Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 6
  • 4
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 24
  • 1
Sujets
  • 23
  • 23
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 24
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire : présentation de la société, stratégie, plans d’affaires, dossiers de clôture.

Date

1977-2004

Cote

1629 W 1-24

Résultat n°2

Procès-verbaux de visites techniques.

Date

1992-1995

Cote

1407 W 21-25

Résultat n°3

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1407 W 26-52

Résultat n°4

Procès-verbaux de réception à titre isolé.

Date

1986-1991

Cote

1407 W 1-20

Résultat n°5

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz et pression à vapeur.

Date

1990

Cote

1407 W 53-59

Résultat n°6

Déclaration de production de déchets industriels.

Date

1986-1988

Cote

1281 W 1

Résultat n°7

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 33-34

Résultat n°8

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 27-30

Résultat n°9

Procès-verbaux de visites techniques.

Date

1988

Cote

1281 W 50-52

Résultat n°10

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 17-24

Résultat n°11

Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.

Date

1979-1987

Cote

1281 W 2-6

Résultat n°12

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.

Date

1978-1986

Cote

1281 W 12-15

Résultat n°13

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1985

Cote

1286 W 1-7

Résultat n°14

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 37-46

Résultat n°15

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 50-57

Résultat n°16

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 8-31

Résultat n°17

Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.

Date

1981

Cote

1281 W 16

Résultat n°18

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

Date

1970-1980

Cote

1281 W 35-49

Résultat n°19

Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).

Date

1967-1980

Cote

1281 W 7-9

Résultat n°20

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1980

Cote

1286 W 32-36