Protocoles (2 janvier 1664-10 mai 1667), actes en feuilles (1672-1683).
Date
1664-1683
Cote
2 E 8/1*
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Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort
- Tabellions seigneuriaux
- Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Denis Jeantet tabellion de Lachapelle (1664-1683)
- Protocoles (2 janvier 1664-10 mai 1667), actes en feuilles...
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.