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  1. Résultat n°1

    Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat entre les habitants de Méziré et la Dame de Morvillars au sujet de huit fauchées de prés et trois journaux de champs, lesquels retournent au domaine de la communauté.

    Date

    1754

    Cote

    69 Ed FF 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF justice, procédures, police
    • Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  2. Résultat n°2

    Livre terrier.

    Date

    1779

    Cote

    69 Ed CC 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances, impôts et comptabilité
    • Livre terrier.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  3. Résultat n°3

    Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux des prix (1934-1938), circulaire (1941).

    Date

    1934-1941

    Cote

    69 Ed 6 F 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  4. Résultat n°4

    Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif de perception des bons d’alimentation (1918), instructions (1940-1943), circulaires (1940-1944), arrêtés (1940-1945), recensement des denrées (1940-1943), feuilles de décompte (1942), listes de recensement d'animaux (1940), listes de déclaration de terres agricoles (1942-1944), cartes individuelles d’alimentation (1940) correspondance (1940-1945).

    Date

    1918-1945

    Cote

    69 Ed 6 F 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  5. Résultat n°5

    Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942), circulaires (1941-1942), demandes de bons d'achat en textile (1941), inventaires de produits textiles (1941), registres de demandes de coupons d'achat de chaussures (1941-1942), listes de demande de savon (1941), correspondance (1940-1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    69 Ed 6 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  6. Résultat n°6

    Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses, inscription : état des modifications apportées à la liste des chefs de famille et mères.

    Date

    1918

    Cote

    69 Ed 5 Q 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  7. Résultat n°7

    Registre de déclaration des parents ou ayants droits, (1885-1933).

    Cote

    69 Ed 5 Q 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
    • Registre de déclaration des parents ou ayants droits,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  8. Résultat n°8

    Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Cote

    69 Ed 5 Q 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
    • Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  9. Résultat n°9

    Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943), certificat d'adoption (1942), circulaires (1919-1927), instruction interministérielle (1941), correspondance (1941-1943).

    Date

    1898-1943

    Cote

    69 Ed 5 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 5 E Pièces annexes
    • Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  10. Résultat n°10

    Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges (1903), plan de construction (1903), plan de transformation (1906), plan de la mairie (1905), plan de grille pour clôture (1933), correspondance (1903-1904) ; édification : mémoires des travaux (1904-1905), devis (1906-1907), réceptions provisoires des travaux supplémentaires (1906), contrat de prêt (1904), soumissions des entrepreneurs publics (1904), tableau (s.d. vers 1905), procès-verbal (1906), extrait du registre des arrêtés (1903), correspondance (1885-1906).

    Date

    1885-1933

    Cote

    69 Ed 4 M 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 4 M Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  11. Résultat n°11

    1900-1902

    Cote

    69 Ed 4 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1900-1902

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  12. Résultat n°12

    1893-1897, 1899

    Cote

    69 Ed 4 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1893-1897, 1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  13. Résultat n°13

    1880-1881, 1885-1886, 1889

    Cote

    69 Ed 4 L 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1880-1881, 1885-1886, 1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  14. Résultat n°14

    1856

    Cote

    69 Ed 4 L 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1856

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  15. Résultat n°15

    Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  16. Résultat n°16

    Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945), ordres de réquisition (1939-1943), états nominatifs du paiement de prestations suite aux réquisitions (1939-1946), bulletins (1939-1943), inventaires des biens (1940), cantonnement : état des sommes à payer pour le logement des troupes allemandes (1941), circulaires (1939-1941), arrêtés (1939-1941).1938-1945

    Cote

    69 Ed 4 H 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  17. Résultat n°17

    Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940), télégrammes, arrêté de radiodiffusion (1939), correspondance (1937-1941).1937-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  18. Résultat n°18

    Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  19. Résultat n°19

    Population étrangère, mouvement : avis de départs et d'arrivées (1943), circulaire (1941), correspondance (s.d. vers 1941).1941-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population étrangère, mouvement : avis de départs et...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  20. Résultat n°20

    Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations de demeurer en zone évacuée (s.d. vers 1944), correspondance (1940-1941).1940-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.