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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

Date

1702-1735

Cote

2 4 E/496

Résultat n°2

Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).

Date

1678-1783

Cote

3 E 1073

Résultat n°3

Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux de vérification des comptes (1728, 1752), état des pièces envoyées au subdélégué (1753), récépissé du don gratuit des villes et bourgs (1758). Pièces de justice : inventaires pupillins (1675-1749), procès-verbal d’élection d’un maître bourgeois (1781), consignation d’une somme aux greffes (1780). Livre de la justice de Grandvillars contenant toutes les causes jugées (1634). Papiers du receveur de la seigneurie de Morvillars Emporte, exploitation de vignes à Steinbach et gestion du château de Morvillars : correspondance (1752-1758), reçus, comptes de Ursule Champion femme de charge au château (1757-1758), état des meubles et effets remis à Ursule Champion femme de charge de la maison mortuaire de Mme de Morvillars (1757).

Date

1634-1781

Cote

3 E 1072

Résultat n°4

Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708). Recettes d’argent que rapport Pierre Marion, bourgeois de Grandvillars comme ayant charge des pauvres dudit lieu en vertu du testament de Pierre Ferriat, vivant curé de Grandvillars, et ce pour 4 années de 1656 à 1659. Inventaire des pièces trouvées aux greffes de Grandvillars. ( [vers 1749-1750]).

Date

1609-[vers 1750]

Cote

3 E 1071

Résultat n°5

Papiers de Laurent Donat, maître de forges : traité de mariage entre Adam Gressard et Barbe Martin de Grandvillars (1693), traité de mariage entre Jacques Donat Laurent maître de forge et Marie Elisabeth Schoman (1764), traité de société Laurent-Bouchot (1778) ; pièces de procédure entre Laurent, sa femme et les créanciers (1790) ; baux de la vacherie de Chalembert à des anabaptistes (1786, an IX), compromis entre Donat Laurent et Stauffer (an X). Procès entre Etienne Hertzine, meunier à Grandvillars et Joseph Saugié pour non respect au droit de banalité du moulin : sentence, enquête, appel au Conseil Souverain (1769-1771). Adjudication au profit de joseph Saugié de biens à Grandvillars (1775).

Date

1693-an X

Cote

3 E 1070

Résultat n°6

Fragment d'inventaire des minutes de l'étude de feu Jean-Jacques Bornot : registres de minutes entre 1669 et 1774.

Date

s.d [an V]

Cote

2 E 4/532*

Résultat n°7

Encans.

Date

1783-1790

Cote

2 E 4/531

Résultat n°8

Baux et transactions.

Date

1769-1791

Cote

2 E 4/530

Résultat n°9

Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de Grandvillars.

Date

1783

Cote

2 E 4/528*

Résultat n°10

Inventaires et partages.

Date

1769-1790

Cote

2 E 4/527

Résultat n°11

Testaments.

Date

1769-1790

Cote

2 E 4/526

Résultat n°12

Mariages.

Date

1769-16 fév.1791

Cote

2 E 4/525

Résultat n°13

24 janvier 1788-20 novembre 1790.

Date

-

Cote

2 E 4/524

Résultat n°14

12 mai 1786-23 janvier 1788.

Date

-

Cote

2 E 4/523

Résultat n°15

8 juillet 1784-7 avril 1786.

Date

-

Cote

2 E 4/522

Résultat n°16

30 décembre 1782-8 juillet 1784.

Date

-

Cote

2 E 4/521

Résultat n°17

9 décembre 1780-24 décembre 1782.

Date

-

Cote

2 E 4/520

Résultat n°18

13 novembre 1777-25 novembre 1780.

Date

-

Cote

2 E 4/519

Résultat n°19

20 février 1776-15 juillet 1777.

Date

-

Cote

2 E 4/518

Résultat n°20

20 janvier 1774-21 novembre 1775.

Date

-

Cote

2 E 4/517