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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1

Résultat n°2

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

Résultat n°3

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6

Résultat n°4

        1900-1945

Date

-

Cote

2 O 86/11

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 86/10

Résultat n°6

Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5

Résultat n°7

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°8

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°9

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°10

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°11

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

Résultat n°12

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

Résultat n°13

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°14

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

Résultat n°15

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

Résultat n°16

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

Résultat n°17

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

Résultat n°18

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16

Résultat n°19

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

Résultat n°20

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168

Résultat n°21

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35

Résultat n°22

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4

Résultat n°23

Mairie, réparations. 1919-1920

Date

-

Cote

2 O 13/4

Résultat n°24

Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 28/1

Résultat n°25

1889-1935

Date

-

Cote

2 O 17/23

Résultat n°26

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6

Résultat n°27

Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

Date

1892, 1917-1940

Cote

2 O 1/40

Résultat n°28

Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

Date

1933, 1935

Cote

2 O 1/21

Résultat n°29

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9

Résultat n°30

Echanges.

Date

1886, 1898

Cote

2 O 52/26

Résultat n°31

Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

Date

1879, 1925, 1932

Cote

2 O 51/6

Résultat n°32

PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

Date

1899 1939

Cote

2 O 10/135

Résultat n°33

Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Date

1831, 1883

Cote

2 O 6/7

Résultat n°34

Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

Date

1926, 1928

Cote

2 O 10/95

Résultat n°35

Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

Date

1877, 1931

Cote

2 O 17/29

Résultat n°36

Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

Date

1847-1888, 1921

Cote

2 O 17/35

Résultat n°37

Délimitation.

Date

1898, 1905

Cote

2 O 2/19

Résultat n°38

Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

Date

An XII-1932

Cote

2 O 2/33

Résultat n°39

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

Date

1844-1942

Cote

2 O 91/3

Résultat n°40

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

Date

-

Cote

2 O 16/6

Résultat n°41

Délimitation, contestation.

Date

An XI-1897

Cote

2 O 18/10

Résultat n°42

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17

Résultat n°43

Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.

Date

1841-1942

Cote

2 O 49/5

Résultat n°44

Acquisition.

Date

An II-1871

Cote

2 O 12/19

Résultat n°45

Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation du périmètre (1833-1905) ; suppression de l’octroi (1922-1924), taxes de remplacement (1932-1937).

Date

-

Cote

2 O 10/175

Résultat n°46

Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

1859, 1929

Cote

2 O 7/3

Résultat n°47

Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

Date

1867, 1929

Cote

2 O 25/14

Résultat n°48

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

Date

1839-1906, 1939

Cote

2 O 50/3

Résultat n°49

Immeuble Lépine rue du Petit Marché, bail (1890), remise en état, réparations (1911-1937).

Date

1890, 1911-1937

Cote

2 O 10/119

Résultat n°50

Aliénation.

Date

An XI-1930

Cote

2 O 39/19

Résultat n°51

Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).

Date

1845, 1937

Cote

2 O 20/8

Résultat n°52

Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

Date

An XIII, 1853-1855

Cote

2 O 4/22

Résultat n°53

Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).

Date

1833, 1841, 1937

Cote

2 O 5/2

Résultat n°54

Projet non réalisé d’une deuxième école au faubourg des Vosges : devis, plans, correspondance.

Date

1914, 1922

Cote

2 O 10/33

Résultat n°55

An XII-1870

Date

-

Cote

2 O 52/41

Résultat n°56

Délimitation, abornement (1843), état des propriétés foncières (1847).

Date

1843, 1847

Cote

2 O 47/17

Résultat n°57

Fontaine, réparations.

Date

1840, 1902

Cote

2 O 8/7

Résultat n°58

Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937). Carrières, extraction de sable et gravier (1839-1872). Chasse et pêche (1848-1937). Vaine pâture (1862-1891). Cours d’eau, entretien (an XIII-1937).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 17/25

Résultat n°59

Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

Date

1932, 1935

Cote

2 O 39/25

Résultat n°60

Garde nationale, entretien des armes.

Date

1845, 1855

Cote

2 O 16/9

Résultat n°61

Ecoles, achat de bâtiment, construction, entretien (1820-1846) ; salle d’asile, contribution, entretien (1868-1869). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1928-1939). Ecole maternelle, construction (1933-1942).

Date

1820-1942

Cote

2 O 33/5

Résultat n°62

Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

Date

1897, 1936-1939

Cote

2 O 1/19

Résultat n°63

Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).

Date

1909, 1932-1933

Cote

2 O 2/17

Résultat n°64

Echange. 1858-1935

Date

-

Cote

2 O 14/16

Résultat n°65

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien.

Date

An IX-1934

Cote

2 O 17/3

Résultat n°66

Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.

Date

1931-1942

Cote

2 O 70/13

Résultat n°67

Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ; vente d’une maison à démolir (1934).

Date

1918-1919, 1934

Cote

2 O 17/19

Résultat n°68

Mairie, réparations.

Date

1926, 1930

Cote

2 O 51/4

Résultat n°69

Eau, construction d’un aqueduc, adduction, construction de conduite, analyse de l’eau (1858-1938). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues: cahier des charges, traité avec la Société du Refrain, (1927-1942). Postes et télégraphes, réclamations, demande de création d’une agence postale, amélioration du circuit du courrier (1887-1919). Compagnie des chemins de fer de l’Est, demande d’une indemnité par la commune pour dégâts commis (1871).

Date

1858-1942

Cote

2 O 75/20

Résultat n°70

Electrification de la commune (1925-1942). Téléphone, installation d’un téléphone public (1931-1936). Arrêt d’autobus, demande (1932).

Date

1925-1942

Cote

2 O 47/22

Résultat n°71

Installation du chauffage central (1912-1938) ; téléphone (1937) ; réfection des bureaux, aménagement d’une salle d’archives, aménagement du service d’hygiène (1891-1937) ; baux des caves (1816-1900).

Date

-

Cote

2 O 10/20

Résultat n°72

Comptabilité. - Emprunts (1877-1930). Rentes (1877-1935). Impositions (1884-1923). Subventions (1873-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité générale.

Date

An IX-1931

Cote

2 O 33/43

Résultat n°73

Monument aux morts, entretien.

Date

1925, 1927

Cote

2 O 18/6

Résultat n°74

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

An XI-1934

Cote

2 O 3/33

Résultat n°75

Fontaines, réparations.

Date

1829, 1924

Cote

2 O 1/8

Résultat n°76

Echange.

Date

An XIII-1931

Cote

2 O 33/28

Résultat n°77

Fontaines, construction, entretien.

Date

An X-1900

Cote

2 O 33/8

Résultat n°78

Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).

Date

1914, 1926

Cote

2 O 3/11

Résultat n°79

Mise en fermage et droits de perception (1921-1937) ; statistiques (1885-1917).

Date

-

Cote

2 O 10/174

Résultat n°80

Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

Date

1923-1942

Cote

2 O 63/5