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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.

    Date

    1940-1967

    Cote

    88 Ed 4 H 22

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  2. Résultat n°2

    Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 2 P 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 2 P Période révolutionnaire
    • Copie d’un extrait des relations historiques touchant...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  3. Résultat n°3

    Chemin et droit de passage en forêt.

    Date

    1876-1886 

    Cote

    88 Ed 2 N 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Chemin et droit de passage en forêt.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  4. Résultat n°4

    Location de logements communaux.

    Date

    1887, 1890

    Cote

    88 Ed 2 N 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Location de logements communaux.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  5. Résultat n°5

    Etat de section (A, B, C et D).

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 1 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section (A, B, C et D).

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  6. Résultat n°6

    Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.

    Date

    1882-1963

    Cote

    88 Ed 2 H 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Cantonnement des troupes : listes des réquisitions,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  7. Résultat n°7

    Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Date

    1960

    Cote

    88 Ed 1 O 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  8. Résultat n°8

    Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Date

    1893-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  9. Résultat n°9

    Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.

    Date

    1892-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  10. Résultat n°10

    Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1956-1957

    Cote

    88 Ed 5 F 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Rationnement de carburant : circulaire, correspondance,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  11. Résultat n°11

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1851-1956

    Cote

    88 Ed 2 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  12. Résultat n°12

    Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    88 Ed 4 H 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  13. Résultat n°13

    Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.

    Date

    1939-1952

    Cote

    88 Ed 4 H 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  14. Résultat n°14

    Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1843-1951

    Cote

    88 Ed 3 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  15. Résultat n°15

    Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Date

    1908-1949

    Cote

    88 Ed 1 G 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  16. Résultat n°16

    Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1939-1949

    Cote

    88 Ed 5 F 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  17. Résultat n°17

    Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1943-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  18. Résultat n°18

    Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

    Date

    1940-1948

    Cote

    88 Ed 5 F 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  19. Résultat n°19

    Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.

    Date

    1945-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 21

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  20. Résultat n°20

    Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.

    Date

    1939-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  21. Résultat n°21

    Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires, listes.

    Date

    1939-1947

    Cote

    88 Ed 5 F 15

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  22. Résultat n°22

    Carnet 1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    88 Ed 5 F 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • Carnet 1946-1947

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  23. Résultat n°23

    Recensement des voitures : listes nominatives.

    Date

    1877-1946

    Cote

    88 Ed 2 H 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures : listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  24. Résultat n°24

    Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.

    Date

    1942-1946

    Cote

    88 Ed 5 F 11

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  25. Résultat n°25

    Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.

    Date

    1940-1946

    Cote

    88 Ed 4 H 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  26. Résultat n°26

    Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.

    Date

    1918-1946

    Cote

    88 Ed 2 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 2 G Impôts extraordinaires
    • Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  27. Résultat n°27

    carnet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    88 Ed 5 F 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1945.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  28. Résultat n°28

    Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires, listes nominatives.

    Date

    1938-1945

    Cote

    88 Ed 4 H 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  29. Résultat n°29

    carnet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    88 Ed 5 F 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1944.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  30. Résultat n°30

    Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    88 Ed 4 H 18

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  31. Résultat n°31

    carnet 1943.

    Date

    1943

    Cote

    88 Ed 5 F 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1943.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  32. Résultat n°32

    Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives, affiche.

    Date

    1877-1943

    Cote

    88 Ed 2 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  33. Résultat n°33

    Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    88 Ed 4 H 15

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  34. Résultat n°34

    Taxes sur les chiens.

    Date

    1855-1942

    Cote

    88 Ed 1 G 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les chiens.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  35. Résultat n°35

    Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.

    Date

    1911-1941

    Cote

    88 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  36. Résultat n°36

    cartes d'alimentaion.

    Date

    1941

    Cote

    88 Ed 5 F 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • cartes d'alimentaion.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  37. Résultat n°37

    Mouvement du bétail : listes, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    88 Ed 5 F 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Mouvement du bétail : listes, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  38. Résultat n°38

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1833-1931

    Cote

    88 Ed 1 G 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  39. Résultat n°39

    Listes des enfants vaccinés, circulaires.

    Date

    1900-1930

    Cote

    88 Ed 5 J 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccinations.
    • Listes des enfants vaccinés, circulaires.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  40. Résultat n°40

    Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux familles, transport de corps : circulaires, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    88 Ed 4 H 11

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte