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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708). Recettes d’argent que rapport Pierre Marion, bourgeois de Grandvillars comme ayant charge des pauvres dudit lieu en vertu du testament de Pierre Ferriat, vivant curé de Grandvillars, et ce pour 4 années de 1656 à 1659. Inventaire des pièces trouvées aux greffes de Grandvillars. ( [vers 1749-1750]).

Date

1609-[vers 1750]

Cote

3 E 1071

Résultat n°2

Fragments d'actes (2 pages).

Date

1615

Cote

2 E 4/460

Résultat n°3

Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux de vérification des comptes (1728, 1752), état des pièces envoyées au subdélégué (1753), récépissé du don gratuit des villes et bourgs (1758). Pièces de justice : inventaires pupillins (1675-1749), procès-verbal d’élection d’un maître bourgeois (1781), consignation d’une somme aux greffes (1780). Livre de la justice de Grandvillars contenant toutes les causes jugées (1634). Papiers du receveur de la seigneurie de Morvillars Emporte, exploitation de vignes à Steinbach et gestion du château de Morvillars : correspondance (1752-1758), reçus, comptes de Ursule Champion femme de charge au château (1757-1758), état des meubles et effets remis à Ursule Champion femme de charge de la maison mortuaire de Mme de Morvillars (1757).

Date

1634-1781

Cote

3 E 1072

Résultat n°4

Actes isolés (10 actes).

Date

1643-1663

Cote

2 E 4/461

Résultat n°5

Actes en feuilles.

Date

1665-1674

Cote

2 E 4/464

Résultat n°6

Actes en feuilles.

Date

1665-1674

Cote

2 E 4/464

Résultat n°7

31 janvier 1666-26 mars 1669.

Date

-

Cote

2 E 4/462

Résultat n°8

3 janvier 1673-31 mars 1682.

Date

-

Cote

2 E 4/463

Résultat n°9

Protocoles.

Date

1673-31 mars 1682

Cote

2 E 4/463*

Résultat n°10

Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).

Date

1678-1783

Cote

3 E 1073

Résultat n°11

5 avril-28 décembre 1682.

Date

-

Cote

2 E 4/466

Résultat n°12

6 février 1687-1er mai 1689.

Date

-

Cote

2 E 4/470

Résultat n°13

21 janvier-13 novembre 1683.

Date

-

Cote

2 E 4/467

Résultat n°14

30 juin 1685-26 décembre 1686.

Date

-

Cote

2 E 4/469

Résultat n°15

Actes en feuilles.

Date

1679-1689

Cote

2 E 4/471

Résultat n°16

30 octobre 1679-20 mai 1680.

Date

-

Cote

2 E 4/465

Résultat n°17

1er décembre 1683-27 juin 1685.

Date

-

Cote

2 E 4/468

Résultat n°18

Renouvellements, inventaire et reconnaissance des fondations et anniversaires de l'église de Grandvillars " que par les causes des révollutions de plusieurs années et par les malheurs des longues et cruelles guerres passées les premiers et principaux titres sont esté perdus et esgarés ".

Date

8 janvier 1684-2 novembre 1703

Cote

2 E 4/472

Résultat n°19

Actes en feuilles.

Date

1690-1694

Cote

2 E 4/474

Résultat n°20

Protocoles.

Date

15 mai 1690-8 juin 1693

Cote

2 E 4/473*