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  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    81 Ed 1 G 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Rentes foncières : listes nominatives.

    Date

    1816, 1818

    Cote

    81 Ed 2 L 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Rentes foncières : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).

    Date

    1854, 1868

    Cote

    81 Ed 2 Q 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 2 Q Œuvres charitables
    • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
  4. Résultat n°4

    Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).

    Date

    An XIII, 1865

    Cote

    81 Ed 1 J 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
  5. Résultat n°5

    Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.

    Date

    1611

    Cote

    81 Ed CC 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
  6. Résultat n°6

    Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).

    Date

    1806, 1834

    Cote

    81 Ed 1 N 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrain communal : anticipation par un particulier...
  7. Résultat n°7

    Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 P 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P  Généralités, police des cultes
    • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
  8. Résultat n°8

    Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).

    Date

    An X, 1910

    Cote

    81 Ed 6 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
  9. Résultat n°9

    Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.

    Date

    1909, 1913

    Cote

    81 Ed 2 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Travaux publics
    • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
  10. Résultat n°10

    Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.

    Date

    [1817], 1837

    Cote

    81 Ed 3 F 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
  11. Résultat n°11

    lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.

    Date

    An IX-1878

    Cote

    81 Ed 1 K 9E

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • lections communales : instructions, correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.

    Date

    1843 

    Cote

    81 Ed 1 G 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
  13. Résultat n°13

    Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1822, 1834

    Cote

    81 Ed 2 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
  14. Résultat n°14

    An V-1830. 1831-1881.

    Cote

    81 Ed 1 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
    • An V-1830. 1831-1881.
  15. Résultat n°15

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 G 13

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  16. Résultat n°16

    Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.

    Date

    1822, 1824

    Cote

    81 Ed 2 N 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
  17. Résultat n°17

    Autorisation d’extraction des pierres.

    Date

    1837, 1844

    Cote

    81 Ed 5 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’extraction des pierres.
  18. Résultat n°18

    Registre des baptêmes.

    Date

    1612-1652

    Cote

    81 Ed GG 1*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  19. Résultat n°19

    Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.

    Date

    1618

    Cote

    81 Ed CC 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
  20. Résultat n°20

    Défenses seigneuriales faites aux habitants.

    Date

    1650

    Cote

    81 Ed AA 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
    • Défenses seigneuriales faites aux habitants.