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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  4. Résultat n°4

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  5. Résultat n°5
    1891

    31 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 194/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Méziré
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  6. Résultat n°6

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  7. Résultat n°7

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  11. Résultat n°11

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  12. Résultat n°12
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  14. Résultat n°14

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

    Date

    1885

    Cote

    5 K 43/17

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1885.
    • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  20. Résultat n°20

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat