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175 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 22
 Date
1940-1967
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives,...
Résultat n°2

Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.
Cote
88 Ed 2 P 1
 Date
s.d.
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P - Cultes
  • 2 P Période révolutionnaire
  • Copie d’un extrait des relations historiques touchant...
Résultat n°3

Chemin et droit de passage en forêt.
Cote
88 Ed 2 N 6
 Date
1876-1886 
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Chemin et droit de passage en forêt.
Résultat n°4

Location de logements communaux.
Cote
88 Ed 2 N 2
 Date
1887, 1890
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Bois 
  • Location de logements communaux.
Résultat n°5

Etat de section (A, B, C et D).
Cote
88 Ed 1 G 1
 Date
s.d.
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etat de section (A, B, C et D).
Résultat n°6

Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.
Cote
88 Ed 2 H 3
 Date
1882-1963
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • Cantonnement des troupes : listes des réquisitions,...
Résultat n°7

Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.
Cote
88 Ed 1 O 7
 Date
1960
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.
Résultat n°8

Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.
Cote
88 Ed 1 O 9
 Date
1893-1959
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
  • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.
Résultat n°9

Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.
Cote
88 Ed 1 O 8
 Date
1892-1959
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O - Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
  • Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur...
Résultat n°10

Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.
Cote
88 Ed 5 F 17
 Date
1956-1957
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Rationnement de carburant : circulaire, correspondance,...
Résultat n°11

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Cote
88 Ed 2 D 1
 Date
1851-1956
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 2 D Actes de l’administration municipale
  • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Résultat n°12

Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 20
 Date
1941-1953
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...
Résultat n°13

Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.
Cote
88 Ed 4 H 13
 Date
1939-1952
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur...
Résultat n°14

Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
88 Ed 3 F 1
 Date
1843-1951
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.
Résultat n°15

Patentes : circulaires, listes des patentables.
Cote
88 Ed 1 G 19
 Date
1908-1949
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Patentes : circulaires, listes des patentables.
Résultat n°16

Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.
Cote
88 Ed 5 F 16
 Date
1939-1949
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires,...
Résultat n°17

Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.
Cote
88 Ed 4 H 19
 Date
1943-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.
Résultat n°18

Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.
Cote
88 Ed 5 F 14
 Date
1940-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 5 F Meures économiques d'exception
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...
Résultat n°19

Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.
Cote
88 Ed 4 H 21
 Date
1945-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes...
Résultat n°20

Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.
Cote
88 Ed 4 H 17
 Date
1939-1948
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
  • 2 H Administration militaire
  • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945
  • Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers,...