1930.
Cote
6 U 104
 Date
Janvier 1929-juin 1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Janvier 1929-juin 1930.
Résultat n°13

Juin 1930-avril 1931.
Cote
6 U 105
 Date
Juin 1930-avril 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juin 1930-avril 1931.
Résultat n°14

Avril 1931-février 1932.
Cote
6 U 106
 Date
Avril 1931-février 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Avril 1931-février 1932.
Résultat n°15

Février 1932-janvier 1933.
Cote
6 U 107
 Date
Février 1932-janvier 1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Février 1932-janvier 1933.
Résultat n°16

Janvier 1933-novembre 1933.
Cote
6 U 108
 Date
Janvier 1933-novembre 1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Janvier 1933-novembre 1933.
Résultat n°17

Novembre 1933-juillet 1934.
Cote
6 U 109
 Date
Novembre 1933-juillet 1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Novembre 1933-juillet 1934.
Résultat n°18

Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Cote
6 U 11
 Date
1867-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
Résultat n°19

Elections consulaires
Cote
6 U 11-20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Généralité
  • Elections consulaires
Résultat n°20

Juillet 1934-juin 1935.
Cote
6 U 110
 Date
Juillet 1934-juin 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juillet 1934-juin 1935.
Résultat n°21

Juillet 1935-septembre 1936.
Cote
6 U 111
 Date
Juillet 1935-septembre 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Juillet 1935-septembre 1936.
Résultat n°22

Septembre 1936-novembre 1937.
Cote
6 U 112
 Date
Septembre 1936-novembre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
  • Septembre 1936-novembre 1937.
Résultat n°23

An X-1909.
Cote
6 U 113
 Date
An X-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • An X-1909.
Résultat n°24

1909-1920.
Cote
6 U 114
 Date
1909-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Affaires diverses : dossiers individuels.
  • 1909-1920.
Résultat n°25

Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Cote
6 U 115
 Date
1880-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
Résultat n°26

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°27

Registres du commerce
Cote
6 U 116-166
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Registres du commerce
Résultat n°28

Be-Bom.
Cote
6 U 117
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Be-Bom.
Résultat n°29

Bou-Car.
Cote
6 U 118
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Bou-Car.
Résultat n°30

Cas-Cor.
Cote
6 U 119
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cas-Cor.
Résultat n°31

1922.
Cote
6 U 12
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Listes électorales consulaires (classées par canton).
  • 1922.
Résultat n°32

Cos-Do.
Cote
6 U 120
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Cos-Do.
Résultat n°33

Dr-Fh.
Cote
6 U 121
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Dr-Fh.
Résultat n°34

Fi-Gil.
Cote
6 U 122
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Fi-Gil.
Résultat n°35

Gin-Ha.
Cote
6 U 123
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Gin-Ha.
Résultat n°36

He-Jo.
Cote
6 U 124
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • He-Jo.
Résultat n°37

Ju-Las.
Cote
6 U 125
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ju-Las.
Résultat n°38

Lat-Mang.
Cote
6 U 126
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Lat-Mang.
Résultat n°39

Mann-Me.
Cote
6 U 127
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mann-Me.
Résultat n°40

Mi-Mu.
Cote
6 U 128
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Mi-Mu.