Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives : inventaires des archives seigneuriales de Florimont.

    Date

    fin du XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1048

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres généraux
    • Archives : inventaires des archives seigneuriales…

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  2. Résultat n°2

    Notice historique sur la seigneurie de Florimont et ses possesseurs successifs.

    Date

    fin du XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1049

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres généraux
    • Notice historique sur la seigneurie de Florimont et…

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  3. Résultat n°3

    21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Date

    1771-1791

    Cote

    2 E 4/434

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Testaments à Suarce.
    • 21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    30 juillet 1784-18 février 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    2 E 4/446

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Obligations.
    • 30 juillet 1784-18 février 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.

    Date

    1782-1791

    Cote

    2 E 4/454

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier…

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    27 juin 1785-15 février 1791.

    Date

    1785-1791

    Cote

    2 E 4/431

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 27 juin 1785-15 février 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    Courtelevant.

    Date

    1er novembre 1749-10 février 1791

    Cote

    2 E 4/390

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Contrats de mariage.
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  8. Résultat n°8

    Faverois, Réchésy, Courcelle, Fêche-l'Eglise, Normanvillars et forains.

    Date

    20 septembre 1750-5 février 1791

    Cote

    2 E 4/392

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Contrats de mariage.
    • Faverois, Réchésy, Courcelle, Fêche-l'Eglise, Normanvillars…

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    Courtelevant.

    Date

    26 janvier 1748-24 janvier 1791

    Cote

    2 E 4/385

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • " donations, transactions, démissions de biens, et…
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Date

    1761-1790

    Cote

    2 E 4/448

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11

    1782-1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    2 E 4/442

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Suarce.
    • 1782-1790.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Faverois (1762-1788), Florimont (1782-1790).

    Date

    1762-1790

    Cote

    2 E 4/437

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Faverois (1762-1788), Florimont (1782-1790).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    Lepuix.

    Date

    29 novembre 1748-24 novembre 1790

    Cote

    2 E 4/398

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  15. Résultat n°15

    Patrimoines et prise de possession des prêtres et curés de la seigneurie de Florimont.

    Date

    16 mai 1706-13 novembre 1790

    Cote

    2 E 4/411*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Patrimoines et prise de possession des prêtres et…

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  16. Résultat n°16

    Chavanatte.

    Date

    21 novembre 1751-15 février 1790

    Cote

    2 E 4/394

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17

    Courtelevant.

    Date

    28 juillet 1748-8 février 1790

    Cote

    2 E 4/396

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Date

    3 novembre 1747-2 février 1790

    Cote

    2 E 4/395

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  19. Résultat n°19

    " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Date

    1763-1789

    Cote

    2 E 4/449

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  20. Résultat n°20

    1756-1789

    Date

    1756-1789

    Cote

    3 E 1062

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres par villages
    • Florimont
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  21. Résultat n°21

    1756-1789

    Date

    1756-1789

    Cote

    3 E 1059

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  22. Résultat n°22

    Faverois, Réchésy, Courcelle, Fêche-l'Eglise, Normanvillars.

    Date

    20 février 1745-18 octobre 1789

    Cote

    2 E 4/387

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • " donations, transactions, démissions de biens, et…
    • Faverois, Réchésy, Courcelle, Fêche-l'Eglise, Normanvillars.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Date

    1768-1788

    Cote

    2 E 4/452

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  24. Résultat n°24

    Chavanatte, Suarce. 3 novembre 1735-28 janvier 1788.

    Date

    1735-1788

    Cote

    2 E 4/386

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • " donations, transactions, démissions de biens, et…
    • Chavanatte, Suarce. 3 novembre 1735-28 janvier 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  25. Résultat n°25

    Lepuix.

    Date

    1763-1788

    Cote

    2 E 4/439

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  26. Résultat n°26

    " Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.

    Date

    1775-1788

    Cote

    2 E 4/451

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  27. Résultat n°27

    " Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février 1788.

    Date

    1762-1788

    Cote

    2 E 4/450

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février…

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  28. Résultat n°28

    Lepuix.

    Date

    19 mars 1745-15 avril 1788

    Cote

    2 E 4/389

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • " donations, transactions, démissions de biens, et…
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  29. Résultat n°29

    Florimont.

    Date

    16 décembre 1744-9 janvier 1788

    Cote

    2 E 4/388

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • " donations, transactions, démissions de biens, et…
    • Florimont.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  30. Résultat n°30

    Courtelevant.

    Date

    1761-1787

    Cote

    2 E 4/436

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  31. Résultat n°31

    Fêche l'Eglise.

    Date

    1762-1787

    Cote

    2 E 4/438

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Fêche l'Eglise.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  32. Résultat n°32

    Contrats de mariages à Chavanatte et Suarce.

    Date

    1777-1787

    Cote

    2 E 4/432*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Contrats de mariages à Chavanatte et Suarce.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  33. Résultat n°33

    25 août 1783-21 juin 1785.

    Date

    1783-1785

    Cote

    2 E 4/430

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 25 août 1783-21 juin 1785.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  34. Résultat n°34

    Chavanatte.

    Date

    1764-1785

    Cote

    2 E 4/435

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35

    27 mars 1781-19 juin 1784.

    Date

    1781-1784

    Cote

    2 E 4/445

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Obligations.
    • 27 mars 1781-19 juin 1784.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  36. Résultat n°36

    Florimont.

    Date

    17 février 1760-25 octobre 1784

    Cote

    2 E 4/393

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Contrats de mariage.
    • Florimont.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    22 novembre 1781-1er septembre 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    2 E 4/429

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 22 novembre 1781-1er septembre 1783.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril 1781.

    Date

    1773-1781

    Cote

    2 E 4/453

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril…

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39

    1772-1781.

    Date

    1772-1781

    Cote

    2 E 4/441

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Suarce.
    • 1772-1781.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  40. Résultat n°40

    20 janvier 1773-28 juin 1781.

    Date

    1773-1781

    Cote

    2 E 4/444

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Obligations.
    • 20 janvier 1773-28 juin 1781.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  41. Résultat n°41

    4 février 1780-21 novembre 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    2 E 4/428

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 4 février 1780-21 novembre 1781.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  42. Résultat n°42

    1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Date

    1776-1780

    Cote

    2 E 4/427

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  43. Résultat n°43

    Comptes communaux. – Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.

    Date

    1773-1779

    Cote

    3 E 1065

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres par villages
    • Suarce
    • Comptes communaux. – Recettes et dépenses ; rentes…

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  44. Résultat n°44

    Florimont.

    Date

    1751-1777

    Cote

    2 E 4/397

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • Florimont.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  45. Résultat n°45

    9 février 1774-29 mai 1776.

    Date

    1774-1776

    Cote

    2 E 4/426

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 9 février 1774-29 mai 1776.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  46. Résultat n°46

    Chavanatte, Suarce.

    Date

    26 avril 1744-22 avril 1776

    Cote

    2 E 4/391

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Contrats de mariage.
    • Chavanatte, Suarce.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  47. Résultat n°47

    29 octobre 1771-9 février 1774.

    Date

    1771-1774

    Cote

    2 E 4/425

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 29 octobre 1771-9 février 1774.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  48. Résultat n°48

    17 février 1768-7 janvier 1773.

    Date

    1768-1773

    Cote

    2 E 4/443

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Obligations.
    • 17 février 1768-7 janvier 1773.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  49. Résultat n°49

    23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Date

    1770-1771

    Cote

    2 E 4/424

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  50. Résultat n°50

    1761-1771.

    Date

    1761-1771

    Cote

    2 E 4/440

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Inventaires et partages.
    • Suarce.
    • 1761-1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  51. Résultat n°51

    6 février 1762-22 février 1771.

    Date

    1762-1771

    Cote

    2 E 4/433

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Testaments à Suarce.
    • 6 février 1762-22 février 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  52. Résultat n°52

    1er avril 1769-20 avril 1770 .

    Date

    1769-1770

    Cote

    2 E 4/423

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 1er avril 1769-20 avril 1770 .

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  53. Résultat n°53

    16 octobre 1753-26 juin 1769.

    Date

    1753-1769

    Cote

    2 E 4/410

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Obligations.
    • 16 octobre 1753-26 juin 1769.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  54. Résultat n°54

    7 avril 1768-31 mars 1769.

    Date

    1768-1769

    Cote

    2 E 4/422

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 7 avril 1768-31 mars 1769.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  55. Résultat n°55

    22 juillet 1767-6 avril 1768.

    Date

    1767-1768

    Cote

    2 E 4/421

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 22 juillet 1767-6 avril 1768.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  56. Résultat n°56

    16 avril 1766-29 juin 1767.

    Date

    1766-1767

    Cote

    2 E 4/420

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 16 avril 1766-29 juin 1767.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  57. Résultat n°57

    25 août 1765-16 avril 1766.

    Date

    1765-1766

    Cote

    2 E 4/419

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 25 août 1765-16 avril 1766.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  58. Résultat n°58

    Reconnaissances de dettes.

    Date

    16-30 septembre 1766

    Cote

    2 E 4/447*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Reconnaissances de dettes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  59. Résultat n°59

    7 décembre 1764-25 août 1765.

    Date

    1764-1765

    Cote

    2 E 4/418

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 7 décembre 1764-25 août 1765.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  60. Résultat n°60

    2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Date

    1763-1764

    Cote

    2 E 4/417

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  61. Résultat n°61

    29 juin 1762-31 mars 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    2 E 4/415

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 29 juin 1762-31 mars 1763.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  62. Résultat n°62

    20 avril-28 octobre 1763.

    Date

    1763

    Cote

    2 E 4/416

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné…
    • 20 avril-28 octobre 1763.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Protocoles.

    Date

    31octobre 1761-7 mai 1762

    Cote

    2 E 4/414*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard…
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  65. Résultat n°65

    22 janvier 1760-21 septembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2 E 4/384

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Protocoles.
    • 22 janvier 1760-21 septembre 1761

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  66. Résultat n°66

    Moulin de Courtelevant.

    Date

    1731-1760

    Cote

    2 E 4/412

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Baux, admodiations, visite et marchés d'entretien…
    • Moulin de Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  67. Résultat n°67

    17 janvier 1759-18 janvier 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    2 E 4/383

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Protocoles.
    • 17 janvier 1759-18 janvier 1760.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  68. Résultat n°68

    Courtelevant.

    Date

    1733-1760

    Cote

    2 E 4/401

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  69. Résultat n°69

    Autres possessions de la seigneurie.

    Date

    1731-1760

    Cote

    2 E 4/413

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Baux, admodiations, visite et marchés d'entretien…
    • Autres possessions de la seigneurie.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  70. Résultat n°70

    Chavanatte.

    Date

    1754-1760

    Cote

    2 E 4/400

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  71. Résultat n°71

    Courcelle (1759), Faverois (1748-1760).

    Date

    1748-1760

    Cote

    2 E 4/402

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Courcelle (1759), Faverois (1748-1760).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  72. Résultat n°72

    1748-1760.

    Date

    1748-1760

    Cote

    2 E 4/407

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Suarce.
    • 1748-1760.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  73. Résultat n°73

    Normanvillars.

    Date

    1733-1759

    Cote

    2 E 4/405

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Normanvillars.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  74. Résultat n°74

    Suarce.

    Date

    7 avril 1747-2 novembre 1759

    Cote

    2 E 4/399

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Testaments.
    • Suarce.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  75. Résultat n°75

    Lepuix.

    Date

    1747-1758

    Cote

    2 E 4/404

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Inventaires et partages.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  76. Résultat n°76

    12 novembre 1757-28 décembre 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    2 E 4/382

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Protocoles.
    • 12 novembre 1757-28 décembre 1758.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  77. Résultat n°77

    Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. – Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

    Date

    1677-1758

    Cote

    3 E 1056

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres par villages
    • Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés…

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  78. Résultat n°78

    Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard Barbault en possession de la terre de Florimont conformément au contrat passé entre lui et M. Poncet de la Rivière, Intendant d'Alsace, qui avait racheté cette seigneurie, pour le compte du roi, des comtes de Fuggers, 1672. – Procès-verbal de la visite de la seigneurie et description des biens et droits qui en dépendent, 1673. – Don fait par le roi en faveur de M. de La Grange, Intendant d'Alsace et du Brisgau, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances, consistant en la ville de Florimont, des villages de Courtelevant, Courcelles, Le Puis, Suarce et Chavannatte au cinq sixième, du village de Faverois, cinq sixième de celui de Fesche-l'Eglise, un tiers dans chacun des villages de Gronne, Beaucourt, Villescourt, Recouvrance, Brebotte et dans un sixième de celui de Réchésy, à charge de rembourser aux sieurs Barbault qui en sont possesseurs en vertu d'une prétendue vente, le prix qu'ils auraient effectivement payé (37.666 livres 13 sols 4 deniers), 1682. – donation faite par Gaspard Barbault, baron de Florimont et Grandvillars, seigneur de Thiancourt, et son épouse Anne Deschamps, en faveur de leur fils Etienne et Nicolas Barbault, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances qu'ils avaient acquise en 1672 de l'Intendant de La Grange, 1685. – Vente par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Béat Frédéric de Ferrette de sa part aux villages de Faverois, Fesche-l'Eglise et Réchésy avec tous les droits et dépendances à l'exception de certains immeubles, de plus des biens qu'il possède à Pfetterhouse, Beurnevesin et du canton dit "La Farine" à Courcelles pour la somme de 20.000 livres, 1727. – Echange entre Gaspard de Barbault et Jean Jacques de Ferrette et son frère Guillaume de Ferrette des droits et rentes que le sieur de Barbault possède à Courcelles, des biens emphytéotiques possédés à Courcelles par les héritiers de Henri Bouclot, sous la réserve de quelques exceptions de plus des bois dits de "Monron" et des "Moines" à Courcelles, contre la part de dîme que possèdent les sieurs de Ferrette dans les bans de Florimont et de Courtelevant, les droits qu'ils possèdent dans le bois "La Farine" à Courcelles, un terrain situé derrière leur maison et celle du Seigneur de Florimont, 1741. – Procédure entre Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, et les sieurs de Ferrette, seigneurs d'Auxelles, au sujet des échanges de biens et droits dans la seigneurie de Florimont (1738-1758).

    Date

    1672-1758

    Cote

    3 E 1051

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont
    • Titres généraux
    • Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard…

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  79. Résultat n°79

    1er mai 1756-6 novembre 1757.

    Date

    1756-1757

    Cote

    2 E 4/381

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre…
    • Protocoles.
    • 1er mai 1756-6 novembre 1757.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  80. Résultat n°80