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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.

    Date

    1940-1967

    Cote

    88 Ed 4 H 22

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  2. Résultat n°2

    Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 2 P 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 2 P Période révolutionnaire
    • Copie d’un extrait des relations historiques touchant...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  3. Résultat n°3

    Chemin et droit de passage en forêt.

    Date

    1876-1886 

    Cote

    88 Ed 2 N 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Chemin et droit de passage en forêt.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  4. Résultat n°4

    Location de logements communaux.

    Date

    1887, 1890

    Cote

    88 Ed 2 N 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Location de logements communaux.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  5. Résultat n°5

    Etat de section (A, B, C et D).

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 1 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section (A, B, C et D).

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  6. Résultat n°6

    Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.

    Date

    1882-1963

    Cote

    88 Ed 2 H 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Cantonnement des troupes : listes des réquisitions,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  7. Résultat n°7

    Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Date

    1960

    Cote

    88 Ed 1 O 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  8. Résultat n°8

    Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Date

    1893-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  9. Résultat n°9

    Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.

    Date

    1892-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  10. Résultat n°10

    Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1956-1957

    Cote

    88 Ed 5 F 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Rationnement de carburant : circulaire, correspondance,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  11. Résultat n°11

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1851-1956

    Cote

    88 Ed 2 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  12. Résultat n°12

    Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    88 Ed 4 H 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  13. Résultat n°13

    Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.

    Date

    1939-1952

    Cote

    88 Ed 4 H 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  14. Résultat n°14

    Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1843-1951

    Cote

    88 Ed 3 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  15. Résultat n°15

    Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Date

    1908-1949

    Cote

    88 Ed 1 G 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  16. Résultat n°16

    Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1939-1949

    Cote

    88 Ed 5 F 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  17. Résultat n°17

    Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1943-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  18. Résultat n°18

    Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

    Date

    1940-1948

    Cote

    88 Ed 5 F 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  19. Résultat n°19

    Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.

    Date

    1945-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 21

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  20. Résultat n°20

    Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.

    Date

    1939-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  21. Résultat n°21

    Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires, listes.

    Date

    1939-1947

    Cote

    88 Ed 5 F 15

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Approvisionnement et contrôle des stocks : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  22. Résultat n°22

    Carnet 1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    88 Ed 5 F 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • Carnet 1946-1947

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  23. Résultat n°23

    Recensement des voitures : listes nominatives.

    Date

    1877-1946

    Cote

    88 Ed 2 H 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures : listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  24. Résultat n°24

    Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.

    Date

    1942-1946

    Cote

    88 Ed 5 F 11

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Distribution des cartes d'alimentation : listes, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  25. Résultat n°25

    Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.

    Date

    1940-1946

    Cote

    88 Ed 4 H 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Recensements des habitants : circulaires, listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  26. Résultat n°26

    Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.

    Date

    1918-1946

    Cote

    88 Ed 2 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 2 G Impôts extraordinaires
    • Impôts extraordinaires : circulaires, listes des contribuables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  27. Résultat n°27

    carnet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    88 Ed 5 F 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1945.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  28. Résultat n°28

    Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires, listes nominatives.

    Date

    1938-1945

    Cote

    88 Ed 4 H 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Cantonnement des troupes et réquisitions : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  29. Résultat n°29

    carnet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    88 Ed 5 F 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1944.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  30. Résultat n°30

    Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    88 Ed 4 H 18

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  31. Résultat n°31

    carnet 1943.

    Date

    1943

    Cote

    88 Ed 5 F 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1943.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  32. Résultat n°32

    Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives, affiche.

    Date

    1877-1943

    Cote

    88 Ed 2 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  33. Résultat n°33

    Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    88 Ed 4 H 15

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  34. Résultat n°34

    Taxes sur les chiens.

    Date

    1855-1942

    Cote

    88 Ed 1 G 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes sur les chiens.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  35. Résultat n°35

    Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.

    Date

    1911-1941

    Cote

    88 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  36. Résultat n°36

    cartes d'alimentaion.

    Date

    1941

    Cote

    88 Ed 5 F 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • cartes d'alimentaion.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  37. Résultat n°37

    Mouvement du bétail : listes, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    88 Ed 5 F 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Mouvement du bétail : listes, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  38. Résultat n°38

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1833-1931

    Cote

    88 Ed 1 G 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  39. Résultat n°39

    Listes des enfants vaccinés, circulaires.

    Date

    1900-1930

    Cote

    88 Ed 5 J 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccinations.
    • Listes des enfants vaccinés, circulaires.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  40. Résultat n°40

    Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux familles, transport de corps : circulaires, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    88 Ed 4 H 11

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Victimes de guerres, soldats prisonniers, aides aux...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  41. Résultat n°41

    Guerre 1870-1871 : circulaires, demande d'état de service d'anciens combattants.

    Date

    1872-1925

    Cote

    88 Ed 4 H 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1870-1871 : circulaires, demande d'état de service...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  42. Résultat n°42

    Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1922

    Cote

    88 Ed 4 H 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  43. Résultat n°43

    Listes des enfants qui seront admis gratuitement à l’école primaire (1855-1876), cahier d’enregistrement des enfants instruits dans les familles ou hors commune (1882-1884), listes nominatives (1883-1922), extraits mensuels, registre d’appel (1882-1914).

    Date

    1855-1922

    Cote

    88 Ed 1 R 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 1 R Enseignement
    • Listes des enfants qui seront admis gratuitement à...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  44. Résultat n°44

    Emprunt de la défense nationale : affiche signée A. Robaudi (1918), circulaires

    Date

    1915-1920

    Cote

    88 Ed 4 H 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Emprunt de la défense nationale : affiche signée A....

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  45. Résultat n°45

    Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement : circulaires, carnets de permis de circulation, correspondance,

    Date

    1904-1920

    Cote

    88 Ed 5 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement :...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.

    Date

    1920

    Cote

    88 Ed 1 G 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  47. Résultat n°47

    Rationnement des denrées alimentaires : correspondance

    Date

    1904-1920

    Cote

    88 Ed 5 F 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Rationnement des denrées alimentaires : correspondance

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  48. Résultat n°48

    Réfugiés et évacués : circulaires, listes nominatives.

    Date

    1914-1920

    Cote

    88 Ed 4 H 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Réfugiés et évacués : circulaires, listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  49. Résultat n°49

    Circulation : Circulaires, sauf-conduits, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    88 Ed 4 H 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Circulation : Circulaires, sauf-conduits, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  50. Résultat n°50

    Journal de comptabilité.

    Date

    1875-1919

    Cote

    88 Ed 3 P 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Journal de comptabilité.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  51. Résultat n°51

    Rationnement des combustibles : circulaires

    Date

    1916-1919

    Cote

    88 Ed 5 F 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Rationnement des combustibles : circulaires

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  52. Résultat n°52

    Réglementation générale : circulaires, télégrammes, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    88 Ed 4 H 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Réglementation générale : circulaires, télégrammes,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  53. Résultat n°53

    Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de cantonnement, circulaires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    88 Ed 4 H 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  54. Résultat n°54

    Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires, affiche, états nominatifs, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    88 Ed 4 H 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  55. Résultat n°55

    Fonctionnement de la boulangerie Guenot : correspondance

    Date

    1914-1918

    Cote

    88 Ed 5 F 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Fonctionnement de la boulangerie Guenot : correspondance

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  56. Résultat n°56

    Mise en place des cartes d'alimentation : circulaires

    Date

    1918

    Cote

    88 Ed 5 F 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Mise en place des cartes d'alimentation : circulaires

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  57. Résultat n°57

    Recensement du bétail : listes.

    Date

    dimanche 30 juin 1918

    Cote

    88 Ed 5 F 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Recensement du bétail : listes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  58. Résultat n°58

    Garde civile : circulaire, liste des membres.

    Date

    1914

    Cote

    88 Ed 4 H 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Garde civile : circulaire, liste des membres.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  59. Résultat n°59

    Mobilisation : deux affiches et une circulaire

    Date

    1914

    Cote

    88 Ed 4 H 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Mobilisation : deux affiches et une circulaire

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  60. Résultat n°60

    23 août 1903-18 février 1912

    Date

    23 août 1903-18 février 1912

    Cote

    88 Ed 1 D 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 23 août 1903-18 février 1912

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  61. Résultat n°61

    Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Date

    1828-1911

    Cote

    88 Ed 3 P 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  62. Résultat n°62

    Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération du conseil municipal.

    Date

    1911

    Cote

    88 Ed 1 J 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  63. Résultat n°63

    Registre de délibération du conseil de fabrique.

    Date

    1826-1906

    Cote

    88 Ed 3 P 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de délibération du conseil de fabrique.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  64. Résultat n°64

    Société scolaire de secours mutuel et de retraites : carnet d'inscription, correspondance.

    Date

    1899-1903

    Cote

    88 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Société scolaire de secours mutuel et de retraites...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  65. Résultat n°65

    30 mai 1891-23 août 1903

    Date

    30 mai 1891-23 août 1903

    Cote

    88 Ed 1 D 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 30 mai 1891-23 août 1903

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  66. Résultat n°66

    1902

    Date

    1902

    Cote

    88 Ed 6 D 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1902

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  67. Résultat n°67

    Terrains communaux : états des biens à louer [vers 1830], baux des prés (1848-1902), vaine pâture (1891).

    Date

    [1830]-1902

    Cote

    88 Ed 2 N 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Terrains communaux : états des biens à louer [vers...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  68. Résultat n°68

    1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    88 Ed 1 L 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets, comptes administratifs et de gestion.
    • 1881-1900

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  69. Résultat n°69

    Rôle des quatre contributions directes.

    Date

    1854-1900

    Cote

    88 Ed 1 G 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Rôle des quatre contributions directes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  70. Résultat n°70

    Registre des enfants vaccinés (1857-1869, 1875), listes des enfants à vacciner (1861-1900).

    Date

    1857-1900

    Cote

    88 Ed 5 J 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccinations.
    • Registre des enfants vaccinés (1857-1869, 1875), listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  71. Résultat n°71

    Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours.

    Date

    1858-1900

    Cote

    88 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des indigents...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  72. Résultat n°72

    Fêtes : procès-verbal d’adjudication.

    Date

    1827-1900

    Cote

    88 Ed 4 R 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fêtes : procès-verbal d’adjudication.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  73. Résultat n°73

    Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899), état des mendiants résidant dans la commune (1841).

    Date

    1841-1899

    Cote

    88 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899),...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  74. Résultat n°74

    Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication des restes impartageables des coupes affouagères et extraordinaires (1828, 1844, 1852-1877), procès-verbal d’adjudication des bois façonnés (1843-1872) avec procès-verbal d’arpentage pour l’année (1846), procès-verbal d’adjudication au rabais des travaux d’exploitation des coupes (1852-1867) ; affouage : liste de répartition (1861-1876), procès-verbal de destination des coupes.

    Date

    1828-1899

    Cote

    88 Ed 2 N 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Exploitation des bois communaux : procès-verbaux d’adjudication...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  75. Résultat n°75

    Enseignants : traitement, indemnités de logement, inventaire du mobilier scolaire ou appartenant à la commune à l’usage des sœurs.

    Date

    1872-1899

    Cote

    88 Ed 1 R 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 1 R Enseignement
    • Enseignants : traitement, indemnités de logement, inventaire...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  76. Résultat n°76

    Listes électorales.

    Date

    1865-1899

    Cote

    88 Ed 1 K 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  77. Résultat n°77

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1876-1899

    Cote

    88 Ed 1 K 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  78. Résultat n°78

    Impositions : arrêtés de nomination des commissaires répartiteurs.

    Date

    1837-1899

    Cote

    88 Ed 1 G 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions : arrêtés de nomination des commissaires...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  79. Résultat n°79

    Elections municipales : procès-verbaux, listes d’émargement, décision du conseil de préfecture de maintenir les résultats (1835), démission de conseillers (1837-1899).

    Date

    1835-1899

    Cote

    88 Ed 1 K 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes d’émargement,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  80. Résultat n°80

    Révision des listes électorales.

    Date

    1876-1899

    Cote

    88 Ed 1 K 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Révision des listes électorales.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte