Filtrer les résultats
Multimédias
  • 585
Nom de l'inventaire
  • 569
  • 16
Lieux
  • 585
  • 585
Période
  • 139
  • 502
Sujets
  • 585
  • 585
  • 16
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 585
  • 585
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements.

    Date

    1887-1946

    Cote

    6 U 398

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Divorces.
    • Jugements.
  2. Résultat n°2

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Créances : jugements.

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Créances : jugements.
  4. Résultat n°4

    Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).

    Date

    1878-1913

    Cote

    6 U 569

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
  5. Résultat n°5

    Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 1

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
  6. Résultat n°6

    Circonscription

    Date

    1863

    Cote

    6 U 1-2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Circonscription

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique Haumant, Dominique Haumant/ Georges Flambard ; plainte contre Dominique Haumant.

    Date

    1902-1907

    Cote

    6 U 10

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Personnel.
    • Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique...
  8. Résultat n°8

    Mai 1924-avril 1925.

    Date

    Mai 1924-avril 1925

    Cote

    6 U 100

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Mai 1924-avril 1925.
  9. Résultat n°9

    Avril 1925-mai 1926.

    Date

    Avril 1925-mai 1926

    Cote

    6 U 101

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Avril 1925-mai 1926.
  10. Résultat n°10

    Juin 1926-décembre 1926.

    Date

    Juin 1926-décembre 1926

    Cote

    6 U 102

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juin 1926-décembre 1926.
  11. Résultat n°11

    Octobre 1928-janvier 1929.

    Date

    Octobre 1928-janvier 1929

    Cote

    6 U 103

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Octobre 1928-janvier 1929.
  12. Résultat n°12

    Janvier 1929-juin 1930.

    Date

    Janvier 1929-juin 1930

    Cote

    6 U 104

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Janvier 1929-juin 1930.
  13. Résultat n°13

    Juin 1930-avril 1931.

    Date

    Juin 1930-avril 1931

    Cote

    6 U 105

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juin 1930-avril 1931.
  14. Résultat n°14

    Avril 1931-février 1932.

    Date

    Avril 1931-février 1932

    Cote

    6 U 106

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Avril 1931-février 1932.
  15. Résultat n°15

    Février 1932-janvier 1933.

    Date

    Février 1932-janvier 1933

    Cote

    6 U 107

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Février 1932-janvier 1933.
  16. Résultat n°16

    Janvier 1933-novembre 1933.

    Date

    Janvier 1933-novembre 1933

    Cote

    6 U 108

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Janvier 1933-novembre 1933.
  17. Résultat n°17

    Novembre 1933-juillet 1934.

    Date

    Novembre 1933-juillet 1934

    Cote

    6 U 109

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Novembre 1933-juillet 1934.
  18. Résultat n°18

    Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.

    Date

    1867-1878

    Cote

    6 U 11

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Elections consulaires

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 11-20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Elections consulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Juillet 1934-juin 1935.

    Date

    Juillet 1934-juin 1935

    Cote

    6 U 110

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juillet 1934-juin 1935.
  21. Résultat n°21

    Juillet 1935-septembre 1936.

    Date

    Juillet 1935-septembre 1936

    Cote

    6 U 111

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juillet 1935-septembre 1936.
  22. Résultat n°22

    Septembre 1936-novembre 1937.

    Date

    Septembre 1936-novembre 1937

    Cote

    6 U 112

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Septembre 1936-novembre 1937.
  23. Résultat n°23

    An X-1909.

    Date

    An X-1909

    Cote

    6 U 113

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Affaires diverses : dossiers individuels.
    • An X-1909.
  24. Résultat n°24

    1909-1920.

    Date

    1909-1920

    Cote

    6 U 114

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Affaires diverses : dossiers individuels.
    • 1909-1920.
  25. Résultat n°25

    Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).

    Date

    1880-1937

    Cote

    6 U 115

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : extraits (sert au calcul de sommes à percevoir).
  26. Résultat n°26

    A-Ba.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • A-Ba.
  27. Résultat n°27

    Registres du commerce

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116-166

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres du commerce

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  28. Résultat n°28

    Be-Bom.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 117

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Be-Bom.
  29. Résultat n°29

    Bou-Car.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 118

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Bou-Car.
  30. Résultat n°30

    Cas-Cor.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 119

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Cas-Cor.
  31. Résultat n°31

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    6 U 12

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Listes électorales consulaires (classées par canton).
    • 1922.
  32. Résultat n°32

    Cos-Do.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 120

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Cos-Do.
  33. Résultat n°33

    Dr-Fh.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 121

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Dr-Fh.
  34. Résultat n°34

    Fi-Gil.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 122

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Fi-Gil.
  35. Résultat n°35

    Gin-Ha.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 123

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Gin-Ha.
  36. Résultat n°36

    He-Jo.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 124

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • He-Jo.
  37. Résultat n°37

    Ju-Las.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 125

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ju-Las.
  38. Résultat n°38

    Lat-Mang.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 126

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Lat-Mang.
  39. Résultat n°39

    Mann-Me.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 127

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Mann-Me.
  40. Résultat n°40

    Mi-Mu.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 128

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Mi-Mu.
  41. Résultat n°41

    N-Peq.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 129

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • N-Peq.
  42. Résultat n°42

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    6 U 13

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Listes électorales consulaires (classées par canton).
    • 1923.
  43. Résultat n°43

    Per-Q.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 130

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Per-Q.
  44. Résultat n°44

    R-Sal.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 131

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • R-Sal.
  45. Résultat n°45

    Sam-Sta.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 132

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Sam-Sta.
  46. Résultat n°46

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  47. Résultat n°47

    Vi-Zy.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 134

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Vi-Zy.
  48. Résultat n°48

    A-H.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 135

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des sociétés (B).
    • A-H.
  49. Résultat n°49

    I-Z.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 136

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des sociétés (B).
    • I-Z.
  50. Résultat n°50

    Répertoire alphabétique des commerçants.

    Date

    1920-1936

    Cote

    6 U 137

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Répertoire alphabétique des commerçants.
  51. Résultat n°51

    Registre chronologique des déclarations, commerces et sociétés.

    Date

    26 mai 1937-31 décembre 1937

    Cote

    6 U 138

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre chronologique des déclarations, commerces...
  52. Résultat n°52

    Cahier chronologique des déclarations aux registres du commerce (volumes A et B) et des métiers.

    Date

    [décembre 1941-14 novembre 1944]

    Cote

    6 U 139

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Cahier chronologique des déclarations aux registres...
  53. Résultat n°53

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    6 U 14

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Listes électorales consulaires (classées par canton).
    • 1924.
  54. Résultat n°54

    N°1 (1-466).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 140

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°1 (1-466).
  55. Résultat n°55

    N°2 (467-903).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 141

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°2 (467-903).
  56. Résultat n°56

    N°3 (944-1426).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 142

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°3 (944-1426).
  57. Résultat n°57

    N°4 (1427-1868).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 143

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°4 (1427-1868).
  58. Résultat n°58

    N°5 (1869-2323).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 144

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°5 (1869-2323).
  59. Résultat n°59

    N°6 (2324-2749).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 145

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°6 (2324-2749).
  60. Résultat n°60

    N°7 (2750-3188).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 146

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°7 (2750-3188).
  61. Résultat n°61

    N°8 (3189-3587).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 147

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°8 (3189-3587).
  62. Résultat n°62

    N°9 (3688-4448).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 148

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°9 (3688-4448).
  63. Résultat n°63

    N°10 (3989-4448).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 149

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°10 (3989-4448).
  64. Résultat n°64

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6 U 15

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Listes électorales consulaires (classées par canton).
    • 1925.
  65. Résultat n°65

    N°11 (4449-4967).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 150

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°11 (4449-4967).
  66. Résultat n°66

    N°12 (4968-5581).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 151

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°12 (4968-5581).
  67. Résultat n°67

    N°13 (5582-6198).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 152

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°13 (5582-6198).
  68. Résultat n°68

    N°14 (6199-6842).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 153

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°14 (6199-6842).
  69. Résultat n°69

    N°15 (6843-7527).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 154

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°15 (6843-7527).
  70. Résultat n°70

    N°16 (7528-8177).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 155

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°16 (7528-8177).
  71. Résultat n°71

    N°17 (8178-8840).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 156

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°17 (8178-8840).
  72. Résultat n°72

    N°18 (8841-9553).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 157

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°18 (8841-9553).
  73. Résultat n°73

    N°19 (9554-10303).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 158

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°19 (9554-10303).
  74. Résultat n°74

    N°20 (10304-11052).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 159

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°20 (10304-11052).
  75. Résultat n°75

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6 U 16

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Listes électorales consulaires (classées par canton).
    • 1926.
  76. Résultat n°76

    N°21 (11053-11799).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 160

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°21 (11053-11799).
  77. Résultat n°77

    N°22 (11800-12547).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 161

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°22 (11800-12547).
  78. Résultat n°78

    N°23 (12548-13571).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 162

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°23 (12548-13571).
  79. Résultat n°79

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  80. Résultat n°80

    (9147-9242).

    Date

    1942-1946

    Cote

    6 U 164

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9147-9242).