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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°2

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Cote
1065 W 132
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Résultat n°3

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.
Cote
3 R 48
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Allocations militaires.
  • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°4

Cos-Di
Cote
3 R 4
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Cos-Di
Résultat n°5

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.
Cote
3 R 45
 Date
1831-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°6

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.
Cote
3 R 44
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°7

1922-août 1926
Cote
3 R 185
 Date
1922-août 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Section permanente, procès-verbaux : registres.
  • 1922-août 1926
Résultat n°8

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.
Cote
3 R 79
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Comptabilité
  • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
Résultat n°9

S-T
Cote
3 R 12
 Date
1919-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
  • S-T
Résultat n°10

Autres villages
Cote
3 R 95
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires de frais de pharmaciens.
  • Autres villages
Résultat n°11

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Cote
3 R 163
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Résultat n°12

M-Z
Cote
3 R 117
 Date
1921-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Demandes de pensions : notifications de décision.
  • M-Z
Résultat n°13

Fre - Guen
Cote
3 R 17/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • Fre - Guen
Résultat n°14

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).
Cote
3 R 154
 Date
1934-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Registres des entrées et sorties des matières premières...
Résultat n°15

Situation financière : état des fonds.
Cote
3 R 82
 Date
1930-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Comptabilité
  • Situation financière : état des fonds.
Résultat n°16

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).
Cote
3 R 168
 Date
1924-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Emplois réservés
  • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
Résultat n°17

1919-1921
Cote
3 R 110
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
  • 1919-1921
Résultat n°18

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.
Cote
3 R 239
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
Résultat n°19

Cantons de Belfort.
Cote
3 R 92
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires de frais des médecins.
  • Cantons de Belfort.
Résultat n°20

C
Cote
3 R 23
 Date
sans date
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Bulletins individuels type A.
  • C
Résultat n°21

Déportation, résistance : fiches individuelles.
Cote
1311 W 14
 Date
1953- 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1311 W - Office national des anciens combattants (ONAC)...

  • Déportation, résistance : fiches individuelles.
Résultat n°22

Articles éliminés.
Cote
1065 W 119
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Articles éliminés.
Résultat n°23

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.
Cote
3 R 246
 Date
1931-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
Résultat n°24

Intervention de l’Office en faveur des ressortissants (logement, emploi, prêts, médailles).
Cote
1065 W 168
 Date
1957 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Intervention de l’Office en faveur des ressortissants...
Résultat n°25

Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.
Cote
3 R 127
 Date
1930-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
Résultat n°26

Moure - Pourchot (Gaston)
Cote
3 R 19/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • Moure - Pourchot (Gaston)
Résultat n°27

Maison de Chaux : dons en nature, inventaire immobilier, règlement intérieur, coupures de presse, Loi Barangé et dossiers de personnel.
Cote
1065 W 173-180
 Date
1945 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Maison de Chaux : dons en nature, inventaire immobilier,...
Résultat n°28

1937
Cote
3 R 141
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Dépenses engagées : grands livres.
  • 1937
Résultat n°29

Pupilles de la nation par liste de noms et enfants pensionnaires à la Maison familiale de Chaux (s.d.)
Cote
1065 W 181-183
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

  • Pupilles de la nation par liste de noms et enfants...
Résultat n°30

Docteurs L-W
Cote
3 R 104
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires des médecins.
  • Belfort
  • Docteurs L-W
Résultat n°31

S - Tip
Cote
3 R 20/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • S - Tip
Résultat n°32

1926-1933
Cote
3 R 182
 Date
1926-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Conseil d'administration : registres de délibérations.
  • 1926-1933
Résultat n°33

J-L
Cote
3 R 123
 Date
1930-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels de demandes d'allocations.
  • J-L
Résultat n°34

Do-Fo
Cote
3 R 5/1
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Do-Fo
Résultat n°35

Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.
Cote
3 R 244
 Date
1923-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
Résultat n°36

Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Cote
3 R 150
 Date
1935-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Résultat n°37

Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.
Cote
3 R 178
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
Résultat n°38

Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.
Cote
3 R 203
 Date
1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Comptabilité
  • Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
Résultat n°39

Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.
Cote
3 R 164
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Etats trimestriels des remboursements des frais de...
Résultat n°40

Travail en Allemagne, travail obligatoire, déportation, prisonnier de guerre : fiches individuelles.
Cote
1311 W 5-9
 Date
1940 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1311 W - Office national des anciens combattants (ONAC)...

  • Travail en Allemagne, travail obligatoire, déportation,...