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  • 1

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  • 2

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  • 3

    Cr-Fo

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cr-Fo
  • 4

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  • 5

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  • 6

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  • 7

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  • 8

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  • 9

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  • 10

    Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
  • 11

    M-Z

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 R 117

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Demandes de pensions : notifications de décision.
    • M-Z
  • 12

    Fre - Guen

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Fre - Guen
  • 13

    Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 R 154

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registres des entrées et sorties des matières premières...
  • 14

    Situation financière : état des fonds.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Situation financière : état des fonds.
  • 15

    Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

    Date

    1924-1953

    Cote

    3 R 168

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
  • 16

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 110

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
    • 1919-1921
  • 17

    Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 239

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
  • 18

    Cantons de Belfort.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Cantons de Belfort.
  • 19

    C

    Date

    sans date

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Bulletins individuels type A.
    • C
  • 20

    Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 R 246

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...