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371 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vétérans des guerres du Premier Empire, octroi de secours viager : correspondance.

Date

1857, 1868

Cote

72 Ed 2 H 5

Résultat n°2

Listes des habitants.

Date

février 1918, juin 1918

Cote

72 Ed 1 F 2

Résultat n°3

Abattoir de Grandvillars : copie du règlement de l’abattoir intercommunal. 

Date

s.d.

Cote

72 Ed 4 F 2

Résultat n°4

Administration des télégraphes, convention passée avec la commune pour la distribution des télégrammes : bilans financiers, notes, correspondance.

Date

1891, 1896

Cote

72 Ed 3 G 2

Résultat n°5

Guerre d’Indochine : avis de décès d’un militaire (1947), restitution du corps (1950).                                         

Date

1947, 1950

Cote

72 Ed 4 H 51

Résultat n°6

Guerres du Second Empire, célébration d’un service funèbre pour les militaires de l’armée d’Orient : circulaire préfectorale (1855) ; placement des chevaux de trait chez des cultivateurs : correspondance (1859) ; demande de dons en nature pour les blessés de l’armée d’Italie : correspondance (1859).

Date

1855, 1859

Cote

72 Ed 4 H 2

Résultat n°7

Usages locaux : manuel des usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin (1856), questionnaire de la chambre d’agriculture du Territoire de Belfort (1933).

Date

1856, 1933

Cote

72 Ed 1 J 1

Résultat n°8

Baptêmes (1695-1728), mariages (1695-1777), sépultures (1695-1766), confirmations (1698-1760).

Date

1695-1777

Cote

72 Ed GG 1

Résultat n°9

Police de la circulation : arrêtés municipaux de fixation des limites d’agglomération.

Date

1959, [1964]

Cote

72 Ed 1 J 8

Résultat n°10

Débits de boissons : registre de déclaration d’ouverture (1933-1958), déclarations de mutation (1956-1977). 

Date

1933-1977 

Cote

72 Ed 1 J 5

Résultat n°11

Engagement volontaire : registre d’actes d’engagement, certificat.

Date

1819, 1862

Cote

72 Ed 1 H 1

Résultat n°12

Testament de Jean Meurtet, curé de la paroisse.

Date

1695

Cote

72 Ed GG 3

Résultat n°13

Liste des établissements industriels.

Date

1893, 1904

Cote

72 Ed 2 F 1

Résultat n°14

Procédure devant le Conseil souverain d'Alsace de Pierre de la Basinière, seigneur de Morvillars, contre Nicolas Bugnot, curé du village.

Date

1704-1705

Cote

72 Ed FF 1

Résultat n°15

Comptes communaux.

Date

1726-1785

Cote

72 Ed CC 2

Résultat n°16

Copie du relevé de 1530 des déclarations faites par les bourgeois et habitants de la seigneurie de Morvillars et Méziré des tailles, cens, poules, colonges et autres rentes dont ils sont redevables envers le seigneur.

Date

[1733-1787]

Cote

72 Ed CC 1

Résultat n°17

Biens et revenus de la fabrique : extraits de testaments avec legs à la fabrique (1734-1751), comptes de la fabrique (1773-1774), jugements (1774-1778), état des biens que possède la fabrique (1777).

Date

1734-1778

Cote

72 Ed GG 4

Résultat n°18

Copie de la sentence arbitrale rendue en 1604 par la Régence entre Voltaire d’Andlau, seigneur de Morvillars et les communes de Morvillars et Méziré concernant la propriété des forêts.

Date

1741

Cote

72 Ed DD 1

Résultat n°19

Pont : requête des habitants de Morvillars à leur seigneur pour la reconstruction du pont.

Date

1753

Cote

72 Ed DD 3

Résultat n°20

Copie d’une ordonnance de l’intendant cassant un contrat entre les habitants de Morvillars et le sieur de La Bazinière, seigneur de Morvillars, au sujet de trois cantons de prairie, lesquels retournent au domaine de la communauté.

Date

1754

Cote

72 Ed FF 2