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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration de production de déchets industriels.

Date

1986-1988

Cote

1281 W 1

Résultat n°2

Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.

Date

1981

Cote

1281 W 16

Résultat n°3

Carte des oléoducs (Belfort-Montbéliard).

Date

1972-1973

Cote

1281 W 10-11

Résultat n°4

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.

Date

1978-1986

Cote

1281 W 12-15

Résultat n°5

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 17-24

Résultat n°6

Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.

Date

1979-1987

Cote

1281 W 2-6

Résultat n°7

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1970

Cote

1281 W 25-26

Résultat n°8

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 27-30

Résultat n°9

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1965

Cote

1281 W 31-32

Résultat n°10

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1281 W 33-34

Résultat n°11

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

Date

1970-1980

Cote

1281 W 35-49

Résultat n°12

Procès-verbaux de visites techniques.

Date

1988

Cote

1281 W 50-52

Résultat n°13

Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).

Date

1967-1980

Cote

1281 W 7-9

Résultat n°14

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1985

Cote

1286 W 1-7

Résultat n°15

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1980

Cote

1286 W 32-36

Résultat n°16

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 37-46

Résultat n°17

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Date

1975

Cote

1286 W 47-49

Résultat n°18

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 50-57

Résultat n°19

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1286 W 8-31

Résultat n°20

Procès-verbaux de réception à titre isolé.

Date

1986-1991

Cote

1407 W 1-20