Haut-Rhin. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

Résultat n°1
Tome 1.

Date

1914-1979

Cote

3 P 404
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lepuix.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°2
Tome 2.

Date

1914-1979

Cote

3 P 405
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lepuix.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°3
Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 4
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds du cadastre
- Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros...
Résultat n°4
Tome 3.

Date

1914-1979

Cote

3 P 355
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Giromagny.
- Matrice contemporaine.
- Tome 3.
Résultat n°5
Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

Date

1810, 1825

Cote

3 P 139
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny...
Résultat n°6
Tome 2.

Date

1914-1979

Cote

3 P 479
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Rougegoutte.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°7
Tome 1.

Date

1914-1979

Cote

3 P 353
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Giromagny.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°8
Matrices cadastrales

Date

1823-1979

Cote

3 P 150-536
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds du cadastre
- Matrices cadastrales
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°9

7 medias
Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chaux (7 feuilles).
Résultat n°10
Tome 1.

Date

1914-1979

Cote

3 P 478
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Rougegoutte.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°11
Tome 2.

Date

1914-1979

Cote

3 P 354
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Giromagny.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°12

5 medias
Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Evette (5 feuilles).
Résultat n°13

6 medias
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°14
Levée du cadastre : instructions générales (1821). Levée du cadastre : instructions, arrêtés, correspondance, réclamations (1821-1875). Etablissement des matrices instructions, correspondance, délibérations, arrêtés (1818-1884). Pièces cadastrales : inventaires (1872-1892). Pièces cadastrales : communication au public, instructions, correspondance (1888-1914). Personnel : nominations de géomètres, correspondance (1807). Matrices détruites pendant la guerre de 1870-1871 : réfection. Correspondances, délibérations (1872-1873). Modification de limites communales : Auxelles-Bas et Auxelles-Haut. Correspondance, délibérations, plans, arrêtés (1881-1884). Révision du cadastre et des estimations foncières : demande de la commune de Lachapelle-sous-Rougemont. Correspondance, délibérations, rapport (1898-1901).

Date

1821-190

Cote

3 P 3
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Territoire de Belfort
- Levée du cadastre : instructions générales (1821)....
Résultat n°15
Tome 3.

Date

1914-1979

Cote

3 P 406
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lepuix.
- Matrice contemporaine.
- Tome 3.
Résultat n°16
Tome 1.

Date

1914-1978

Cote

3 P 378
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°17
Tome 2.

Date

1914-1978

Cote

3 P 379
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°18
Tome 2.

Date

1914-1977

Cote

3 P 487
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Saint-Dizier.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°19
Tome 1.

Date

1914-1977

Cote

3 P 486
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Saint-Dizier.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°20
Tome 1.

Date

1914-1977

Cote

3 P 524
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Vescemont.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°21
Tome 2.

Date

1914-1977

Cote

3 P 525
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Vescemont.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°22
Tome 2 (599-1198).

Date

1914-1976

Cote

3 P 194
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 2 (599-1198).
Résultat n°23
Tome 2.

Date

1914-1976

Cote

3 P 214
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tables.
- Tome 2.
Résultat n°24
Tome 7 (4901-5546).

Date

1911-1976

Cote

3 P 209
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 7 (4901-5546).
Résultat n°25
Tome 6 (2997-3595).

Date

1914-1976

Cote

3 P 198
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 6 (2997-3595).
Résultat n°26
Tome 4 (1797-2396).

Date

1914-1976

Cote

3 P 196
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 4 (1797-2396).
Résultat n°27
Tome 8 (5547-6678).

Date

1911-1976

Cote

3 P 210
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 8 (5547-6678).
Résultat n°28
Matrices des propriétés bâties

Date

1882-1976

Cote

3 P 537-562
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds du cadastre
- Matrices des propriétés bâties
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°29
Tome 8 (4096-4593).

Date

1914-1976

Cote

3 P 200
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 8 (4096-4593).
Résultat n°30
Tome 1.

Date

1914-1976

Cote

3 P 213
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tables.
- Tome 1.
Résultat n°31
Tome 3 (1199-1796).

Date

1914-1976

Cote

3 P 195
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 3 (1199-1796).
Résultat n°32
Tome 5 (2397-3595).

Date

1914-1976

Cote

3 P 197
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 5 (2397-3595).
Résultat n°33
Tome 3 (1721-2632).

Date

1911-1976

Cote

3 P 205
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 3 (1721-2632).
Résultat n°34
Tome 6 (4110-4900).

Date

1911-1976

Cote

3 P 208
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 6 (4110-4900).
Résultat n°35
Tome 10 (5184-5720).

Date

1914-1976

Cote

3 P 202
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 10 (5184-5720).
Résultat n°36
Tome 5 (3333-4109).

Date

1911-1976

Cote

3 P 207
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 5 (3333-4109).
Résultat n°37
Tome 1 (1-768).

Date

1911-1976

Cote

3 P 203
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 1 (1-768).
Résultat n°38
Tome 10 (7646-7993).

Date

1911-1976

Cote

3 P 212
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 10 (7646-7993).
Résultat n°39
Belfort, Table des matrices (1911-1976). Commune de Bermont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1947). Commune de Bessoncourt : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1936). Commune de Bethonvilliers : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Boron : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1934).

Date

1882-1976

Cote

3 P 541
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Belfort, Table des matrices (1911-1976). Commune de...
Résultat n°40
Tome 9 (4594-5183).

Date

1914-1976

Cote

3 P 201
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 9 (4594-5183).
Résultat n°41
Tome 2 (769-1720).

Date

1911-1976

Cote

3 P 204
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 2 (769-1720).
Résultat n°42
Tome 7 (3596-4095).

Date

1914-1976

Cote

3 P 199
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 7 (3596-4095).
Résultat n°43
Tome 4 (2633-3332).

Date

1911-1976

Cote

3 P 206
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 4 (2633-3332).
Résultat n°44
Commune de Chavannes-les-Grands : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1976). Commune de Chèvremont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1938). Commune de Courcelles : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1933). Commune de Courtelevant : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1958). Commune de Cravanche : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine tome 1 (1911-1944).

Date

1882-1976

Cote

3 P 544
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Chavannes-les-Grands : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°45
Tome 1 (1-598).

Date

1914-1976

Cote

3 P 193
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Belfort.
- Matrice contemporaine NB.
- Tome 1 (1-598).
Résultat n°46
Tome 9 (6679-7645).

Date

1911-1976

Cote

3 P 211
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Belfort : matrice contemporaine.
- Tome 9 (6679-7645).
Résultat n°47
Commune de Lebetain : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Lepuix-Delle : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Lepuix : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1974). Commune de Leval : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1934).

Date

1882-1974

Cote

3 P 553
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Lebetain : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°48
Commune de Lachapelle-sous-Chaux : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1974). Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1935). Commune de Lacollonge : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931). Commune de Lagrange : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges : matrice contemporaine (1911-1933). Commune de Larivière : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932).

Date

1882-1974

Cote

3 P 552
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux : matrice de 1882 ...
Résultat n°49
Commune de Rougegoutte : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1974). Commune de Rougemont-le-Château : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1935). Commune de Saint-Dizier : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1974). Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : matrice de 1882 (1882-1910).

Date

1882-1974

Cote

3 P 558
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Rougegoutte : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°50
Commune de Vauthiermont : matrice contemporaine (1911-1933). Commune de Vellescot : matrice de 1882 (1882-1910). Matrice contemporaine (1911-1949). Commune de Vescemont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1974). Commune de Vétrigne : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1934). Commune de Vézelois : matrice de 1882 (1882-1910).

Date

1882-1974

Cote

3 P 561
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Vauthiermont : matrice contemporaine (1911-1933)....
Résultat n°51
Tome 2.

Date

1914-1972

Cote

3 P 169
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Auxelles-Bas.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°52
Tome 1.

Date

1914-1972

Cote

3 P 168
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Auxelles-Bas.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°53
Commune de Beaucourt : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1971). Commune de Belfort : matrice de 1882 tome 1 (1882-1910).

Date

1882-1971

Cote

3 P 539
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Beaucourt : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°54
Tome 1.

Date

1914-1971

Cote

3 P 515
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Valdoie.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°55
Tome 2.

Date

1914-1971

Cote

3 P 516
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Valdoie.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°56
Commune d’Auxelles-Bas : matrice contemporaine, (1911-1932). Commune d’Auxelles-Haut : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1935). Commune de Banvillars : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1937). Commune de Bavilliers : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1971).

Date

1882-1971

Cote

3 P 538
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune d’Auxelles-Bas : matrice contemporaine, (1911-1932)....
Résultat n°57
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°58
Tome 2.

Date

1914-1970

Cote

3 P 260
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Chavannes-les-Grands.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°59
Tome 3.

Date

1914-1970

Cote

3 P 181
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Bavilliers.
- Matrice contemporaine.
- Tome 3.
Résultat n°60
Tome 2.

Date

1914-1970

Cote

3 P 314
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Bas.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°61
Commune d’Etueffont-Haut : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1970). Commune d’Evette : matrice contemporaine, (1911-1963). Commune de Faverois : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1935). Commune de Fêches-l’Eglise : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1934). Commune de Felon : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1933).

Date

1882-1970

Cote

3 P 548
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune d’Etueffont-Haut : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°62
Tome 2.

Date

1914-1970

Cote

3 P 180
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Bavilliers.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°63
Tome 3.

Date

1914-1970

Cote

3 P 188
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Beaucourt.
- Matrice contemporaine.
- Tome 3.
Résultat n°64
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 313
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Bas.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°65
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 259
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Chavannes-les-Grands.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°66
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 186
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Beaucourt.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°67
Tome 2.

Date

1914-1970

Cote

3 P 187
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Beaucourt.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°68
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 179
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Bavilliers.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°69
Commune d’Eguenigue : matrice contemporaine (1911-1932). Commune d’Eloie : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine, 1911-1937. Commune d’Eschêne-Autrage : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1931). Commune d’Essert : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1963). Commune d’Etueffont-Bas : matrice de 1882 (1882-1911), matrice contemporaine (1911-1970).

Date

1882-1970

Cote

3 P 547
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune d’Eguenigue : matrice contemporaine (1911-1932)....
Résultat n°70
Tome 2.

Date

1914-1970

Cote

3 P 319
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°71
Tome 2.

Date

1914-1969

Cote

3 P 159
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Anjoutey.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 2.
Résultat n°72
Tome 1.

Date

1914-1969

Cote

3 P 158
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Anjoutey.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 1.
Résultat n°73
Tome 2.

Date

1914-1969

Cote

3 P 161
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Anjoutey.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°74
Commune d’Andelnans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1945). Commune d’Angeot : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune d’Anjoutey : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1969). Commune d’Argiésans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1937). Commune d’Auxelles-Bas : matrice de 1882 (1882-1910).

Date

1882-1969

Cote

3 P 537
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune d’Andelnans : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°75
Tome 1.

Date

1914-1969

Cote

3 P 160
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Anjoutey.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°76
Tome 2.

Date

1914-1968

Cote

3 P 289
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Delle.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°77
Tome 2.

Date

1914-1968

Cote

3 P 440
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Pérouse.
- Matrice contemporaine.
- Tome 2.
Résultat n°78
Commune de Morvillars : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1953). Commune de Moval : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1939). Commune de Novillard : matrice de 1882 (1882-1910). Commune d’Offemont : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1966). Commune de Pérouse : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1968).

Date

1882-1968

Cote

3 P 555
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Morvillars : matrice de 1882 (1882-1910),...
Résultat n°79
Commune de Delle : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1968). Commune de Denney : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1936). Commune de Dorans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1938). Commune d’Eguenigue : matrice de 1882 (1882-1910).

Date

1882-1968

Cote

3 P 546
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés bâties
- Commune de Delle : matrice de 1882 (1882-1910), matrice...
Résultat n°80
Tome 4.

Date

1914-1968

Cote

3 P 291
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Delle.
- Matrice contemporaine.
- Tome 4.

Résultats de la recherche

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 3.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Matrices cadastrales

Date

Cote

Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

Producteur :

Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 3.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 2.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Tome 1.

Date

Cote