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56 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fête patronale : adjudications.

    Date

    1907, 1909

    Cote

    80 Ed 4 R 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Fête patronale : adjudications.
  2. Résultat n°2

    Union des anciens combattants : statuts, correspondance.

    Date

    1947-1974

    Cote

    80 Ed 2 H 3

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Union des anciens combattants : statuts, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    Ans V-VIII

    Cote

    80 Ed 4 E 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.
  4. Résultat n°4

    Registre des avis de mariages.

    Date

    1935-1967

    Cote

    80 Ed 5 E 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des avis de mariages.
  5. Résultat n°5

    Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.

    Date

    1937-1964

    Cote

    80 Ed 2 H 4

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.
  6. Résultat n°6

    Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.

    Date

    1950-1963

    Cote

    80 Ed 2 H 7

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.
  7. Résultat n°7

    Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.

    Date

    1863-1962

    Cote

    80 Ed 6 E 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.
  8. Résultat n°8

    Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.

    Date

    1959

    Cote

    80 Ed 2 H 6

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.
  9. Résultat n°9

    Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers de demandes, avis de décisions.

    Date

    1944-1959

    Cote

    80 Ed 4 H 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers...
  10. Résultat n°10

    Repiquage et plantations, 1920-1959.

    Date

    1920-1959

    Cote

    80 Ed 2 N 2

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts.
    • Repiquage et plantations, 1920-1959.
  11. Résultat n°11

    Tombes militaires : correspondance.

    Date

    1950-1952

    Cote

    80 Ed 2 H 5

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Tombes militaires : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Affectation spéciale en cas de mobilisation.

    Date

    1951

    Cote

    80 Ed 1 H 2

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Affectation spéciale en cas de mobilisation.
  13. Résultat n°13

    Déclaration de charge de famille pour les réservistes.

    Date

    1948

    Cote

    80 Ed 1 H 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Déclaration de charge de famille pour les réservistes.
  14. Résultat n°14

    Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires demandeurs, correspondance, traité de gré à gré, plan catalogue de matériel électrique.

    Date

    1914-1940

    Cote

    80 Ed 3 O 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires...
  15. Résultat n°15

    1917-1937

    Date

    1917-1937

    Cote

    80 Ed 1 D 4

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1917-1937
  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1915-1933

    Cote

    80 Ed 1 G 3

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  17. Résultat n°17

    1874-1926    

    Date

    1874-1926

    Cote

    80 Ed 1 G 2

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des contributions foncières et impositions...
    • 1874-1926    
  18. Résultat n°18

    Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.

    Date

    1924

    Cote

    80 Ed 1 M 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.
  19. Résultat n°19

    Carnets à souche des enfants à vacciner.

    Date

    1915-1923

    Cote

    80 Ed 5 J 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Carnets à souche des enfants à vacciner.
  20. Résultat n°20

    Distribution d'eau : correspondance.

    Date

    1921

    Cote

    80 Ed 3 O 2

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Distribution d'eau : correspondance.