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330 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

1928-1940

Cote

3 R 67

Résultat n°2

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

Date

(s.d.)

Cote

1065 W 132

Résultat n°3

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

1939-1940

Cote

3 R 48

Résultat n°4

Cos-Di

Date

1930-1960

Cote

3 R 4

Résultat n°5

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

1831-1886

Cote

3 R 45

Résultat n°6

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

1859

Cote

3 R 44

Résultat n°7

1922-août 1926

Date

1922-août 1926

Cote

3 R 185

Résultat n°8

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Date

1920-1936

Cote

3 R 79

Résultat n°9

S-T

Date

1919-1967

Cote

3 R 12

Résultat n°10

Autres villages

Date

1927

Cote

3 R 95

Résultat n°11

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Date

1937-1939

Cote

3 R 163

Résultat n°12

M-Z

Date

1921-1935

Cote

3 R 117

Résultat n°13

Fre - Guen

Date

1929-1930

Cote

3 R 17/1

Résultat n°14

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

Date

1934-1938

Cote

3 R 154

Résultat n°15

Situation financière : état des fonds.

Date

1930-1938

Cote

3 R 82

Résultat n°16

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

Date

1924-1953

Cote

3 R 168

Résultat n°17

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

3 R 110

Résultat n°18

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

Date

1929-1930

Cote

3 R 239

Résultat n°19

Cantons de Belfort.

Date

1927

Cote

3 R 92

Résultat n°20

C

Date

sans date

Cote

3 R 23

Résultat n°21

Déportation, résistance : fiches individuelles.

Date

1953- 1962

Cote

1311 W 14

Résultat n°22

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1065 W 119

Résultat n°23

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

Date

1931-1934

Cote

3 R 246

Résultat n°24

Intervention de l’Office en faveur des ressortissants (logement, emploi, prêts, médailles).

Date

1957 - 1971

Cote

1065 W 168

Résultat n°25

Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

Date

1930-1937

Cote

3 R 127

Résultat n°26

Moure - Pourchot (Gaston)

Date

1929-1930

Cote

3 R 19/1

Résultat n°27

Maison de Chaux : dons en nature, inventaire immobilier, règlement intérieur, coupures de presse, Loi Barangé et dossiers de personnel.

Date

1945 - 1959

Cote

1065 W 173-180

Résultat n°28

1937

Date

1937

Cote

3 R 141

Résultat n°29

Pupilles de la nation par liste de noms et enfants pensionnaires à la Maison familiale de Chaux (s.d.)

Date

-

Cote

1065 W 181-183

Résultat n°30

Docteurs L-W

Date

1938

Cote

3 R 104

Résultat n°31

S - Tip

Date

1929-1930

Cote

3 R 20/1

Résultat n°32

1926-1933

Date

1926-1933

Cote

3 R 182

Résultat n°33

J-L

Date

1930-1937

Cote

3 R 123

Résultat n°34

Do-Fo

Date

1930-1960

Cote

3 R 5/1

Résultat n°35

Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

Date

1923-1928

Cote

3 R 244

Résultat n°36

Gestion matières produits d'entretiens : registre.

Date

1935-1939

Cote

3 R 150

Résultat n°37

Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

Date

1919-1921

Cote

3 R 178

Résultat n°38

Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

Date

1928

Cote

3 R 203

Résultat n°39

Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

Date

1939

Cote

3 R 164

Résultat n°40

Travail en Allemagne, travail obligatoire, déportation, prisonnier de guerre : fiches individuelles.

Date

1940 - 1945

Cote

1311 W 5-9