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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fête patronale : adjudications.
Cote
80 Ed 4 R 1
 Date
1907, 1909
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
  • Fête patronale : adjudications.
Résultat n°2

Union des anciens combattants : statuts, correspondance.
Cote
80 Ed 2 H 3
 Date
1947-1974
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Union des anciens combattants : statuts, correspondance.
Résultat n°3

Registre des naissances, mariages et décès.
Cote
80 Ed 4 E 1
 Date
Ans V-VIII
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registre des naissances, mariages et décès.
Résultat n°4

Registre des avis de mariages.
Cote
80 Ed 5 E 1
 Date
1935-1967
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Publication de mariage

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registre des avis de mariages.
Résultat n°5

Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.
Cote
80 Ed 2 H 4
 Date
1937-1964
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.
Résultat n°6

Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.
Cote
80 Ed 2 H 7
 Date
1950-1963
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.
Résultat n°7

Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.
Cote
80 Ed 6 E 1
 Date
1863-1962
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.
Résultat n°8

Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.
Cote
80 Ed 2 H 6
 Date
1959
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.
Résultat n°9

Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers de demandes, avis de décisions.
Cote
80 Ed 4 H 1
 Date
1944-1959
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers...
Résultat n°10

Repiquage et plantations, 1920-1959.
Cote
80 Ed 2 N 2
 Date
1920-1959
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêts.
  • Repiquage et plantations, 1920-1959.
Résultat n°11

Tombes militaires : correspondance.
Cote
80 Ed 2 H 5
 Date
1950-1952
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Tombes militaires : correspondance.
Résultat n°12

Affectation spéciale en cas de mobilisation.
Cote
80 Ed 1 H 2
 Date
1951
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Affectation spéciale en cas de mobilisation.
Résultat n°13

Déclaration de charge de famille pour les réservistes.
Cote
80 Ed 1 H 1
 Date
1948
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Déclaration de charge de famille pour les réservistes.
Résultat n°14

Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires demandeurs, correspondance, traité de gré à gré, plan catalogue de matériel électrique.
Cote
80 Ed 3 O 1
 Date
1914-1940
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires...
Résultat n°15

1917-1937
Cote
80 Ed 1 D 4
 Date
1917-1937
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1917-1937
Résultat n°16

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Cote
80 Ed 1 G 3
 Date
1915-1933
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Résultat n°17

1874-1926    
Cote
80 Ed 1 G 2
 Date
1874-1926
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des contributions foncières et impositions...
  • 1874-1926    
Résultat n°18

Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.
Cote
80 Ed 1 M 1
 Date
1924
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.
Résultat n°19

Carnets à souche des enfants à vacciner.
Cote
80 Ed 5 J 1
 Date
1915-1923
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Carnets à souche des enfants à vacciner.
Résultat n°20

Distribution d'eau : correspondance.
Cote
80 Ed 3 O 2
 Date
1921
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Distribution d'eau : correspondance.