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24 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1281 W 35-49

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 2

    Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1281 W 2-6

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 3

    Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1281 W 7-9

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Installations classées pour la protection de l’environnement,...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 4

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

    Date

    1985

    Cote

    1286 W 1-7

    • Contexte : 1286 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 5

    Déclaration de production de déchets industriels.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1281 W 1

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Déclaration de production de déchets industriels.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 6

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz et pression à vapeur.

    Date

    1990

    Cote

    1407 W 53-59

    • Contexte : 1407 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 7

    Articles éliminés.

    Cote

    1281 W 33-34

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 8

    Articles éliminés.

    Cote

    1286 W 37-46

    • Contexte : 1286 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 9

    Carte des oléoducs (Belfort-Montbéliard).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1281 W 10-11

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Carte des oléoducs (Belfort-Montbéliard).

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 10

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

    Date

    1970

    Cote

    1281 W 25-26

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 11

    Procès-verbaux de réception à titre isolé.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1407 W 1-20

    • Contexte : 1407 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Procès-verbaux de réception à titre isolé.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 12

    Procès-verbaux de visites techniques.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1407 W 21-25

    • Contexte : 1407 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Procès-verbaux de visites techniques.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 13

    Articles éliminés.

    Cote

    1281 W 27-30

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 14

    Procès-verbaux de visites techniques.

    Date

    1988

    Cote

    1281 W 50-52

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Procès-verbaux de visites techniques.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 15

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

    Date

    1965

    Cote

    1281 W 31-32

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 16

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

    Date

    1975

    Cote

    1286 W 47-49

    • Contexte : 1286 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 17

    Articles éliminés.

    Cote

    1407 W 26-52

    • Contexte : 1407 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 18

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1281 W 12-15

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 19

    Articles éliminés.

    Cote

    1286 W 50-57

    • Contexte : 1286 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  • 20

    Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.

    Date

    1981

    Cote

    1281 W 16

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort