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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du conseil municipal : extraits.

    Cote

    60 Ed 1 D 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  2. Résultat n°2

    Etat de section.

    Date

    s.d.

    Cote

    60 Ed 1 G 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du premier âge : registre des nourrices et ayants droit (1899), statistiques (1929).

    Date

    1899, 1929

    Cote

    60 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registre des...
  4. Résultat n°4

    Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué.

    Date

    1971

    Cote

    60 Ed 1 K 3

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection...
  5. Résultat n°5

    Registre des déclarations faites en cas de constructions nouvelles.

    Date

    1899-1969

    Cote

    60 Ed 1 G 8

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations faites en cas de constructions...
  6. Résultat n°6

    Elections législatives : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1914-1958

    Cote

    60 Ed 1 K 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections législatives : listes d’émargement, procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Electrification du village, dossier de travaux : délibérations municipales, plans, demande d’emprunts, factures, correspondance.

    Date

    1942-1951

    Cote

    60 Ed 3 O 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Electrification du village, dossier de travaux : délibérations...
  8. Résultat n°8

    Pièces justificatives de l’état civil.

    Date

    1929-1947

    Cote

    60 Ed 5 E 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Pièces justificatives de l’état civil.
  9. Résultat n°9

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1893-1947

    Cote

    60 Ed 1 L 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
  10. Résultat n°10

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1874-1946

    Cote

    60 Ed 1 G 5

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes : matrices générales.
  11. Résultat n°11

    Registre de demandes de coupons d’achat des chaussures.

    Date

    1941-1946

    Cote

    60 Ed 5 F 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Registre de demandes de coupons d’achat des chaussures.
  12. Résultat n°12

    Terrains communaux : aliénation.

    Date

    1946

    Cote

    60 Ed 1 N 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrains communaux : aliénation.
  13. Résultat n°13

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1941-1946

    Cote

    60 Ed 2 D 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
  14. Résultat n°14

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1897-1946

    Cote

    60 Ed 1 H 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite : registre des délibérations du bureau (1905-1943), listes des bénéficiaires (1920-1927).

    Date

    1905-1943

    Cote

    60 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : registre des délibérations...
  16. Résultat n°16

    Comptabilité.

    Date

    1935-1939

    Cote

    60 Ed 2 L 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Comptabilité.
  17. Résultat n°17

    Elections à la chambre d’agriculture : listes des électeurs.

    Date

    1925-1939

    Cote

    60 Ed 1 K 6

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la chambre d’agriculture : listes des électeurs.
  18. Résultat n°18

    Chasse : adjudications de la location.

    Date

    1920-1938

    Cote

    60 Ed 2 N 4

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudications de la location.
  19. Résultat n°19

    Terrains communaux : baux de location.

    Date

    1898-1936

    Cote

    60 Ed 2 N 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains communaux : baux de location.
  20. Résultat n°20

    Listes électorales.

    Date

    1909-1936

    Cote

    60 Ed 1 K 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales.
  21. Résultat n°21

    Registre de déclaration de changement de domicile.

    Date

    1932-1934

    Cote

    60 Ed 2 J 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre de déclaration de changement de domicile.
  22. Résultat n°22

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1891-1931

    Cote

    60 Ed 1 F 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  23. Résultat n°23

    Elections au Conseil général : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1901-1930

    Cote

    60 Ed 1 K 4

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections au Conseil général : listes d’émargement,...
  24. Résultat n°24

    Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.

    Date

    1901-1930

    Cote

    60 Ed 2 F 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.
  25. Résultat n°25

    Contributions directes : extraits de rôles.

    Date

    1909-1930

    Cote

    60 Ed 1 G 6

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes : extraits de rôles.
  26. Résultat n°26

    Elections municipales : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, procès-verbaux d’installation.

    Date

    1912-1929

    Cote

    60 Ed 1 K 5

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : listes d’émargement, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Recensement de chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1915-1927

    Cote

    60 Ed 2 H 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement de chevaux, mulets et voitures.
  28. Résultat n°28

    Mutilés et réformés de guerre : listes des bénéficiaires des soins médicaux et pharmaceutiques gratuits.

    Date

    1926-1927

    Cote

    60 Ed 4 Q 5

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Mutilés et réformés de guerre : listes des bénéficiaires...
  29. Résultat n°29

    Listes des vaccinations à effectuer.

    Date

    1923-1927

    Cote

    60 Ed 5 J 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes des vaccinations à effectuer.
  30. Résultat n°30

    Receveur communal : fixation du traitement.

    Date

    1921-1926

    Cote

    60 Ed 2 K 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Receveur communal : fixation du traitement.
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux d’adjudication des travaux de façonnage, de dénombrement de la coupe et des bois.

    Date

    1895-1926

    Cote

    60 Ed 2 N 3

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Procès-verbaux d’adjudication des travaux de façonnage,...
  32. Résultat n°32

    Vieillards, infirmes et incurables : listes des assistés.

    Date

    1920-1925

    Cote

    60 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Vieillards, infirmes et incurables : listes des assistés.
  33. Résultat n°33

    Ecole : projet de construction, location du logement de l’institutrice, inventaire et vente du mobilier scolaire.

    Date

    1872-1925

    Cote

    60 Ed 1 M 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : projet de construction, location du logement...
  34. Résultat n°34

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements fiscaux.

    Date

    1891-1921

    Cote

    60 Ed 1 G 9

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  35. Résultat n°35

    Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés.

    Date

    1912-1920

    Cote

    60 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes des assurés.
  36. Résultat n°36

    Vente des herbes des prés communaux.

    Date

    1906-1920

    Cote

    60 Ed2 N 2

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Vente des herbes des prés communaux.
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux : rôles des prestations, budget du service.

    Date

    1905-1918

    Cote

    60 Ed 1 O 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux : rôles des prestations, budget du...
  38. Résultat n°38

    Guerre de 1914-1918 : cantonnement des troupes, carnet de permis de circulation.

    Date

    1916-1918

    Cote

    60 Ed 4 H 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918 : cantonnement des troupes, carnet...
  39. Résultat n°39

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1897-1917

    Cote

    60 Ed 1 G 7

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  40. Résultat n°40

    Etrangers : extraits du registre d’immatriculation.

    Date

    1899-1916

    Cote

    60 E 2 J 1

    • Contexte : 60 E Dépôt - Lagrange

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers : extraits du registre d’immatriculation.