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690 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tome 1.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 404

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lepuix.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  2. Résultat n°2

    Tome 2.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 405

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lepuix.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  3. Résultat n°3

    Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 4

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds du cadastre
    • Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros...
  4. Résultat n°4

    Tome 3.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 355

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Giromagny.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 3.
  5. Résultat n°5

    Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

    Date

    1810, 1825

    Cote

    3 P 139

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny...
  6. Résultat n°6

    Tome 2.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 479

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Rougegoutte.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  7. Résultat n°7

    Tome 1.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 353

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Giromagny.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  8. Résultat n°8

    Matrices cadastrales

    Date

    1823-1979

    Cote

    3 P 150-536

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds du cadastre
    • Matrices cadastrales

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  9. Résultat n°9
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  10. Résultat n°10

    Tome 1.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 478

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Rougegoutte.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  11. Résultat n°11

    Tome 2.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 354

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Giromagny.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  12. Résultat n°12
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  13. Résultat n°13
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  14. Résultat n°14

    Levée du cadastre : instructions générales (1821). Levée du cadastre : instructions, arrêtés, correspondance, réclamations (1821-1875). Etablissement des matrices instructions, correspondance, délibérations, arrêtés (1818-1884). Pièces cadastrales : inventaires (1872-1892). Pièces cadastrales : communication au public, instructions, correspondance (1888-1914). Personnel : nominations de géomètres, correspondance (1807). Matrices détruites pendant la guerre de 1870-1871 : réfection. Correspondances, délibérations (1872-1873). Modification de limites communales : Auxelles-Bas et Auxelles-Haut. Correspondance, délibérations, plans, arrêtés (1881-1884). Révision du cadastre et des estimations foncières : demande de la commune de Lachapelle-sous-Rougemont. Correspondance, délibérations, rapport (1898-1901).

    Date

    1821-190

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds de la Préfecture du Territoire de Belfort
    • Levée du cadastre : instructions générales (1821)....
  15. Résultat n°15

    Tome 3.

    Date

    1914-1979

    Cote

    3 P 406

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lepuix.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 3.
  16. Résultat n°16

    Tome 1.

    Date

    1914-1978

    Cote

    3 P 378

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  17. Résultat n°17

    Tome 2.

    Date

    1914-1978

    Cote

    3 P 379

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  18. Résultat n°18

    Tome 2.

    Date

    1914-1977

    Cote

    3 P 487

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Saint-Dizier.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  19. Résultat n°19

    Tome 1.

    Date

    1914-1977

    Cote

    3 P 486

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Saint-Dizier.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  20. Résultat n°20

    Tome 1.

    Date

    1914-1977

    Cote

    3 P 524

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Vescemont.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  21. Résultat n°21

    Tome 2.

    Date

    1914-1977

    Cote

    3 P 525

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Vescemont.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 2.
  22. Résultat n°22

    Tome 2 (599-1198).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 194

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 2 (599-1198).
  23. Résultat n°23

    Tome 2.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 214

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tables.
    • Tome 2.
  24. Résultat n°24

    Tome 7 (4901-5546).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 209

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 7 (4901-5546).
  25. Résultat n°25

    Tome 6 (2997-3595).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 198

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 6 (2997-3595).
  26. Résultat n°26

    Tome 4 (1797-2396).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 196

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 4 (1797-2396).
  27. Résultat n°27

    Tome 8 (5547-6678).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 210

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 8 (5547-6678).
  28. Résultat n°28

    Matrices des propriétés bâties

    Date

    1882-1976

    Cote

    3 P 537-562

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds du cadastre
    • Matrices des propriétés bâties

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  29. Résultat n°29

    Tome 8 (4096-4593).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 200

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 8 (4096-4593).
  30. Résultat n°30

    Tome 1.

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 213

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tables.
    • Tome 1.
  31. Résultat n°31

    Tome 3 (1199-1796).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 195

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 3 (1199-1796).
  32. Résultat n°32

    Tome 5 (2397-3595).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 197

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 5 (2397-3595).
  33. Résultat n°33

    Tome 3 (1721-2632).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 205

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 3 (1721-2632).
  34. Résultat n°34

    Tome 6 (4110-4900).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 208

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 6 (4110-4900).
  35. Résultat n°35

    Tome 10 (5184-5720).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 202

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 10 (5184-5720).
  36. Résultat n°36

    Tome 5 (3333-4109).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 207

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 5 (3333-4109).
  37. Résultat n°37

    Tome 1 (1-768).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 203

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 1 (1-768).
  38. Résultat n°38

    Tome 10 (7646-7993).

    Date

    1911-1976

    Cote

    3 P 212

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Commune de Belfort : matrice contemporaine.
    • Tome 10 (7646-7993).
  39. Résultat n°39

    Belfort, Table des matrices (1911-1976). Commune de Bermont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1947). Commune de Bessoncourt : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1936). Commune de Bethonvilliers : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Boron : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1934).

    Date

    1882-1976

    Cote

    3 P 541

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties
    • Belfort, Table des matrices (1911-1976). Commune de...
  40. Résultat n°40

    Tome 9 (4594-5183).

    Date

    1914-1976

    Cote

    3 P 201

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Belfort.
    • Matrice contemporaine NB.
    • Tome 9 (4594-5183).