Filtrer les résultats
Multimédias
  • 189
Nom de l'inventaire
  • 189
Lieux
  • 189
Période
  • 25
  • 105
  • 150
  • 37
Sujets
  • 45
  • 45
  • 45
Typologies
  • 22
  • 20
  • 19
  • 6
  • 5
Afficher plus
Collectivités
  • 189
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

189 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
81 Ed 1 G 3
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Cote vacante
Résultat n°2

Rentes foncières : listes nominatives.
Cote
81 Ed 2 L 3
 Date
1816, 1818
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Rentes foncières : listes nominatives.
Résultat n°3

Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).
Cote
81 Ed 2 Q 1
 Date
1854, 1868
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables
  • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
Résultat n°4

Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).
Cote
81 Ed 1 J 1
 Date
An XIII, 1865
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
Résultat n°5

Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.
Cote
81 Ed CC 3
 Date
1611
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
Résultat n°6

Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).
Cote
81 Ed 1 N 4
 Date
1806, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Terrain communal : anticipation par un particulier...
Résultat n°7

Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.
Cote
81 Ed 1 P 2
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 1 P  Généralités, police des cultes
  • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
Résultat n°8

Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).
Cote
81 Ed 6 O 1
 Date
An X, 1910
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
Résultat n°9

Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.
Cote
81 Ed 2 O 1
 Date
1909, 1913
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 2 O Travaux publics
  • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
Résultat n°10

Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.
Cote
81 Ed 3 F 3
 Date
[1817], 1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
Résultat n°11

lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.
Cote
81 Ed 1 K 9E
 Date
An IX-1878
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • lections communales : instructions, correspondance,...
Résultat n°12

Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.
Cote
81 Ed 1 G 2
 Date
1843 
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
Résultat n°13

Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.
Cote
81 Ed 2 L 2
 Date
1822, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
Résultat n°14

An V-1830. 1831-1881.
Cote
81 Ed 1 L 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
  • An V-1830. 1831-1881.
Résultat n°15

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.
Cote
81 Ed 1 G 13
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
Résultat n°16

Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.
Cote
81 Ed 2 N 9
 Date
1822, 1824
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
Résultat n°17

Autorisation d’extraction des pierres.
Cote
81 Ed 5 O 1
 Date
1837, 1844
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 5 O Mines et carrières
  • Autorisation d’extraction des pierres.
Résultat n°18

Registre des baptêmes.
Cote
81 Ed GG 1*
 Date
1612-1652
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes.
Résultat n°19

Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.
Cote
81 Ed CC 5
 Date
1618
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
Résultat n°20

Défenses seigneuriales faites aux habitants.
Cote
81 Ed AA 1
 Date
1650
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
  • Défenses seigneuriales faites aux habitants.