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63 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibérations du conseil municipal : extraits.

Date

-

Cote

60 Ed 1 D 2

Résultat n°2

Etat de section.

Date

s.d.

Cote

60 Ed 1 G 1

Résultat n°3

Protection des enfants du premier âge : registre des nourrices et ayants droit (1899), statistiques (1929).

Date

1899, 1929

Cote

60 Ed 4 Q 3

Résultat n°4

Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué.

Date

1971

Cote

60 Ed 1 K 3

Résultat n°5

Registre des déclarations faites en cas de constructions nouvelles.

Date

1899-1969

Cote

60 Ed 1 G 8

Résultat n°6

Elections législatives : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations.

Date

1914-1958

Cote

60 Ed 1 K 2

Résultat n°7

Electrification du village, dossier de travaux : délibérations municipales, plans, demande d’emprunts, factures, correspondance.

Date

1942-1951

Cote

60 Ed 3 O 1

Résultat n°8

Pièces justificatives de l’état civil.

Date

1929-1947

Cote

60 Ed 5 E 1

Résultat n°9

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1893-1947

Cote

60 Ed 1 L 1

Résultat n°10

Contributions directes : matrices générales.

Date

1874-1946

Cote

60 Ed 1 G 5

Résultat n°11

Registre de demandes de coupons d’achat des chaussures.

Date

1941-1946

Cote

60 Ed 5 F 1

Résultat n°12

Terrains communaux : aliénation.

Date

1946

Cote

60 Ed 1 N 1

Résultat n°13

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1941-1946

Cote

60 Ed 2 D 1

Résultat n°14

Tableaux de recensement des classes.

Date

1897-1946

Cote

60 Ed 1 H 1

Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : registre des délibérations du bureau (1905-1943), listes des bénéficiaires (1920-1927).

Date

1905-1943

Cote

60 Ed 4 Q 1

Résultat n°16

Comptabilité.

Date

1935-1939

Cote

60 Ed 2 L 1

Résultat n°17

Elections à la chambre d’agriculture : listes des électeurs.

Date

1925-1939

Cote

60 Ed 1 K 6

Résultat n°18

Chasse : adjudications de la location.

Date

1920-1938

Cote

60 Ed 2 N 4

Résultat n°19

Terrains communaux : baux de location.

Date

1898-1936

Cote

60 Ed 2 N 1

Résultat n°20

Listes électorales.

Date

1909-1936

Cote

60 Ed 1 K 1