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189 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement pour l’entretien de l’horloge, nomination et traitement de gardes forestiers.
Cote
81 Ed 2 K 1
 Date
1792-1944
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement...
Résultat n°2

Cote vacante
Cote
81 Ed 1 G 3
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Cote vacante
Résultat n°3

Rentes foncières : listes nominatives.
Cote
81 Ed 2 L 3
 Date
1816, 1818
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Rentes foncières : listes nominatives.
Résultat n°4

8 février 1869-6 octobre 1889.
Cote
81 Ed 1 D 4
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 8 février 1869-6 octobre 1889.
Résultat n°5

Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).
Cote
81 Ed 2 Q 1
 Date
1854, 1868
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables
  • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
Résultat n°6

Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).
Cote
81 Ed 1 J 1
 Date
An XIII, 1865
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
Résultat n°7

21 juin 1909-15 septembre 1935.
Cote
81 Ed 1 D 6
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 21 juin 1909-15 septembre 1935.
Résultat n°8

20 septembre 1846-7 février 1869.
Cote
81 Ed 1 D 3
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 20 septembre 1846-7 février 1869.
Résultat n°9

Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).
Cote
81 Ed 1 N 4
 Date
1806, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Terrain communal : anticipation par un particulier...
Résultat n°10

Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.
Cote
81 Ed 1 P 2
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 1 P  Généralités, police des cultes
  • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
Résultat n°11

Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).
Cote
81 Ed 6 O 1
 Date
An X, 1910
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
Résultat n°12

20 octobre 1833-10 mai 1846.
Cote
81 Ed 1 D 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 20 octobre 1833-10 mai 1846.
Résultat n°13

Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.
Cote
81 Ed 2 O 1
 Date
1909, 1913
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 2 O Travaux publics
  • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
Résultat n°14

Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.
Cote
81 Ed 3 F 3
 Date
[1817], 1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
Résultat n°15

lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.
Cote
81 Ed 1 K 9E
 Date
An IX-1878
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • lections communales : instructions, correspondance,...
Résultat n°16

Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.
Cote
81 Ed 1 G 2
 Date
1843 
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
Résultat n°17

Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.
Cote
81 Ed 2 L 2
 Date
1822, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
Résultat n°18

An V-1830. 1831-1881.
Cote
81 Ed 1 L 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
  • An V-1830. 1831-1881.
Résultat n°19

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.
Cote
81 Ed 1 G 13
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
Résultat n°20

12 novembre 1889-22 avril 1909.
Cote
81 Ed 1 D 5
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 12 novembre 1889-22 avril 1909.