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189 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cote vacante

Date

-

Cote

81 Ed 1 G 3

Résultat n°2

Rentes foncières : listes nominatives.

Date

1816, 1818

Cote

81 Ed 2 L 3

Résultat n°3

Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).

Date

1854, 1868

Cote

81 Ed 2 Q 1

Résultat n°4

Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).

Date

An XIII, 1865

Cote

81 Ed 1 J 1

Résultat n°5

Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.

Date

1611

Cote

81 Ed CC 3

Résultat n°6

Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).

Date

1806, 1834

Cote

81 Ed 1 N 4

Résultat n°7

Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.

Date

s.d.

Cote

81 Ed 1 P 2

Résultat n°8

Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).

Date

An X, 1910

Cote

81 Ed 6 O 1

Résultat n°9

Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.

Date

1909, 1913

Cote

81 Ed 2 O 1

Résultat n°10

Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.

Date

[1817], 1837

Cote

81 Ed 3 F 3

Résultat n°11

lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.

Date

An IX-1878

Cote

81 Ed 1 K 9E

Résultat n°12

Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.

Date

1843 

Cote

81 Ed 1 G 2

Résultat n°13

Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.

Date

1822, 1834

Cote

81 Ed 2 L 2

Résultat n°14

An V-1830. 1831-1881.

Date

-

Cote

81 Ed 1 L 2

Résultat n°15

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.

Date

s.d.

Cote

81 Ed 1 G 13

Résultat n°16

Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.

Date

1822, 1824

Cote

81 Ed 2 N 9

Résultat n°17

Autorisation d’extraction des pierres.

Date

1837, 1844

Cote

81 Ed 5 O 1

Résultat n°18

Registre des baptêmes.

Date

1612-1652

Cote

81 Ed GG 1*

Résultat n°19

Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.

Date

1618

Cote

81 Ed CC 5

Résultat n°20

Défenses seigneuriales faites aux habitants.

Date

1650

Cote

81 Ed AA 1