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189 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
81 Ed 1 G 3
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Cote vacante
Résultat n°2

Rentes foncières : listes nominatives.
Cote
81 Ed 2 L 3
 Date
1816, 1818
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Rentes foncières : listes nominatives.
Résultat n°3

Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).
Cote
81 Ed 2 Q 1
 Date
1854, 1868
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables
  • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
Résultat n°4

Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).
Cote
81 Ed 1 J 1
 Date
An XIII, 1865
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
Résultat n°5

Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.
Cote
81 Ed CC 3
 Date
1611
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
Résultat n°6

Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).
Cote
81 Ed 1 N 4
 Date
1806, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Terrain communal : anticipation par un particulier...
Résultat n°7

Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.
Cote
81 Ed 1 P 2
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 1 P  Généralités, police des cultes
  • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
Résultat n°8

Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).
Cote
81 Ed 6 O 1
 Date
An X, 1910
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Navigation et régime des eaux
  • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
Résultat n°9

Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.
Cote
81 Ed 2 O 1
 Date
1909, 1913
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 2 O Travaux publics
  • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
Résultat n°10

Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.
Cote
81 Ed 3 F 3
 Date
[1817], 1837
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
Résultat n°11

lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.
Cote
81 Ed 1 K 9E
 Date
An IX-1878
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • lections communales : instructions, correspondance,...
Résultat n°12

Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.
Cote
81 Ed 1 G 2
 Date
1843 
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
Résultat n°13

Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.
Cote
81 Ed 2 L 2
 Date
1822, 1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
Résultat n°14

An V-1830. 1831-1881.
Cote
81 Ed 1 L 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
  • An V-1830. 1831-1881.
Résultat n°15

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.
Cote
81 Ed 1 G 13
 Date
s.d.
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
Résultat n°16

Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.
Cote
81 Ed 2 N 9
 Date
1822, 1824
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
Résultat n°17

Autorisation d’extraction des pierres.
Cote
81 Ed 5 O 1
 Date
1837, 1844
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 5 O Mines et carrières
  • Autorisation d’extraction des pierres.
Résultat n°18

Registre des baptêmes.
Cote
81 Ed GG 1*
 Date
1612-1652
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes.
Résultat n°19

Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.
Cote
81 Ed CC 5
 Date
1618
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
Résultat n°20

Défenses seigneuriales faites aux habitants.
Cote
81 Ed AA 1
 Date
1650
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
  • Défenses seigneuriales faites aux habitants.
Résultat n°21

Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures 1660-1728, Confirmations 1709-1740.
Cote
81 Ed GG 2*
 Date
1656-1740
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures...
Résultat n°22

Cession de terrains entre particuliers. 
Cote
81 Ed DD 1
 Date
1659
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Cession de terrains entre particuliers. 
Résultat n°23

Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois par le tuilier de Réchésy envers la communauté dudit lieu pour la somme de 45 livres et la cession de deux parcelles au communal pour les adjoindre à la tuilerie.
Cote
81 D DD 3
 Date
1670
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois...
Résultat n°24

Achat de terre à un particulier par la commune afin d’y établir un chemin communal.
Cote
81 Ed DD 2
 Date
1670
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Achat de terre à un particulier par la commune afin...
Résultat n°25

Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier par le tuilier.
Cote
81 Ed HH 1
 Date
1684
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier...
Résultat n°26

Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage dans les villages du bailliage de Belfort.
Cote
81 Ed FF 1
 Date
[XVIIIe siècle]
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage...
Résultat n°27

Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 4
 Date
1711
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté...
Résultat n°28

Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
Cote
81 Ed 5 E 1
 Date
1715-1848
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
Résultat n°29

Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 5
 Date
1716
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté...
Résultat n°30

Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy au profit de Jacques Girard, curé dudit lieu.
Cote
81 Ed DD 6
 Date
1717
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy...
Résultat n°31

Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
Cote
81 Ed GG 7
 Date
1723-1735
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
Résultat n°32

Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat, meunier à Réchésy pour les travaux d’entretien de la route d’Auxelles-Bas.
Cote
81 Ed DD 7
 Date
1724
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat,...
Résultat n°33

Lettre de vente et cession de terres de certains habitants de Florimont à la communauté de Réchésy.
Cote
81 Ed DD 8
 Date
1725
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Lettre de vente et cession de terres de certains habitants...
Résultat n°34

Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques Vallat.
Cote
81 Ed DD 9
 Date
1725
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques...
Résultat n°35

Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures 1729-1787, 1790-1791, Confirmations 1741-1789.
Cote
81 Ed GG 3*
 Date
1729-1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès, Mariage, Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures...
Résultat n°36

Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
Cote
81 Ed DD 10
 Date
1734-1737
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
Résultat n°37

Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.
Cote
81 Ed FF 6
 Date
1738-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
Résultat n°38

Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace concernant l’établissement des haras en Alsace.
Cote
81 Ed HH 2
 Date
1750
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace...
Résultat n°39

Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz : conflits entre la communauté de Réchésy d’une part et l’ordre de Saint-Jean ou des particuliers d’autre part.
Cote
81 Ed FF 5
 Date
1757-1841
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz :...
Résultat n°40

Refus des habitats de payer les impôts pour la terre de la Norappe, affermée par Madame de Ferrette à un anabaptiste.
Cote
81 Ed CC 4
 Date
1761
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Refus des habitats de payer les impôts pour la terre...
Résultat n°41

Plan d’arpentage de la commune.
Cote
81 Ed CC 8
 Date
1762
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Plan d’arpentage de la commune.
Résultat n°42

Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration en terre étrangère et l’immigration des étrangers dans la province.
Cote
81 Ed FF 2
 Date
1764
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration...
Résultat n°43

Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.
Cote
81 Ed GG 5*
 Date
1769-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.
Résultat n°44

Impositions de la ville.
Cote
81 Ed CC 6
 Date
1770
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Impositions de la ville.
Résultat n°45

Extrait des audiences de la justice de la seigneurie de Delle : procès entre Jean-Pierre Patingre, maire de Réchésy et Erard, conseiller à Delle, demandeurs et Nicolas Chavanne, juré de Réchésy, défendeur à propos de dettes.
Cote
81 Ed FF 3
 Date
1778
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Extrait des audiences de la justice de la seigneurie...
Résultat n°46

Tome second.
Cote
81 Ed CC 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
  • Tome second.
Résultat n°47

Tome premier.
Cote
81 Ed CC 1
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
  • Tome premier.
Résultat n°48

Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
Cote
81 Ed GG 4*
 Date
1781-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
Résultat n°49

Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au sujet de pierres et de marnes enlevées illégalement par ces derniers sur le ban de Réchésy.
Cote
81 Ed FF 4
 Date
1785
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice et police
  • Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au...
Résultat n°50

Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la communauté de travailler à la route de Belfort à Huningue et Bâle et à celle de Delle à Dannemarie.
Cote
81 Ed DD 11
 Date
1785
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la...
Résultat n°51

Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
81 Ed GG 6*
 Date
1788-1792
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°52

Comptes de la fabrique de l’église.
Cote
81 Ed GG 8
 Date
1788
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Comptes de la fabrique de l’église.
Résultat n°53

Comptes de la communauté rendus par le maire et les officiers municipaux de la ville : recettes et dépenses.
Cote
81 Ed CC 7
 Date
1789
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Comptes de la communauté rendus par le maire et les...
Résultat n°54

Livre terrier.
Cote
81 Ed CC 9
 Date
[1789]
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
Résultat n°55

8 février 1869-6 octobre 1889.
Cote
81 Ed 1 D 4
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 8 février 1869-6 octobre 1889.
Résultat n°56

21 juin 1909-15 septembre 1935.
Cote
81 Ed 1 D 6
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 21 juin 1909-15 septembre 1935.
Résultat n°57

20 septembre 1846-7 février 1869.
Cote
81 Ed 1 D 3
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 20 septembre 1846-7 février 1869.
Résultat n°58

20 octobre 1833-10 mai 1846.
Cote
81 Ed 1 D 2
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 20 octobre 1833-10 mai 1846.
Résultat n°59

Fabrique de l’église : budgets et comptes.
Cote
81 Ed 1 P 1
 Date
1790-1880
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 1 P  Généralités, police des cultes
  • Fabrique de l’église : budgets et comptes.
Résultat n°60

12 novembre 1889-22 avril 1909.
Cote
81 Ed 1 D 5
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 12 novembre 1889-22 avril 1909.
Résultat n°61

5 juin 1790-7 mai 1833.
Cote
81 Ed 1 D 1
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 5 juin 1790-7 mai 1833.
Résultat n°62

Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.
Cote
81 Ed 3 G 1
 Date
1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
  • Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.
Résultat n°63

Produits forestiers : ventes.
Cote
81 Ed 2 N 11
 Date
1791-1834
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Produits forestiers : ventes.
Résultat n°64

Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré commence à avoir son exécution.
Cote
81 Ed 3 J 2
 Date
1791
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré...
Résultat n°65

Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement pour l’entretien de l’horloge, nomination et traitement de gardes forestiers.
Cote
81 Ed 2 K 1
 Date
1792-1944
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement...
Résultat n°66

Biens communaux : location de terrains (1804-1829), location d’étang (1792-1821).
Cote
81 Ed 2 N 12
 Date
1792-1829
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Biens communaux : location de terrains (1804-1829),...
Résultat n°67

Bordereaux des dépenses et des recettes, pièces diverses.
Cote
81 Ed 2 L 1
 Date
1792-1823
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Bordereaux des dépenses et des recettes, pièces diverses.
Résultat n°68

1873-1883.
Cote
81 Ed 7 E 3*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1873-1883.
Résultat n°69

Délits forestiers : extraits de jugements, état des restitutions, liste des bois ravagés.
Cote
81 Ed 2 N 10
 Date
1792-1877
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Délits forestiers : extraits de jugements, état des...
Résultat n°70

1863-1872.
Cote
81 Ed 7 E 2*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1863-1872.
Résultat n°71

1903-1912.
Cote
81 Ed 7 E 4*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1903-1912.
Résultat n°72

1792-1862.
Cote
81 Ed 7 E 1*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1792-1862.
Résultat n°73

1913-1922.
Cote
81 Ed 7 E 5*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tables décennales.
  • 1913-1922.
Résultat n°74

Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le fonctionnement et le recrutement de la garde nationale urbaine.
Cote
81 Ed 3 H 1
 Date
1792-1840
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le...
Résultat n°75

1863-1872.
Cote
81 Ed 3 E 8*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1863-1872.
Résultat n°76

1823-1832.
Cote
81 Ed 3 E 4*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1823-1832.
Résultat n°77

1853-1862.
Cote
81 Ed 2 E 7*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • 1853-1862.
Résultat n°78

1853-1862.
Cote
81 Ed 3 E 7*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1853-1862.
Résultat n°79

1873-1882.
Cote
81 Ed 3 E 9*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°80

An XI-1812.
Cote
81 Ed 2 E 2*
 Date- Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • An XI-1812.