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  1. Résultat n°1

    Novembre 1931-mars 1958

    Cote

    69 Ed 1 D 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1931-mars 1958

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  2. Résultat n°2

    Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  3. Résultat n°3

    Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1836-1975), feuilles récapitulatives (1962, 1975).

    Date

    1836-1975

    Cote

    69 Ed 1 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 1 F Population
    • Recensement de la population : listes nominatives des...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  4. Résultat n°4

    Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  5. Résultat n°5

    Territoire de la commune de Méziré, délimitation : procès-verbal.

    Date

    1824

    Cote

    69 Ed 1 G 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Territoire de la commune de Méziré, délimitation :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  6. Résultat n°6

    1800-1801, 1803-1809

    Cote

    69 Ed 2 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1800-1801, 1803-1809

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  7. Résultat n°7

    1840-1852

    Cote

    69 Ed 3 E 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1840-1852

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  8. Résultat n°8

    1981-1983

    Cote

    69 Ed 1 G 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  9. Résultat n°9

    1870-1879

    Cote

    69 Ed 3 E 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1870-1879

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  10. Résultat n°10

    1810-1819

    Cote

    69 Ed 3 E 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1810-1819

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  11. Résultat n°11

    Chemins communaux, contributions directes : matrice des taxes des prestations.

    Date

    1827-1829

    Cote

    69 Ed 1 G 19

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Chemins communaux, contributions directes : matrice...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  12. Résultat n°12

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 1 L 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  13. Résultat n°13

    1893-1897, 1899

    Cote

    69 Ed 4 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1893-1897, 1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  14. Résultat n°14

    Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Cote

    69 Ed 5 Q 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
    • Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  15. Résultat n°15

    Troupes militaires, cantonnement : états de logement des troupes (1878-1932).

    Date

    1878-1932

    Cote

    69 Ed 2 H 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 2 H Administration militaire
    • Troupes militaires, cantonnement : états de logement...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  16. Résultat n°16

    1830-1839

    Cote

    69 Ed 1 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1830-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  17. Résultat n°17

    Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs des récoltes (1845, 1846, 1848, 1849, 1852), notes sur la semée et la récolte des graines (1820, 1844, 1845, 1878).

    Date

    1820-1878

    Cote

    69 Ed 3 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 3 F Agriculture
    • Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  18. Résultat n°18

    Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires (1921-1938), demandes d'allocation (1940-1944), circulaires (1939-1941), correspondance (1941).1921-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  19. Résultat n°19

    1985

    Cote

    69 Ed 1 G 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1985

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  20. Résultat n°20

    Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Date

    1952-1975

    Cote

    69 Ed 1 G 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Registre des états de section des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.