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175 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 22
 Date
1940-1967
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives,...
Résultat n°2

Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.
Cote
88 Ed 2 P 1
 Date
s.d.
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P - Cultes
  • 2 P Période révolutionnaire
  • Copie d’un extrait des relations historiques touchant...
Résultat n°3

Chemin et droit de passage en forêt.
Cote
88 Ed 2 N 6
 Date
1876-1886 
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Chemin et droit de passage en forêt.
Résultat n°4

Location de logements communaux.
Cote
88 Ed 2 N 2
 Date
1887, 1890
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Location de logements communaux.
Résultat n°5

Etat de section (A, B, C et D).
Cote
88 Ed 1 G 1
 Date
s.d.
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etat de section (A, B, C et D).
Résultat n°6

Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.
Cote
88 Ed 2 H 3
 Date
1882-1963
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • Cantonnement des troupes : listes des réquisitions,...
Résultat n°7

Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.
Cote
88 Ed 1 O 7
 Date
1960
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.
Résultat n°8

Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.
Cote
88 Ed 1 O 9
 Date
1893-1959
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
  • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.
Résultat n°9

Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.
Cote
88 Ed 1 O 8
 Date
1892-1959
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
  • Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur...
Résultat n°10

Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.
Cote
88 Ed 5 F 17
 Date
1956-1957
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Rationnement de carburant : circulaire, correspondance,...
Résultat n°11

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Cote
88 Ed 2 D 1
 Date
1851-1956
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 2 D Actes de l’administration municipale
  • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Résultat n°12

Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 20
 Date
1941-1953
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...
Résultat n°13

Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.
Cote
88 Ed 4 H 13
 Date
1939-1952
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur...
Résultat n°14

Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
88 Ed 3 F 1
 Date
1843-1951
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.
Résultat n°15

Patentes : circulaires, listes des patentables.
Cote
88 Ed 1 G 19
 Date
1908-1949
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Patentes : circulaires, listes des patentables.
Résultat n°16

Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.
Cote
88 Ed 5 F 16
 Date
1939-1949
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires,...
Résultat n°17

Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 19
 Date
1943-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.
Résultat n°18

Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.
Cote
88 Ed 5 F 14
 Date
1940-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...
Résultat n°19

Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.
Cote
88 Ed 4 H 21
 Date
1945-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes...
Résultat n°20

Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.
Cote
88 Ed 4 H 17
 Date
1939-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers,...
Résultat n°21

Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires, listes.
Cote
88 Ed 5 F 15
 Date
1939-1947
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires,...
Résultat n°22

Carnet 1946-1947
Cote
88 Ed 5 F 10
 Date
1946-1947
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
  • Carnet 1946-1947
Résultat n°23

Recensement des voitures : listes nominatives.
Cote
88 Ed 2 H 2
 Date
1877-1946
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • Recensement des voitures : listes nominatives.
Résultat n°24

Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.
Cote
88 Ed 5 F 11
 Date
1942-1946
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.
Résultat n°25

Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.
Cote
88 Ed 4 H 14
 Date
1940-1946
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.
Résultat n°26

Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.
Cote
88 Ed 2 G 1
 Date
1918-1946
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 2 G Impôts extraordinaires
  • Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.
Résultat n°27

carnet 1945.
Cote
88 Ed 5 F 9
 Date
1945
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
  • carnet 1945.
Résultat n°28

Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires, listes nominatives.
Cote
88 Ed 4 H 16
 Date
1938-1945
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires,...
Résultat n°29

carnet 1944.
Cote
88 Ed 5 F 8
 Date
1944
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
  • carnet 1944.
Résultat n°30

Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 18
 Date
1940-1944
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes...
Résultat n°31

carnet 1943.
Cote
88 Ed 5 F 7
 Date
1943
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
  • carnet 1943.
Résultat n°32

Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives, affiche.
Cote
88 Ed 2 H 1
 Date
1877-1943
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives,...
Résultat n°33

Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 15
 Date
1942
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires,...
Résultat n°34

Taxes sur les chiens.
Cote
88 Ed 1 G 16
 Date
1855-1942
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes sur les chiens.
Résultat n°35

Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.
Cote
88 Ed 4 Q 3
 Date
1911-1941
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q - Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion...
Résultat n°36

cartes d'alimentaion.
Cote
88 Ed 5 F 13
 Date
1941
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • cartes d'alimentaion.
Résultat n°37

Mouvement du bétail : listes, correspondance.
Cote
88 Ed 5 F 12
 Date
1941
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Mouvement du bétail : listes, correspondance.
Résultat n°38

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
88 Ed 1 G 12
 Date
1833-1931
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°39

Listes des enfants vaccinés, circulaires.
Cote
88 Ed 5 J 2
 Date
1900-1930
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J - Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Vaccinations.
  • Listes des enfants vaccinés, circulaires.
Résultat n°40

Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux familles, transport de corps : circulaires, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 11
 Date
1914-1926
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux...
Résultat n°41

Guerre 1870-1871 : circulaires, demande d'état de service d'anciens combattants.
Cote
88 Ed 4 H 2
 Date
1872-1925
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1870-1871 : circulaires, demande d'état de service...
Résultat n°42

Dommages de guerre : circulaires, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 12
 Date
1918-1922
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Dommages de guerre : circulaires, correspondance.
Résultat n°43

Listes des enfants qui seront admis gratuitement à l’école primaire (1855-1876), cahier d’enregistrement des enfants instruits dans les familles ou hors commune (1882-1884), listes nominatives (1883-1922), extraits mensuels, registre d’appel (1882-1914).
Cote
88 Ed 1 R 2
 Date
1855-1922
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
  • 1 R Enseignement
  • Listes des enfants qui seront admis gratuitement à...
Résultat n°44

Emprunt de la défense nationale : affiche signée A. Robaudi (1918), circulaires
Cote
88 Ed 4 H 10
 Date
1915-1920
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Emprunt de la défense nationale : affiche signée A....
Résultat n°45

Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement : circulaires, carnets de permis de circulation, correspondance,
Cote
88 Ed 5 F 1
 Date
1904-1920
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement :...
Résultat n°46

Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.
Cote
88 Ed 1 G 20
 Date
1920
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.
Résultat n°47

Rationnement des denrées alimentaires : correspondance
Cote
88 Ed 5 F 3
 Date
1904-1920
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Rationnement des denrées alimentaires : correspondance
Résultat n°48

Réfugiés et évacués : circulaires, listes nominatives.
Cote
88 Ed 4 H 5
 Date
1914-1920
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Réfugiés et évacués : circulaires, listes nominatives.
Résultat n°49

Circulation : Circulaires, sauf-conduits, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 7
 Date
1914-1919
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Circulation : Circulaires, sauf-conduits, correspondance.
Résultat n°50

Journal de comptabilité.
Cote
88 Ed 3 P 3
 Date
1875-1919
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P - Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Journal de comptabilité.
Résultat n°51

Rationnement des combustibles : circulaires
Cote
88 Ed 5 F 5
 Date
1916-1919
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Rationnement des combustibles : circulaires
Résultat n°52

Réglementation générale : circulaires, télégrammes, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 6
 Date
1914-1919
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Réglementation générale : circulaires, télégrammes,...
Résultat n°53

Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de cantonnement, circulaires.
Cote
88 Ed 4 H 9
 Date
1914-1918
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de...
Résultat n°54

Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires, affiche, états nominatifs, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 8
 Date
1914-1918
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires,...
Résultat n°55

Fonctionnement de la boulangerie Guenot : correspondance
Cote
88 Ed 5 F 2
 Date
1914-1918
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Fonctionnement de la boulangerie Guenot : correspondance
Résultat n°56

Mise en place des cartes d'alimentation : circulaires
Cote
88 Ed 5 F 4
 Date
1918
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Mise en place des cartes d'alimentation : circulaires
Résultat n°57

Recensement du bétail : listes.
Cote
88 Ed 5 F 6
 Date
dimanche 30 juin 1918
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1914-1918
  • Recensement du bétail : listes.
Résultat n°58

Garde civile : circulaire, liste des membres.
Cote
88 Ed 4 H 4
 Date
1914
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Garde civile : circulaire, liste des membres.
Résultat n°59

Mobilisation : deux affiches et une circulaire
Cote
88 Ed 4 H 3
 Date
1914
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918.
  • Mobilisation : deux affiches et une circulaire
Résultat n°60

23 août 1903-18 février 1912
Cote
88 Ed 1 D 9
 Date
23 août 1903-18 février 1912
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal.
  • 23 août 1903-18 février 1912
Résultat n°61

Registre de collecte du denier du culte et des dons.
Cote
88 Ed 3 P 4
 Date
1828-1911
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P - Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Registre de collecte du denier du culte et des dons.
Résultat n°62

Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération du conseil municipal.
Cote
88 Ed 1 J 3
 Date
1911
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J - Police, justice, hygiène
  • 1 J Police locale
  • Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération...
Résultat n°63

Registre de délibération du conseil de fabrique.
Cote
88 Ed 3 P 1
 Date
1826-1906
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P - Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Registre de délibération du conseil de fabrique.
Résultat n°64

Société scolaire de secours mutuel et de retraites : carnet d'inscription, correspondance.
Cote
88 Ed 4 Q 4
 Date
1899-1903
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q - Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Société scolaire de secours mutuel et de retraites...
Résultat n°65

30 mai 1891-23 août 1903
Cote
88 Ed 1 D 8
 Date
30 mai 1891-23 août 1903
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal.
  • 30 mai 1891-23 août 1903
Résultat n°66

1902
Cote
88 Ed 6 D 8
 Date
1902
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 6 D Archives communales
  • Inventaires des archives et objets mobiliers.
  • 1902
Résultat n°67

Terrains communaux : états des biens à louer [vers 1830], baux des prés (1848-1902), vaine pâture (1891).
Cote
88 Ed 2 N 1
 Date
[1830]-1902
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Terrains communaux : états des biens à louer [vers...
Résultat n°68

1881-1900
Cote
88 Ed 1 L 3
 Date
1881-1900
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L - Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets, comptes administratifs et de gestion.
  • 1881-1900
Résultat n°69

Rôle des quatre contributions directes.
Cote
88 Ed 1 G 13
 Date
1854-1900
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Rôle des quatre contributions directes.
Résultat n°70

Registre des enfants vaccinés (1857-1869, 1875), listes des enfants à vacciner (1861-1900).
Cote
88 Ed 5 J 1
 Date
1857-1900
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J - Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Vaccinations.
  • Registre des enfants vaccinés (1857-1869, 1875), listes...
Résultat n°71

Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours.
Cote
88 Ed 4 Q 1
 Date
1858-1900
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q - Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : listes des indigents...
Résultat n°72

Fêtes : procès-verbal d’adjudication.
Cote
88 Ed 4 R 1
 Date
1827-1900
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Fêtes : procès-verbal d’adjudication.
Résultat n°73

Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899), état des mendiants résidant dans la commune (1841).
Cote
88 Ed 1 Q 1
 Date
1841-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q - Assistance et prévoyance
  • 1 Q Généralités, secours
  • Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899),...
Résultat n°74

Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication des restes impartageables des coupes affouagères et extraordinaires (1828, 1844, 1852-1877), procès-verbal d’adjudication des bois façonnés (1843-1872) avec procès-verbal d’arpentage pour l’année (1846), procès-verbal d’adjudication au rabais des travaux d’exploitation des coupes (1852-1867) ; affouage : liste de répartition (1861-1876), procès-verbal de destination des coupes.
Cote
88 Ed 2 N 5
 Date
1828-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication...
Résultat n°75

Enseignants : traitement, indemnités de logement, inventaire du mobilier scolaire ou appartenant à la commune à l’usage des sœurs.
Cote
88 Ed 1 R 1
 Date
1872-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
  • 1 R Enseignement
  • Enseignants : traitement, indemnités de logement, inventaire...
Résultat n°76

Listes électorales.
Cote
88 Ed 1 K 1
 Date
1865-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K  Elections
  • Listes électorales.
Résultat n°77

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
Cote
88 Ed 1 K 5
 Date
1876-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K  Elections
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°78

Impositions : arrêtés de nomination des commissaires répartiteurs.
Cote
88 Ed 1 G 10
 Date
1837-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impositions : arrêtés de nomination des commissaires...
Résultat n°79

Elections municipales : procès-verbaux, listes d’émargement, décision du conseil de préfecture de maintenir les résultats (1835), démission de conseillers (1837-1899).
Cote
88 Ed 1 K 8
 Date
1835-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K  Elections
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes d’émargement,...
Résultat n°80

Révision des listes électorales.
Cote
88 Ed 1 K 2
 Date
1876-1899
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K  Elections
  • Révision des listes électorales.