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175 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.

Date

1940-1967

Cote

88 Ed 4 H 22

Résultat n°2

Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.

Date

s.d.

Cote

88 Ed 2 P 1

Résultat n°3

Chemin et droit de passage en forêt.

Date

1876-1886 

Cote

88 Ed 2 N 6

Résultat n°4

Location de logements communaux.

Date

1887, 1890

Cote

88 Ed 2 N 2

Résultat n°5

Etat de section (A, B, C et D).

Date

s.d.

Cote

88 Ed 1 G 1

Résultat n°6

Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.

Date

1882-1963

Cote

88 Ed 2 H 3

Résultat n°7

Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

Date

1960

Cote

88 Ed 1 O 7

Résultat n°8

Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

Date

1893-1959

Cote

88 Ed 1 O 9

Résultat n°9

Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.

Date

1892-1959

Cote

88 Ed 1 O 8

Résultat n°10

Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1956-1957

Cote

88 Ed 5 F 17

Résultat n°11

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1851-1956

Cote

88 Ed 2 D 1

Résultat n°12

Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

Date

1941-1953

Cote

88 Ed 4 H 20

Résultat n°13

Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.

Date

1939-1952

Cote

88 Ed 4 H 13

Résultat n°14

Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1843-1951

Cote

88 Ed 3 F 1

Résultat n°15

Patentes : circulaires, listes des patentables.

Date

1908-1949

Cote

88 Ed 1 G 19

Résultat n°16

Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1939-1949

Cote

88 Ed 5 F 16

Résultat n°17

Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

Date

1943-1948

Cote

88 Ed 4 H 19

Résultat n°18

Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

Date

1940-1948

Cote

88 Ed 5 F 14

Résultat n°19

Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.

Date

1945-1948

Cote

88 Ed 4 H 21

Résultat n°20

Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.

Date

1939-1948

Cote

88 Ed 4 H 17

Résultat n°21

Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires, listes.

Date

1939-1947

Cote

88 Ed 5 F 15

Résultat n°22

Carnet 1946-1947

Date

1946-1947

Cote

88 Ed 5 F 10

Résultat n°23

Recensement des voitures : listes nominatives.

Date

1877-1946

Cote

88 Ed 2 H 2

Résultat n°24

Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.

Date

1942-1946

Cote

88 Ed 5 F 11

Résultat n°25

Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.

Date

1940-1946

Cote

88 Ed 4 H 14

Résultat n°26

Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.

Date

1918-1946

Cote

88 Ed 2 G 1

Résultat n°27

carnet 1945.

Date

1945

Cote

88 Ed 5 F 9

Résultat n°28

Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires, listes nominatives.

Date

1938-1945

Cote

88 Ed 4 H 16

Résultat n°29

carnet 1944.

Date

1944

Cote

88 Ed 5 F 8

Résultat n°30

Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

88 Ed 4 H 18

Résultat n°31

carnet 1943.

Date

1943

Cote

88 Ed 5 F 7

Résultat n°32

Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives, affiche.

Date

1877-1943

Cote

88 Ed 2 H 1

Résultat n°33

Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires, correspondance.

Date

1942

Cote

88 Ed 4 H 15

Résultat n°34

Taxes sur les chiens.

Date

1855-1942

Cote

88 Ed 1 G 16

Résultat n°35

Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.

Date

1911-1941

Cote

88 Ed 4 Q 3

Résultat n°36

cartes d'alimentaion.

Date

1941

Cote

88 Ed 5 F 13

Résultat n°37

Mouvement du bétail : listes, correspondance.

Date

1941

Cote

88 Ed 5 F 12

Résultat n°38

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1833-1931

Cote

88 Ed 1 G 12

Résultat n°39

Listes des enfants vaccinés, circulaires.

Date

1900-1930

Cote

88 Ed 5 J 2

Résultat n°40

Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux familles, transport de corps : circulaires, correspondance.

Date

1914-1926

Cote

88 Ed 4 H 11

Résultat n°41

Guerre 1870-1871 : circulaires, demande d'état de service d'anciens combattants.

Date

1872-1925

Cote

88 Ed 4 H 2

Résultat n°42

Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

Date

1918-1922

Cote

88 Ed 4 H 12

Résultat n°43

Listes des enfants qui seront admis gratuitement à l’école primaire (1855-1876), cahier d’enregistrement des enfants instruits dans les familles ou hors commune (1882-1884), listes nominatives (1883-1922), extraits mensuels, registre d’appel (1882-1914).

Date

1855-1922

Cote

88 Ed 1 R 2

Résultat n°44

Emprunt de la défense nationale : affiche signée A. Robaudi (1918), circulaires

Date

1915-1920

Cote

88 Ed 4 H 10

Résultat n°45

Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement : circulaires, carnets de permis de circulation, correspondance,

Date

1904-1920

Cote

88 Ed 5 F 1

Résultat n°46

Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.

Date

1920

Cote

88 Ed 1 G 20

Résultat n°47

Rationnement des denrées alimentaires : correspondance

Date

1904-1920

Cote

88 Ed 5 F 3

Résultat n°48

Réfugiés et évacués : circulaires, listes nominatives.

Date

1914-1920

Cote

88 Ed 4 H 5

Résultat n°49

Circulation : Circulaires, sauf-conduits, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

88 Ed 4 H 7

Résultat n°50

Journal de comptabilité.

Date

1875-1919

Cote

88 Ed 3 P 3

Résultat n°51

Rationnement des combustibles : circulaires

Date

1916-1919

Cote

88 Ed 5 F 5

Résultat n°52

Réglementation générale : circulaires, télégrammes, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

88 Ed 4 H 6

Résultat n°53

Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de cantonnement, circulaires.

Date

1914-1918

Cote

88 Ed 4 H 9

Résultat n°54

Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires, affiche, états nominatifs, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

88 Ed 4 H 8

Résultat n°55

Fonctionnement de la boulangerie Guenot : correspondance

Date

1914-1918

Cote

88 Ed 5 F 2

Résultat n°56

Mise en place des cartes d'alimentation : circulaires

Date

1918

Cote

88 Ed 5 F 4

Résultat n°57

Recensement du bétail : listes.

Date

dimanche 30 juin 1918

Cote

88 Ed 5 F 6

Résultat n°58

Garde civile : circulaire, liste des membres.

Date

1914

Cote

88 Ed 4 H 4

Résultat n°59

Mobilisation : deux affiches et une circulaire

Date

1914

Cote

88 Ed 4 H 3

Résultat n°60

23 août 1903-18 février 1912

Date

23 août 1903-18 février 1912

Cote

88 Ed 1 D 9

Résultat n°61

Registre de collecte du denier du culte et des dons.

Date

1828-1911

Cote

88 Ed 3 P 4

Résultat n°62

Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération du conseil municipal.

Date

1911

Cote

88 Ed 1 J 3

Résultat n°63

Registre de délibération du conseil de fabrique.

Date

1826-1906

Cote

88 Ed 3 P 1

Résultat n°64

Société scolaire de secours mutuel et de retraites : carnet d'inscription, correspondance.

Date

1899-1903

Cote

88 Ed 4 Q 4

Résultat n°65

30 mai 1891-23 août 1903

Date

30 mai 1891-23 août 1903

Cote

88 Ed 1 D 8

Résultat n°66

1902

Date

1902

Cote

88 Ed 6 D 8

Résultat n°67

Terrains communaux : états des biens à louer [vers 1830], baux des prés (1848-1902), vaine pâture (1891).

Date

[1830]-1902

Cote

88 Ed 2 N 1

Résultat n°68

1881-1900

Date

1881-1900

Cote

88 Ed 1 L 3

Résultat n°69

Rôle des quatre contributions directes.

Date

1854-1900

Cote

88 Ed 1 G 13

Résultat n°70

Registre des enfants vaccinés (1857-1869, 1875), listes des enfants à vacciner (1861-1900).

Date

1857-1900

Cote

88 Ed 5 J 1

Résultat n°71

Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours.

Date

1858-1900

Cote

88 Ed 4 Q 1

Résultat n°72

Fêtes : procès-verbal d’adjudication.

Date

1827-1900

Cote

88 Ed 4 R 1

Résultat n°73

Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899), état des mendiants résidant dans la commune (1841).

Date

1841-1899

Cote

88 Ed 1 Q 1

Résultat n°74

Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication des restes impartageables des coupes affouagères et extraordinaires (1828, 1844, 1852-1877), procès-verbal d’adjudication des bois façonnés (1843-1872) avec procès-verbal d’arpentage pour l’année (1846), procès-verbal d’adjudication au rabais des travaux d’exploitation des coupes (1852-1867) ; affouage : liste de répartition (1861-1876), procès-verbal de destination des coupes.

Date

1828-1899

Cote

88 Ed 2 N 5

Résultat n°75

Enseignants : traitement, indemnités de logement, inventaire du mobilier scolaire ou appartenant à la commune à l’usage des sœurs.

Date

1872-1899

Cote

88 Ed 1 R 1

Résultat n°76

Listes électorales.

Date

1865-1899

Cote

88 Ed 1 K 1

Résultat n°77

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1876-1899

Cote

88 Ed 1 K 5

Résultat n°78

Impositions : arrêtés de nomination des commissaires répartiteurs.

Date

1837-1899

Cote

88 Ed 1 G 10

Résultat n°79

Elections municipales : procès-verbaux, listes d’émargement, décision du conseil de préfecture de maintenir les résultats (1835), démission de conseillers (1837-1899).

Date

1835-1899

Cote

88 Ed 1 K 8

Résultat n°80

Révision des listes électorales.

Date

1876-1899

Cote

88 Ed 1 K 2