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  • 1

    s.d.

    Cote

    69 Ed 1 G 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Etats de sections des propriétés non-bâties et bâties.
    • s.d.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 2

    s.d. vers 1800(Moisissures).

    Cote

    69 Ed 1 G 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Etats de sections des propriétés non-bâties et bâties.
    • s.d. vers 1800(Moisissures).

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 3

    Code Napoléon : Livre I, Titre V.

    Date

    s.d.

    Cote

    69 Ed 1 C 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Code Napoléon : Livre I, Titre V.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 4

    Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat de remise de la médaille de Sainte-Hélène.

    Date

    s.d.

    Cote

    69 Ed 4 H 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 5

    Novembre 1931-mars 1958

    Cote

    69 Ed 1 D 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1931-mars 1958

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 6

    Mai 1902-septembre 1931

    Cote

    69 Ed 1 D 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1902-septembre 1931

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 7

    Mai 1809-octobre 1831

    Cote

    69 Ed 1 D 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1809-octobre 1831

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 8

    Novembre 1831-février 1847

    Cote

    69 Ed 1 D 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1831-février 1847

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 9

    Mai 1847-mai 1874

    Cote

    69 Ed 1 D 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1847-mai 1874

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 10

    Avril 1958-décembre 1981

    Cote

    69 Ed 1 D 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Avril 1958-décembre 1981

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 11

    Septembre 1874-mai 1902

    Cote

    69 Ed 1 D 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Septembre 1874-mai 1902

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 12

    1981-1983

    Cote

    69 Ed 1 G 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 13

    1985

    Cote

    69 Ed 1 G 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1985

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 14

    1984

    Cote

    69 Ed 1 G 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1984

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 15

    Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1836-1975), feuilles récapitulatives (1962, 1975).

    Date

    1836-1975

    Cote

    69 Ed 1 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 1 F Population
    • Recensement de la population : listes nominatives des...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 16

    Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Date

    1952-1975

    Cote

    69 Ed 1 G 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 17

    Bureau d'aide sociale. - Comptabilité, gestion : journaux centralisateurs (1962-1963), budgets primitifs (1956-1971), budgets supplémentaires (1956-1971), comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1962-1974).

    Date

    1956-1974

    Cote

    69 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau d'aide sociale. - Comptabilité, gestion : journaux...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 18

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 1 L 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 19

    1830-1839

    Cote

    69 Ed 1 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1830-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 20

    1871-1875

    Cote

    69 Ed 2 L 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1875

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.