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175 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.

Date

1940-1967

Cote

88 Ed 4 H 22

Résultat n°2

Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.

Date

s.d.

Cote

88 Ed 2 P 1

Résultat n°3

Chemin et droit de passage en forêt.

Date

1876-1886 

Cote

88 Ed 2 N 6

Résultat n°4

Location de logements communaux.

Date

1887, 1890

Cote

88 Ed 2 N 2

Résultat n°5

Etat de section (A, B, C et D).

Date

s.d.

Cote

88 Ed 1 G 1

Résultat n°6

Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.

Date

1882-1963

Cote

88 Ed 2 H 3

Résultat n°7

Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

Date

1960

Cote

88 Ed 1 O 7

Résultat n°8

Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

Date

1893-1959

Cote

88 Ed 1 O 9

Résultat n°9

Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.

Date

1892-1959

Cote

88 Ed 1 O 8

Résultat n°10

Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1956-1957

Cote

88 Ed 5 F 17

Résultat n°11

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1851-1956

Cote

88 Ed 2 D 1

Résultat n°12

Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

Date

1941-1953

Cote

88 Ed 4 H 20

Résultat n°13

Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.

Date

1939-1952

Cote

88 Ed 4 H 13

Résultat n°14

Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1843-1951

Cote

88 Ed 3 F 1

Résultat n°15

Patentes : circulaires, listes des patentables.

Date

1908-1949

Cote

88 Ed 1 G 19

Résultat n°16

Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1939-1949

Cote

88 Ed 5 F 16

Résultat n°17

Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

Date

1943-1948

Cote

88 Ed 4 H 19

Résultat n°18

Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

Date

1940-1948

Cote

88 Ed 5 F 14

Résultat n°19

Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.

Date

1945-1948

Cote

88 Ed 4 H 21

Résultat n°20

Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.

Date

1939-1948

Cote

88 Ed 4 H 17