Filtrer les résultats
Multimédias
  • 189
Nom de l'inventaire
  • 189
Lieux
  • 189
Période
  • 25
  • 105
  • 150
  • 37
Sujets
  • 45
  • 45
  • 45
Typologies
  • 22
  • 20
  • 19
  • 6
  • 5
Afficher plus
Collectivités
  • 189
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    81 Ed 1 G 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Rentes foncières : listes nominatives.

    Date

    1816, 1818

    Cote

    81 Ed 2 L 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Rentes foncières : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).

    Date

    1854, 1868

    Cote

    81 Ed 2 Q 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 2 Q Œuvres charitables
    • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
  4. Résultat n°4

    Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).

    Date

    An XIII, 1865

    Cote

    81 Ed 1 J 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
  5. Résultat n°5

    Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.

    Date

    1611

    Cote

    81 Ed CC 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
  6. Résultat n°6

    Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).

    Date

    1806, 1834

    Cote

    81 Ed 1 N 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrain communal : anticipation par un particulier...
  7. Résultat n°7

    Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 P 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P  Généralités, police des cultes
    • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
  8. Résultat n°8

    Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).

    Date

    An X, 1910

    Cote

    81 Ed 6 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
  9. Résultat n°9

    Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.

    Date

    1909, 1913

    Cote

    81 Ed 2 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Travaux publics
    • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
  10. Résultat n°10

    Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.

    Date

    [1817], 1837

    Cote

    81 Ed 3 F 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
  11. Résultat n°11

    lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.

    Date

    An IX-1878

    Cote

    81 Ed 1 K 9E

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • lections communales : instructions, correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.

    Date

    1843 

    Cote

    81 Ed 1 G 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
  13. Résultat n°13

    Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1822, 1834

    Cote

    81 Ed 2 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
  14. Résultat n°14

    An V-1830. 1831-1881.

    Cote

    81 Ed 1 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
    • An V-1830. 1831-1881.
  15. Résultat n°15

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 G 13

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  16. Résultat n°16

    Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.

    Date

    1822, 1824

    Cote

    81 Ed 2 N 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
  17. Résultat n°17

    Autorisation d’extraction des pierres.

    Date

    1837, 1844

    Cote

    81 Ed 5 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’extraction des pierres.
  18. Résultat n°18

    Registre des baptêmes.

    Date

    1612-1652

    Cote

    81 Ed GG 1*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  19. Résultat n°19

    Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.

    Date

    1618

    Cote

    81 Ed CC 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
  20. Résultat n°20

    Défenses seigneuriales faites aux habitants.

    Date

    1650

    Cote

    81 Ed AA 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
    • Défenses seigneuriales faites aux habitants.
  21. Résultat n°21

    Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures 1660-1728, Confirmations 1709-1740.

    Date

    1656-1740

    Cote

    81 Ed GG 2*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures...
  22. Résultat n°22

    Cession de terrains entre particuliers. 

    Date

    1659

    Cote

    81 Ed DD 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Cession de terrains entre particuliers. 
  23. Résultat n°23

    Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois par le tuilier de Réchésy envers la communauté dudit lieu pour la somme de 45 livres et la cession de deux parcelles au communal pour les adjoindre à la tuilerie.

    Date

    1670

    Cote

    81 D DD 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois...
  24. Résultat n°24

    Achat de terre à un particulier par la commune afin d’y établir un chemin communal.

    Date

    1670

    Cote

    81 Ed DD 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Achat de terre à un particulier par la commune afin...
  25. Résultat n°25

    Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier par le tuilier.

    Date

    1684

    Cote

    81 Ed HH 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier...
  26. Résultat n°26

    Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage dans les villages du bailliage de Belfort.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    81 Ed FF 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage...
  27. Résultat n°27

    Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté dudit lieu.

    Date

    1711

    Cote

    81 Ed DD 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté...
  28. Résultat n°28

    Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.

    Date

    1715-1848

    Cote

    81 Ed 5 E 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
  29. Résultat n°29

    Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté dudit lieu.

    Date

    1716

    Cote

    81 Ed DD 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté...
  30. Résultat n°30

    Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy au profit de Jacques Girard, curé dudit lieu.

    Date

    1717

    Cote

    81 Ed DD 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy...
  31. Résultat n°31

    Dons, legs et obligations faites à la fabrique.

    Date

    1723-1735

    Cote

    81 Ed GG 7

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
  32. Résultat n°32

    Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat, meunier à Réchésy pour les travaux d’entretien de la route d’Auxelles-Bas.

    Date

    1724

    Cote

    81 Ed DD 7

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat,...
  33. Résultat n°33

    Lettre de vente et cession de terres de certains habitants de Florimont à la communauté de Réchésy.

    Date

    1725

    Cote

    81 Ed DD 8

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Lettre de vente et cession de terres de certains habitants...
  34. Résultat n°34

    Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques Vallat.

    Date

    1725

    Cote

    81 Ed DD 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques...
  35. Résultat n°35

    Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures 1729-1787, 1790-1791, Confirmations 1741-1789.

    Date

    1729-1791

    Cote

    81 Ed GG 3*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures...
  36. Résultat n°36

    Ventes de bois dans la commune entre les habitants.

    Date

    1734-1737

    Cote

    81 Ed DD 10

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
  37. Résultat n°37

    Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

    Date

    1738-1792

    Cote

    81 Ed FF 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
  38. Résultat n°38

    Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace concernant l’établissement des haras en Alsace.

    Date

    1750

    Cote

    81 Ed HH 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace...
  39. Résultat n°39

    Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz : conflits entre la communauté de Réchésy d’une part et l’ordre de Saint-Jean ou des particuliers d’autre part.

    Date

    1757-1841

    Cote

    81 Ed FF 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz :...
  40. Résultat n°40

    Refus des habitats de payer les impôts pour la terre de la Norappe, affermée par Madame de Ferrette à un anabaptiste.

    Date

    1761

    Cote

    81 Ed CC 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Refus des habitats de payer les impôts pour la terre...