Code Napoléon : Livre I, Titre V.
Date
s.d.
Cote
69 Ed 1 C 1
-
Contexte : 69 E dépôt - Méziré
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Code Napoléon : Livre I, Titre V.
Producteur :
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.