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  1. Résultat n°1

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Cos-Di

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cos-Di
  4. Résultat n°4

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  5. Résultat n°5

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  6. Résultat n°6

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  7. Résultat n°7

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  8. Résultat n°8

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  9. Résultat n°9

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  10. Résultat n°10

    Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
  11. Résultat n°11

    M-Z

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 R 117

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Demandes de pensions : notifications de décision.
    • M-Z
  12. Résultat n°12

    Fre - Guen

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Fre - Guen
  13. Résultat n°13

    Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 R 154

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registres des entrées et sorties des matières premières...
  14. Résultat n°14

    Situation financière : état des fonds.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Situation financière : état des fonds.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

    Date

    1924-1953

    Cote

    3 R 168

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
  16. Résultat n°16

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 110

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
    • 1919-1921
  17. Résultat n°17

    Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 239

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
  18. Résultat n°18

    Cantons de Belfort.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Cantons de Belfort.
  19. Résultat n°19

    C

    Date

    sans date

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Bulletins individuels type A.
    • C
  20. Résultat n°20

    Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 R 246

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
  21. Résultat n°21

    Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 127

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
  22. Résultat n°22

    Moure - Pourchot (Gaston)

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 19/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Moure - Pourchot (Gaston)
  23. Résultat n°23

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 R 141

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Dépenses engagées : grands livres.
    • 1937
  24. Résultat n°24

    Docteurs L-W

    Date

    1938

    Cote

    3 R 104

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires des médecins.
    • Belfort
    • Docteurs L-W
  25. Résultat n°25

    S - Tip

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 20/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • S - Tip
  26. Résultat n°26

    1926-1933

    Date

    1926-1933

    Cote

    3 R 182

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Conseil d'administration : registres de délibérations.
    • 1926-1933
  27. Résultat n°27

    J-L

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 123

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels de demandes d'allocations.
    • J-L
  28. Résultat n°28

    Do-Fo

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 5/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Do-Fo
  29. Résultat n°29

    Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

    Date

    1923-1928

    Cote

    3 R 244

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
  30. Résultat n°30

    Gestion matières produits d'entretiens : registre.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 R 150

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Gestion matières produits d'entretiens : registre.
  31. Résultat n°31

    Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 178

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
  32. Résultat n°32

    Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

    Date

    1928

    Cote

    3 R 203

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Comptabilité
    • Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
  33. Résultat n°33

    Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

    Date

    1939

    Cote

    3 R 164

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Etats trimestriels des remboursements des frais de...
  34. Résultat n°34

    Autres villages

    Date

    1940

    Cote

    3 R 107

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Autres villages
  35. Résultat n°35

    Situations de comptes des hébergés : cahiers.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 R 160

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Situations de comptes des hébergés : cahiers.
  36. Résultat n°36

    Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 233

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
  37. Résultat n°37

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 R 175

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs...
    • 1935-1936
  38. Résultat n°38

    T-V

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 13

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • T-V
  39. Résultat n°39

    Grand livre : comptes individuels.

    Date

    1933-1939

    Cote

    3 R 81

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Grand livre : comptes individuels.
  40. Résultat n°40

    Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.

    Date

    1936

    Cote

    3 R 151

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties...