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243 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.

Date

1879-1983

Cote

71 Ed 1 O 1

Résultat n°2

Pêche : location.

Date

1826-1945

Cote

71 Ed 2 N 5

Résultat n°3

Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.

Date

1960-1966

Cote

71 Ed 5 T 1

Résultat n°4

Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.

Date

1911

Cote

71 Ed 2 S 1

Résultat n°5

1984-1985 (comptes supprimés)

Date

-

Cote

71 Ed 1 G 17

Résultat n°6

Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.

Date

1919

Cote

71 Ed 1 S 2

Résultat n°7

Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).

Date

1826-1923

Cote

71 Ed 3 J 1

Résultat n°8

Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.

Date

1923-1951

Cote

71 Ed 1 G 30

Résultat n°9

Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.

Date

1971-1972

Cote

71 Ed 5 D 2

Résultat n°10

Contributions foncières : nominations des répartiteurs.

Date

1886-1915

Cote

71 Ed 1 G 23

Résultat n°11

1970-1981

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 4

Résultat n°12

Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de Petit-Croix.

Date

1917-1919

Cote

71 Ed 2 H 3

Résultat n°13

Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1961-1967

Cote

71 Ed 1 K 18

Résultat n°14

Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.

Date

1931

Cote

71 Ed 5 J 11

Résultat n°15

Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.

Date

1914-1919

Cote

71 Ed 1 S 1

Résultat n°16

Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations de saisies de viandes impropres à la consommation (1949-1968).

Date

-

Cote

71 Ed 5 J 9

Résultat n°17

Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.

Date

1890-1975

Cote

71 Ed 2 K 1

Résultat n°18

Enregistrement du courrier.

Date

1895-1905

Cote

71 Ed 2 D 1*

Résultat n°19

Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.

Date

1872

Cote

71 Ed 2 J 1

Résultat n°20

Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.

Date

1945-1980

Cote

71 Ed 1 G 24